Le gouvernement augmente l'impôt sur les entreprises. La Maçonnerie : Le vrai visage de la France. Liste des élus PS et de Gauche condamnés ou inquiétés par la Justice. *** Dernière mise à jour le mercredi 12 juin 2013 *** Une liste suggestive d'élus de gauche, PS, PCF, EELV et j'en passe mis en cause, mis en examen ou condamnés. Nouveau: Une autre ici concernant le Front National. Bien évidemment un certain nombre d'entre eux sont désormais "réhabilités", ont payé pour leur faute et on droit à l'oubli.
Je le respecte d'ailleurs pleinement. Le but de cette liste n'est pas de porter atteinte aux personnes qui y figure car elle se veut avant tout être une réponse à une autre liste, fausse, contenant les noms d'élus de droite condamnés. Pourquoi fausse? Il est des élus pour lesquels les condamnations et mises en causes sont multiples mais j'ai globalement fait le choix de n'en retenir qu'une ou deux sans raison particulière. Sur simple demande d'un intéressé formulée ici, je peux retirer son nom dans un délais de 24hs. Alain Belviso (PCF): Alain Gouriou (PS) Alain Rist (Vert): Anne Hidalgo (PS): Arnaud Montebourg (PS): Bernard Granié (PS): Bertrand Delanöe (PS): Depuis presque 60 ans la France détient un OVNI | INVESTIGATION OCEANOGRAPHIQUE ET OANIS. Depuis presque 60 ans la France détient un OVNI Vous découvrirez avec stupéfaction que l’armée française détenait déjà en 1954 un ovni dans un blockauss de bord de mer, mis sous haute surveillance militaire.
Une question se pose néanmoins : mais depuis combien de temps ? Les USA avec plusieurs crashs d’ovnis récupérés, dont celui de Roswell, ne sont donc absolument pas les seuls a détenir des vaisseaux d’une autre technologie déjà durant la dernière guerre les nazis en avait récupéré au moins un. En septembre 1954 Marius Dewilde est témoin de l’atterrissage d’un vaisseau et de ses occupants, posé sur la voie ferrée près de sa maison de garde-barrière. Son histoire a défrayé la chronique à l’époque, et plus tard il a raconté son histoire dans un livre: "Ne résistez pas aux extra-terrestres". Nous sommes le vendredi 10 septembre 1954, il est environ 22 h 30. Je suis un homme simple, un ouvrier métallurgiste qui ne pense qu’a améliorer son confort. . - Je n’en sais rien, je vais aller voir. Logement : les effets désastreux de la loi Duflot. La république a menti.
Proposition de loi modifiant l'article L. 2141-2 du code de la santé publique relatif à l'assistance médicale à la procréation. Document "pastillé" au format PDF (64 Koctets) modifiant l'article L. 2141-2 du code de la santé publique relatif à l'assistancemédicale à la procréation, Par MM. Jean-Pierre GODEFROY, Roland COURTEAU, Bernard CAZEAU, Roger MADEC et Mme Michelle Meunier, Sénateurs (Envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.) Mesdames, Messieurs, Les avancées de la recherche et de la médecine ont permis ces dernières décennies à des couples infertiles d'avoir des enfants grâce à la technique de l'assistance médicale à la procréation. Selon la loi en vigueur, celle-ci est réservée aux couples formés d'un homme et d'une femme, pour pallier leur infertilité ou pour éviter la transmission à l'enfant ou à l'un des membres du couple d'une maladie d'une particulière gravité.
Les questions relatives à l'intérêt primordial de l'enfant ont été débattues lors du débat sur la loi précitée. Article unique. Justice : le timbre à 60 millions d'euros de Christiane Taubira. "Un acte de justice sociale", selon Christiane Taubira. La garde des Sceaux voulait depuis de longs mois supprimer le droit de timbre de 35 euros. C'est désormais chose faite. Il s'agit d'une contribution que le justiciable était obligé de payer pour pouvoir saisir la justice. Instauré en octobre 2011, il sert à financer l'aide juridictionnelle dont bénéficient les plus démunis pour pouvoir payer les frais de justice (recours à un avocat, huissier...).
"C'est le retour à la gratuité du juge", murmure-t-on dans les couloirs du Bureau d'aide juridictionnelle de Paris. La mesure est particulièrement importante pour elle, a affirmé la ministre, qui a érigé "l'indépendance de la justice" et "l'égalité des justiciables" en grands principes. Elle avait un temps envisagé de prélever une taxe sur le chiffre d'affaires des professionnels du droit. C'est donc l'État qui va devoir supporter cette nouvelle charge. Francois Hollande: le marchand de sable de bonne nuit les petits ! Risque industriel : à combien de kilomètres êtes-vous d'un site Seveso ?
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Pour en savoir plus, lisez nos articles : Risque industriel : où sont les régions dangereuses ? A consulter aussi L.E.J : succès musical mondial pour trois amies d'enfance (Francetv info) Trois questions sur l'arsenal de guerre dont dispose l'Etat islamique (Francetv info) Front national : Yann Barthès critique une pub pour "Les Guignols" avec les Le Pen (Régionales) CARTE. (Francetv info - Video) Recommandé par. Le délit d'offense au chef de l'État supprimé à l'Assemblée nationale.
POLITIQUE - Les députés ont supprimé mercredi 15 mai le délit d'offense au chef de l'État, passible de 45.000 euros d'amende. Une disposition pénale qui avait déjà été mise à mal par la condamnation européenne de la France dans l'affaire de l'affichette "casse-toi pov'con" à destination de Nicolas Sarkozy. La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) avait en effet jugé le 14 mars que la France avait violé la liberté d'expression en condamnant un homme pour "offense au chef de l'État", et ce malgré la peine symbolique qui avait été prononcée (30 euros d'amende avec sursis). En 2008, Hervé Eon avait brandi l'affichette "casse-toi pov con" lors d'une visite de Nicolas Sarkozy à Laval (Mayenne).
Désormais, le chef de l'État devra défendre son honneur s'il s'estime insulté "en ayant recours aux incriminations de droit commun telles que l'insulte publique, punie d'une amende de 12.000 euros", explique la députée socialiste Marietta Karamanli, qui a déposé l'amendement. Dahan piège Devedjian dans l'affaire guéant. France : liquidation totale. Exclusivité Fortune – Scandale sanitaire : Les gazeuses cancérigènes des CRS. Les députés UMP, l’ancien ministre de l’Intérieur Claude Guéant en tête, qui dénoncent depuis dimanche des violences policières «inacceptables» et l’utilisation de gaz lacrymogènes contre des familles et des enfants seraient plus inspirés d’ouvrir une commission d’enquête parlementaire pour savoir pourquoi lesdites forces de Police utilisent des vieux stocks de gaz fortement cancérigènes, en toute connaissance de cause.
En effet, le gouvernement français utilise des stocks, dont l’Union européenne a pourtant interdit l’utilisation depuis le 6 juin 2012. Le règlement 276/2010 de la Commission européenne a en effet interdit la mise sur le marché, la vente et l’utilisation de tout produit renfermant plus de 0,1 % de dichlorométhane (DCM) en poids. Or, les gazeuses en dotation dans les forces de maintien de l’ordre peuvent contenir jusqu’à 55 % de dichlorométhane (DCM) en poids, selon la composition chimique des produits vendus par les fournisseurs officiels. (Merci à Uther) Liste des églises menacées ou récemment démolies. France ORANGE MECANIQUE. Observatoire des subventions.
L'eau potable de votre robinet avec poison et radioactivité en France .
Old. 2012. 2013. François Hollande — L'agenda du changement.