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Sous la Révolution

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Tribunal révolutionnaire. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Tribunal révolutionnaire

Une séance du Tribunal révolutionnaire. Le Tribunal révolutionnaire est une juridiction criminelle extraordinaire créée par la Convention une première fois le 17 août et supprimée le 29 novembre 1792 (connue sous le nom de Tribunal du 17 août), puis rétablie sur proposition des députés Georges Danton, Robert Lindet et René Levasseur, par la loi du 10 mars 1793 sous la dénomination de Tribunal criminel extraordinaire. Compétence[modifier | modifier le code] Sa compétence était vaste, pratiquement illimitée : Il connaîtra de toute entreprise contre-révolutionnaire, de tout attentat contre la liberté, l’égalité, l’unité, l’indivisibilité de la République, la sûreté intérieure et extérieure de l’État, et de tous les complots tendant à rétablir la royauté ou à établir toute autre autorité attentatoire à la liberté, à l’égalité et à la souveraineté du peuple, soit que les accusés soient fonctionnaires civils ou militaires, ou simples citoyens.

Les Guillotinés de la Révolution française - detecteur de metaux. Autour de la justice révolutionnaire. Une exposition retrace le traitement des criminels parisiens de 1790 à 1792 Du 18 novembre 2009 au 15 février 2010, les Archives nationales présentent : "La révolution à la poursuite du crime !

Autour de la justice révolutionnaire

Le justiciable devant les tribunaux criminels à Paris1790-1792" reportage photo - vidéo - interview de Sylvie Nicolas - ressources.