CHAPITRE 1 Le contrat de société COURS ETU .docx. CHAPITRE 1 Le contrat de société TD ETU. La répartition des bénéfices (exercice 2, question 5 du TD) L’article 1832 du Code civil. A l’origine de la société, souvent un contrat. Les apports. L’intention de participer aux résultats – les clauses léonines. L'affectio societatis. Arrêt Bayard en BD (abus de droit) Abus de majorité et de minorité. Les capitaux propres. Les capitaux propres sont une composante importante du bilan comptable d'une entreprise.
Ils sont particulièrement scrutées par les banques. Que sont les capitaux propres ? Le capital social. Le capital social est à la fois un moyen de financement de la société, une garantie des tiers créanciers et le gage d'une bonne répartition des droits dans l'entreprise.
Qu'est-ce que le capital social d'une entreprise ? Le capital social, ou plus simplement le capital, désigne toutes les ressources en numéraire et en nature définitivement apportées à une société anonyme par ses actionnaires au moment de sa création (ou d'une augmentation de capital). En contrepartie, ces derniers reçoivent certains droits sociaux.
Différence entre contrat de société et contrat de prêt avec la série les Sopranos. Je suis toujours à la recherche de moyens un peu originaux et attractifs pour expliquer telle ou telle notion juridique, après les fictions pédagogiques et autres poèmes jurisprudentiels, en passant par la tirade de la loi.
Les séries, de Suits à Mon Oncle Charlie, nous offrent ici ou là des illustrations du fonctionnement d’institutions juridiques. La série Les Sopranos nous offre ainsi une explication, certes un peu musclée mais intéressante, de la différence entre le contrat de société et le contrat de prêt dans la scène suivante, extraite de l’épisode 6 de la saison 4 (Everybody Hurts). Dans cette scène assez violente, Artie Bucco (le monsieur chauve) vient tenter de récupérer les 50.000 dollars qu’il a remis précédemment à un Français, joué par Jean-Hugues Anglade. Apprendre le droit avec « Wall Street : vidéo en ligne. Chers étudiants, et chers participants à notre cours de droit des sociétés, Voici une première vidéo « complémentaire » (par rapport à nos séances de cours filmées le lundi et le mardi).
J’ai pris une séquence d’un classique, avec une scène du film « Wall Street« , d’Oliver Stone (1987). Dans cette scène, le personnage joué par Michael Douglas, Gordon Gekko, donne sa conception de ce que doit rechercher une entreprise: « Greed is good« , en français « l’avidité est une bonne chose » (j’ai fait les sous-titres de la vidéo). Les conditions de validité du contrat de société. Les apports en société. Le capital social. Le contrat de société.
Les causes de nullité du contrat de société. Le contrat de société.