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Archives departementales

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Archives départementales des Vosges à Épinal - Cg 88. Accueil. Archives numérisées - Paris.fr. Archives municipales de Montbéliard - Accueil. Dans les bas-fonds - Toulouse archives. Affrontement : refus d'obéissance, irrespect envers un représentant de la justice Assassinat : guet-apens, implique une préméditation et un effet de surprise. Peut tout simplement s'accompagner d'insultes, de coups (voir Excès), et éventuellement d'un meurtre Assesseur : officier de justice nommé par les capitouls afin de les assister dans cet exercice ; jusqu'au milieu du XVIIIe siècle, l'assesseur est souvent un ancien capitoul Effigie : tableau représentant un condamné absent ; par extension l'exécution publique du condamné par le biais de ce tableau, suspendu à une potence Excès : coups (et blessures éventuelles) donnés avec le poing, pied ou autre instrument Excès réels : coups suivis de blessures évidentes et jugées sérieuses Exécuteur de la haute justice : officier municipal, le bourreau de la ville est aussi employé pour les exécutions ordonnées par d'autres cours de justice que celle des capitouls Expert : professionnel choisi par Justice et assermenté.

Registres paroissiaux et d'état civil - Archives départementales du Loir-et-Cher - Archives départementales du Loir-et-Cher. RECEL - Registres de l'Etat Civil En Ligne. Archives Départementales Du Haut-Rhin. Direction des archives et des biens culturels de l'Orne. Archves départementales de la Somme (ad80) Archives en ligne du Pas-de-Calais (CG62) 70. Archives départementales du Territoire de Belfort - AD 90 - Portail de recherche : état civil, recensements, matricules. Registres paroissiaux et d'état civil. Dépouillement d'actes de l'état-civil et des registres paroissiaux. Archives départementales d'Eure et Loir. Archives départementales de l'Aveyron.