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Instances pédagogiques dans les écoles et collèges

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Decret241014. Les structures de concertation. Au niveau de l'établissement scolaire À l'école Le conseil des maîtres Le conseil des maîtres de l'école est composé du directeur, président ; de l'ensemble des maîtres affectés à l'école, des maîtres remplaçants exerçant dans l'école au moment des réunions du conseil et des membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.

Les structures de concertation

Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors de l'horaire d'enseignement dû aux élèves et chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.Le conseil des maîtres donne son avis sur l'organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l'école.Texte de référence Le conseil des maîtres de cycle Le conseil des maîtres de cycle est constitué des membres de l'équipe pédagogique exerçant dans un cycle. Le conseil d'école Il exerce notamment les compétences suivantes : Texte de référence Au collège et au lycée. CIRCONSCRIPTION DE TOUL. Ecole primaire : cycle d'enseignement Le minis­tère de l'Education natio­nale a publié ce jeudi 25 juillet le réfé­ren­tiel de com­pé­tences des ensei­gnants, des docu­men­ta­listes et des CPE.

CIRCONSCRIPTION DE TOUL

La liste des com­pé­tences pro­fes­sion­nelles "que les pro­fes­seurs, pro­fes­seurs docu­men­ta­listes et conseillers prin­ci­paux d'éducation doivent maî­tri­ser pour l'exercice de leur métier" a été publiée aujourd'hui au Bulletin offi­ciel. Ces com­pé­tences doivent être acquises et appro­fon­dies tout au long de la car­rière, grâce à la for­ma­tion ini­tiale et conti­nue et à l'expérience professionnelle. Compétences com­munes Il est attendu de tous les pro­fes­seurs et per­son­nels d'éducation les com­pé­tences suivantes : Compétences spé­ci­fiques aux professeurs Les pro­fes­seurs sont des "pro­fes­sion­nels por­teurs de savoirs et d'une culture com­mune" et des "pra­ti­ciens experts des appren­tis­sages", deux qua­li­tés qui jus­ti­fient ces com­pé­tences particulières : N°25 DU 20 juin 2013.

MENE1414544D. Publics concernés : personnels enseignants, élèves des écoles primaires et des collèges publics et privés sous contrat.Objet : adaptation des instances compétentes en matière pédagogique à l'école primaire et au collège (conseils de cycle de l'école primaire, conseil de classe et conseil pédagogique).Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er septembre 2015.

MENE1414544D

Article 1 - L'article D. 321-14 du code de l'éducation est remplacé par les dispositions suivantes : « Art D. 321-14 - Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l'école prévu à l'article D. 411-7 compétents pour le cycle considéré. « Sont en outre membres du conseil du cycle 3 les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l'école et désignés dans les conditions prévues à l'article R. 421-41-3. » Article 2 - L'article D. 321-15 du même code est remplacé par les dispositions suivantes : « Art.