PROSCOT
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Edito La société « E . A . U . – Economie, Aménagement et Urbanisme » intervient dans toute la France, auprès des Collectivités Territoriales et de leurs groupements comme auprès des opérateurs privés. « E .
E.A.U.
SCOT Chateaulin Porzay 29
SCOT Ouest Cornouaille 29
SCOT Arc Sud Bretagne 56
Cap Atlantique a engagé un profond travail de mise en lumière de contraintes et d’enjeux techniques et sectoriels affectant le territoire : de nombreuses études et analyses ont été engagées dans le cadre du PLH, de diagnostics agricoles, dans les domaines de l’assainissement, des ordure ménagères, … Parallèlement, la décision a été prise d’engager une démarche de SCOT à l’échelle du territoire de Cap Atlantique, parallèlement à celui de Nantes-Saint-Nazaire. Dans cette perspective, un pré-diagnostic, finalisé en 2005, a permis d’aboutir à un ensemble de questionnements documentés et transverses exprimés dans le cadre de sept objectifs de développement durable.
SCOT Cap Atlantique
SCOT Pays des Mauges 49
SCOT Nord Ouest Vendée 85
La loi "Grenelle 2" a été publiée le 12 juillet 2010. Elle modifie profondément le code de l'urbanisme, en particulier pour les SCOT qui voient leur champ précisé et étendu. Ces dispositions seront applicables à partir du 12 janvier 2011. Proscot a élaboré une note récapitulant ces incidences sur les SCOT.
