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Justice

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Blogueurs et Responsabilité Reloaded - Journal d'un avocat. Mon billet de mai 2005 sur la question méritait depuis longtemps une mise à jour, que la multiplication ces derniers temps d'interventions d'avocats à l'égard de blogueurs m'a enfin poussé à faire.

Blogueurs et Responsabilité Reloaded - Journal d'un avocat

Voyons donc ensemble le petit guide du publier tranquille, ou comment bloguer l'âme en paix et accueillir les courriers d'avocats avec un éclat de rire. Écrire et publier sur un blog, c'est engager sa responsabilité sur le contenu de ce qui y est écrit. Et déjà apparaît le premier problème : ce qui y est écrit n'est pas forcément ce qu'on a écrit en tant que taulier du blog. Certains sites y compris des blogs publient des liens via un fil RSS (cites de type "mashup"), c'est à dire reprennent automatiquement et sans intervention de leur part les titres de billets ou informations parues sur d'autres sites). Une fois ce point examiné, nous verrons quelle est la responsabilité en qualité de rédacteur du blog, c'est à dire liée au contenu de ce qui est publié. 1. : Le statut juridique du blog.

Que faire quand on reçoit un courrier d'avocat ? - Journal. Suite du billet précédent : si celui-là posait les bases théoriques, nous allons passer à la pratique : que doit faire un blogueur quand il reçoit une mise en demeure, d'un particulier ou de l'avocat d'icelui ?

Que faire quand on reçoit un courrier d'avocat ? - Journal

Retenez bien la formule : c'est la règle des trois P et des deux T : Pas de Panique, Prudence, et une Tasse de Thé. Pas de panique : si une telle lettre ne doit pas être prise à la légère, elle n'est pas synonyme d'Harmaguédon. La première urgence est de ne rien faire : pas de mise hors ligne précipitée, pas de fermeture du site. La personne qui vous envoie une telle lettre expose une demande, fondée sur des griefs. . ► A la question : "qui ? " ► A la question "pourquoi ? " ► La question "Que veut-il ? " Déjà, à ce stade, vous verrez clairement les principales données du problème qui ressortent expressément du courrier. . ► Est-il déterminé ? - Déjà, c'est une lettre, pas une assignation en justice. . - Lettre AR ou e-mail ? - Courtois et précis ou bruyant et brouillon ?

A la suite de la condamnation de Fuzz, «des sites vont disparaît. «C’est un jour noir pour le Web français», déclarait jeudi avec emphase Eric Dupin, après s’être fait condamné à la demande de l’acteur Olivier Martinez pour avoir laissé publier sur Fuzz.fr un lien renvoyant à un blog parlant de sa vie privée.

A la suite de la condamnation de Fuzz, «des sites vont disparaît

Mais qu’en est-il vraiment? Cette décision risque-t-elle de remettre en cause le principe des sites communautaires? Que dit exactement la décision de justice concernant Fuzz? Le juge considère que l’aggrégateur de news Fuzz ne peut être considéré comme un hébergeur (qui ne serait donc pas responsable des contenus publiés), mais comme un éditeur. La décision de justice précise que le lien a été posté dans une rubrique «People», ce qui en fait un contenu édité. L’AFP a publié jeudi une dépêche sur la vie privée d’Olivier Martinez, reprise par de nombreux sites d’informations. Les grands sites communautaires vont-ils devoir modifier leur fonctionnement? La loi sur l’économie numérique, qui n’est pas respectée, va-t-elle devoir être réécrite? Incarcération d'un blogueur à San Francisco. Le tribunal fédéral de San Francisco a arrêté mardi 1er août puis emprisonné le journaliste indépendant Joshua Wolf, animateur d'un blog d'informations.

Incarcération d'un blogueur à San Francisco

Depuis février, la justice demande à M. Wolf de fournir l'ensemble des images qu'il a filmées lors d'une manifestation altermondialiste le 8 juillet 2005 à San Francisco. Celle-ci s'était terminée par un affrontement entre militants et forces de l'ordre. Les images incriminées montreraient l'incendie volontaire d'une voiture de police.

D'autres images ont été diffusées sur le blog du journaliste. M. "M. Le juge William Alsup, prenant la précaution de dire qu'il n'attaquait pas la confidentialité des sources, a jugé qu'il s'agissait d'un "outrage à la cour". Dans un communiqué, l'organisation Reporters sans frontières (RSF) se dit "consternée" et a demandé mercredi sa libération immédiate : "Envoyer en prison ce journaliste parce qu'il a protégé ses informations est à la fois une grave violation de la liberté de la presse".