La tontine associative pour expérimenter un nouveau rapport à l’argent. Epargner au sein d’une association. En permettant à des gens de mettre ensemble leur argent et en s’en faisant le comptable, l’association propose rien moins qu’un système collectif d’épargne.
Cela n’est pas sans rencontrer certains obstacles juridiques. L’interdiction de collecter des dépôts à moins de deux ans constitue un obstacle juridique important : puisque l’article L.511-5 du Code monétaire et financier stipule que : fermerIl est interdit à toute personne autre qu’un établissement de crédit d’effectuer des opérations de banque à titre habituel. Il est, en outre, interdit à toute entreprise autre qu’un établissement de crédit de recevoir du public des fonds à vue ou à moins de deux ans de terme.
Avec le droit associatif, il semble possible de contourner cette interdiction en utilisant la technique de l’apport avec droit de reprise. A l’issue de la période d’épargne, le droit de reprise au profit de l’apporteur lui permettra de récupérer son épargne, en une fois ou sous forme de versements réguliers. Tontine et loi de 1908. Qu’est-ce que la Tontine ? La tontine est une forme d’épargne et de crédit qui existe dans toutes les sociétés traditionnelles.
Nous, occidentaux, avons peu à peu oublié son existence, pourtant tout à fait légale en France. Concrètement : un groupe d’amis , de voisins, de membres d’une même famille, d’un même village, décide de verser régulièrement une somme d’argent dans un pot commun, et d’en disposer selon des modalités fixées à l’avance. Les cotisations sont le plus souvent minimes et la tontine fonctionne un peu comme un microcrédit communautaire fondé sur la confiance et la pression (même « douce ») du groupe pour faire respecter les engagements pris.
En effet, il est peu probable que le membre d’un groupe, quel qu’il soit, prenne le risque social de ne pas respecter les engagements pris vis à vis de sa communauté. La Tontine en soi offre donc une garantie de bon fonctionnement élevée. La tontine communautaire. La tontine rotative. La tontine accumulative. La tontine et le droit. Le Pacte tontinier. LA TonTine - Comment fonctionne la tontine ; quel est le rendement de la tontine. Agricultiver - Tontine Terre Commune - Publié dans Passerelle Eco n°3 - Document. Tontine Terre Commune pour l’accession à la Terre Nous avons démarré dans l’Aude, le 18 septembre dernier, une tontine pour l’acquisition collective de terres.
Cette tontine est destinée à perpétuellement s’accroître par la multiplication du nombre de ses membres, elle a pour but de rendre possible à tous , même les plus défavorisés, une installation sur des domaines ou terres achetées en commun. Il s’agit de reconquérir le droit de vivre sur notre planète hors d’une économie imposée, conformément au "droit des peuples à se nourrir eux même". Pour le moment c’est à Limoux que nous centralisons toutes les participations au niveau national. Dès que plusieurs membres d’une autre région seront en mesure de s’organiser nous les aiderons à devenir autonomes.
La notion de "commune" est liée à l’utilisation paysanne de terres mises en commun par l’ensemble des villageois et qui permettait solidairement de satisfaire des besoins vitaux d’autosubsistance. But : Moyens : Fonctionnement : Structure :