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La propriété intellectuelle emportée par le numérique ? Ce numéro de la revue Terminal consacre un dossier à la place de la propriété intellectuelle dans l’ère du numérique. Avec la généralisation des technologies de l’information et de la communication dans la plupart des pans de l’activité économique et sociale on assiste à une numérisation accélérée non seulement des outils, mais aussi des contenus qui progressivement affecte en profondeur tant les modes de production que les modes de consommation de notre société capitaliste. Sous la direction de Jacques Vetois, no 102, février 2009, 202 pages. ISBN : 978-2-296-07488-0.
Droit étranger ou international - Profetic
Ressources juridiques concernant les TICE, l'Education et internet, la protection des mineurs sur internet - Légamédia - Educnet
Si vos interrogations concernaient les aspects juridiques des usages des TIC et de l'internet, il est possible que vous trouviez la réponse à vos questions à partir du portail Internet responsable du ministère, ou encore dans le dossier correspondant du site de l'ESEN .