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Ouvrages. Répertoire des dépots de thèses, mémoires et archives ouvertes. Accueil > Formations et ressources > Liste des répertoires > Répertoire des dépots de thèses, mémoires et archives ouvertes Archives francophones de documents académiques en texte intégral 7052 rue Des Brumes Québec Qc CanadaG2C 1P6 Les nouvelles technologies sont pleinement entrées dans le monde universitaire.

Répertoire des dépots de thèses, mémoires et archives ouvertes

La production intellectuelle universitaire est devenue accessible en format numérique et les universités, en tant que lieux de production du savoir, deviennent des «cyber-éditeurs». Se développent ainsi bibliothèques numériques, base de données en ligne et archives ouvertes de documents académiques. Des milliers de documents scientifiques en texte intégral arrivent chez vous... Que veulent dire les lettres P. B. R. I. sur les arrêts de la Cour de cassation ? Ces mentions hiérarchisent les arrêts de la Cour de cassation et permettent de voir si un arrêt est important.

Que veulent dire les lettres P. B. R. I. sur les arrêts de la Cour de cassation ?

Ces lettres définissent la nature de la publication, qui est décidée par les magistrats de la chambre à l’issue du délibéré. Les chiffes clés de la justice. Alinéa by Luxia. Law and Society Association. BASE - Bielefeld Academic Search Engine. BASE is one of the world's most voluminous search engines especially for academic open access web resources.

BASE - Bielefeld Academic Search Engine

BASE is operated by Bielefeld University Library. As the open access movement grows and prospers, more and more repository servers come into being which use the "Open Archives Initiative Protocol for Metadata Harvesting" (OAI-PMH) for providing their contents. BASE collects, normalises, and indexes these data. VIAF. Home - Court of Justice of the European Union. Veillecpu - Veille hebdomadaire de la Conférence des Présidents d'université - info. Connecting Research and Researchers. Scout. Vie publique : au coeur du débat public.

Accueil Particuliers - Service-public.fr. Infogreffe - Registre du commerce et des sociétés - Greffe du tribunal de commerce - Infogreffe. Huma-Num. Gaïa Universitas. Textes officiels / Publications. Traduction du Droit et droit de la traduction. Direction scientifique : Marie Cornu et Michel Moreau Contributeurs : Eleanor Cashin-Ritaine, Marie Cornu, Jacques David, Aileen Doetsch, Fernando Feldman, Manlio Frigo, jean-Claude Gémar, Marie Goré, isabelle de Lamberterie, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Gilbert Lautissier, Raymond Legeais, Anne-Marie Leroyer, Alain A.

Traduction du Droit et droit de la traduction

Levasseur, Michel Moreau, Frédérique Niboyet, David Noguéro, Xavier North, Jean-Pierre Relmy, Rodolfo Sacco, Jean-Louis Sourioux, François Terré, Isabelle Tranchant Editeur : Dalloz, Paris Edition : 2011 Nb de pages : 333. Legal Scholarship Network. L'Insee et la statistique publique - L'identité forte de la statistique publique.

En France, la statistique publique est produite par des services statistiques répartis dans les administrations publiques.

L'Insee et la statistique publique - L'identité forte de la statistique publique

Ces services présentent une certaine unité, due à la fois à leurs fonctions et aux règles qui leur sont applicables. Le service statistique public collecte les données nécessaires à l'élaboration de résultats chiffrés. À ce titre, il conduit des recensements et des enquêtes, il gère des bases de données et exploite aussi des sources administratives. Le service statistique public produit les données officielles sur lesquelles s'élabore le débat public. Il construit et calcule les principaux indices et indicateurs qui permettent d'évaluer la situation démographique, économique, sociale et environnementale du pays et de sa population. Le service statistique public analyse les informations chiffrées dont il dispose et en tire les études nécessaires à l'interprétation des résultats obtenus.

Jurishop, les prestataires des avocats, juristes, notaires... Secret statistique. Accueil - Data.gouv.fr.

À lire et à voir

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En un mot : www.droitenligne.comSite destiné aux étudiants et professionnels / Particuliers, pour consulter des sites permettant de poser vos questions, cliquez ici Votre première visite ? Commencez par la visite guidée en cliquant ici ! (3 minutes environ)Voir également : Schémas et outils pédagogiques en ligne NOM de domaine à vendre : Adressez vous à xavier.haubry Arobase gmail point com Particuliers : Soumettez vos litiges courants au site Voslitiges (mise en demeure en ligne) ou consultez un avocat via Juritravail (tous litiges) Conditions d'accès.

Pour devenir mandataire de justice, il faut être titulaire au minimum d'un diplôme de niveau bac + 4, et réussir un examen d'entrée au stage professionnel.

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Ce stage d'une durée de trois ans est accompli au sein d'une étude. Il se termine par un examen d'aptitude à l'exercice de la profession. Administrateurs judiciaires et mandataires judiciaires sont inscrits sur deux listes nationales gérées par deux commissions d'inscription et de discipline. Ces commissions administratives sont compétentes pour prononcer toute sanction en cas de manquement des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à leurs obligations professionnelles. L’accès à la profession n’est possible que pour les personnes remplissant les conditions suivantes : 1 - Etre français ou ressortissant d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ;

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La Documentation française. Cours d'histoire de la pensée juridique. Le cours d'histoire de la pensée juridique a pour objet de retracer la formation de la pensée juridique en présentant chacune des influences que la pensée juridique a subies jusqu’à l’époque moderne. Ce cours revient à se poser la question suivante : Comment le droit est-il conçu à l’époque moderne et selon quels critères y pense-t-on la justice ? Quels sont les penseurs et les travaux qui ont jalonné cette discipline? Seont évoqués dans ce cours des penseurs tels que Kelsen, Luhmann, Dworking, Hume... PLAN : introduction Première définition stipulation du « droit ». 3 éléments.

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