L'UMP encore accusée de piratage est prise à son propre piège - Ce qui est intéressant dans cette histoire, c'est moins le fait que l'UMP a une fois encore contrefait des droits d'auteur (la contrefaçon ici est très anecdotique), que le fait que le parti de la majorité présidentielle est désormais traqué dans ses moindres faits et gestes pour la placer devant ses propres contradictions. Depuis que l'UMP a décidé de mettre en place l'Hadopi pour traquer le piratage sur Internet, ses opposants prennent en effet le parti majoritaire à son propre piège en lui démontrant régulièrement que lui-même est incapable de respecter les droits d'auteur.
Et qu'il est donc absurde d'exiger un respect plein et absolu des règles du code de la propriété intellectuelle. "D'une part, le logo de la Région Aquitaine constitue une œuvre de l'esprit qui bénéficie à ce titre des droits d'auteurs ; et d'autre part, étant déposé auprès de l'INPI, il est protégé par le droit des marques. WIFI BOX NETWORK UNLOCKER : Buy Wifi Box Network Unlocker for 80. Programme de travail - Conférence des Prés. Convocation de la Conférence des Présidents La Conférence, constituée conformément à l'article 47 du Règlement, est convoquée pour le mardi 15 avril 2014 à 10 heures dans les salons de la Présidence.
Réunion du mardi 08 avril 2014 - Déclaration de politique générale du Gouvernement, en application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution, suivie d'un débat et vote sur cette déclaration - Questions au Gouvernement - Fixation de l'ordre du jour - Explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France (nos 1810-1859) - voir le dossier - Questions orales sans débat - Discussion de la proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 (nos 1797-1829-1831) - voir le dossier - Discussion de la proposition de loi relative aux arrêts de travail et aux indemnités journalières (nos 1782-1865) - voir le dossier.
Les Web TV interdites en Italie. Désormais il faudra une autorisation ministérielle pour diffuser une vidéo en ligne en Italie. C’est ce que nous explique un billet de Fabrice Epelboin sur ReadWriteWeb . Ainsi une loi qui va entrer en vigueur à la fin du mois demande que la diffusion et la distribution sur internet d’images animées, accompagnées ou non de son nécessitera désormais une autorisation ministérielle . On impose ainsi à n’importe quel site et internaute les mêmes contraintes qu’à la RAI.
Une telle loi signifie tout simplement la fin légale des Web TV qui n’auront pas les moyens de faire face aux formalités administratives. Ce n’est pas la première fois que le gouvernement italien a ce genre d’idées puisqu’il avait déjà essayé d’imposer aux blogueurs les mêmes obligations et responsabilités que les journaux. Les conséquences d’une telle loi loi sont multiples : une sérieuse restriction à la liberté d’expression et donc à la démocratie, About Bertrand Soulier. Facebook - Apéros géants: quand les internautes trinquent.