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Veille 2016-2017

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Protection exploitation des logiciels

Keolis met sur les rails son SI vers le Big Data, Cloud et microservices. Avec 3 milliards de voyageurs transportés en 2015, Keolis est un poids lourds du transport public mondial.

Keolis met sur les rails son SI vers le Big Data, Cloud et microservices

L’entreprise gère une flotte de 23 000 bus et autocars, 240 km de lignes de métro classique ou automatique, 660 km de lignes de tramway et 5800 km de lignes ferroviaires pour le compte de 300 collectivités dans 16 pays. Comme tous les gestionnaires de transport, Keolis est de plus en plus sollicité afin d’offrir de nouveaux services aux voyageurs qui empruntent les services qu’il gère pour les collectivités. Depuis l’affichage des horaires et des heures de passage en station jusqu’aux applications mobiles de calcul d’itinéraire, jusqu’à l’e-Ticket sur smartphone, Keolis bascule d’une activité de pure gestionnaire de services pour les collectivités à l’ère digitale.

Un mix licence commerciale et Open Source « L’ensemble de ces applications impliquent d’aller chercher des données dans l’ensemble du système d’information », précise le DSI. VIDEO. Dépenses de santé: ceux qui abusent. L e nouveau livre de Véronique Vasseur, Santé, le grand fiasco (Flammarion), est un cri du coeur, à double titre.

VIDEO. Dépenses de santé: ceux qui abusent

Parce que cette praticienne qui avait dénoncé les conditions de vie des détenus (1) écrit cette fois en famille, avec sa fille, Clémence Thévenot, journaliste. Parce que ce travail doit beaucoup à l'expérience du Dr Vasseur, confrontée tous les jours, à l'hôpital Saint-Antoine, à Paris, aux travers, aux dérapages, aux difficultés qu'elle décrit. Et qu'elle combat. "J'ai chassé les visiteurs médicaux de mon service depuis trois ans, je donne très peu de médicaments et je passe du temps avec les patients afin de leur expliquer pourquoi", explique-t-elle à L'Express, qui publie de larges extraits de cet ouvrage (voir page 48). Que les Français consomment trop de médicaments, que la logique du marketing des laboratoires pharmaceutiques ne rencontre guère de résistances, que les médecins ne se trouvent pas là où l'on en a besoin, etc., d'autres l'ont déjà établi.

9 alternatives à Powerpoint pour vos présentations – Les Outils Tice. Difficile de nos jours d’envisager un cours devant une assemblée ou lors d’une formation sans avoir préparé des slides ou une présentation pour accompagner votre propos.

9 alternatives à Powerpoint pour vos présentations – Les Outils Tice

Voici neuf outils pour créer des présentations en ligne originales autres que PowerPoint ou Keynote. Les deux produits de Microsoft et Apple dominent outrageusement le marché dopés par le fait qu’ils sont présents dans la suite bureautique Office pour le premier et dans tous les macs pour le second. La protection du logiciel par le droit d’auteur : l’effort personnalisé de l’auteur toujours exigé. Par Alexandre Blondieau, Avocat.

La protection du logiciel par le droit de la propriété intellectuelle a fait débat : le brevet a été proposé mais fut écarté au profit du droit d’auteur, quitte à revoir à la baisse le critère traditionnel de l’originalité dans la forme.

La protection du logiciel par le droit d’auteur : l’effort personnalisé de l’auteur toujours exigé. Par Alexandre Blondieau, Avocat.

L’arrêt du 17 octobre 2012 rendu par la Première Chambre civile de la Cour de cassation illustre la différence de traitement dont profitent les programmes d’ordinateur mais démontre toutefois que tout logiciel à succès n’est pas jugé original pour autant. Une société COD affirmait être titulaire des droits d’auteur sur un logiciel de gestion pour les études d’huissiers de justice. Elle avait d’ailleurs procédé à deux dépôts dudit logiciel auprès de l’agence pour la protection des programmes et avait concédé une licence d’utilisation à une société AS durant plusieurs années.

Affaire Markelys / Beezik : sur l'originalité d'un logiciel, les éléments protégeables et la forme d'expression du code source. Par Antoine Cheron, Avocat. Un récent arrêt de la cour d’appel de Paris est venu rappeler l’importance que revêtent ces exigences, préalablement requises à l’examen au fond de l’action en contrefaçon [1].

Affaire Markelys / Beezik : sur l'originalité d'un logiciel, les éléments protégeables et la forme d'expression du code source. Par Antoine Cheron, Avocat.

En substance, pour agir en contrefaçon de logiciel et pouvoir entrer dans l’assiette de protection, le demandeur doit d’une part avoir intérêt et qualité à agir, c’est-à-dire être pleinement titulaire des droits sur l’œuvre et non pas simplement bénéficier d’une licence d’utilisation et, d’autre part, démontrer l’originalité du logiciel. C’est sur ce second point, celui de l’originalité du logiciel, que repose l’intérêt de la décision de la cour d’appel de Paris. SG - DAJ : Logiciels : L'exploitation des logiciels : les licences. L'exploitation des logiciels : les licences Le choix de la licence Le titulaire des droits patrimoniaux d'un logiciel a la possibilité d'en concéder l'exercice à un tiers.

SG - DAJ : Logiciels : L'exploitation des logiciels : les licences

Dans cette hypothèse il va définir par le biais d'un document contractuel dénommé "licence", l'étendue des droits qu'il concède au licencié.