La réglementation : un frein à l'innovation ? Publié le : 17/04/2014 Chaque année, nous trouvons dans nos rayons toujours plus de marques et de nouveaux produits aux textures toujours plus originales et aux allégations publicitaires toujours plus prometteuses.
Dans ce domaine où la concurrence est rude, il faut laisser place à l’innovation. Cosmétiques / - Accueil. Un produit cosmétique est « une substance ou une préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain, notamment l'épiderme, les systèmes pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes génitaux externes, ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles ».
(cf. article L.5131-1 du Code de la santé publique). La plupart des dispositions relatives aux produits cosmétiques sont d’origine communautaire. Celles relatives à leur composition sont essentiellement des listes d’ingrédients – substances, colorants, agents conservateurs, filtres ultraviolets… – autorisés ou non. Les produits cosmétiques étant généralement des produits emballés, ils sont aussi concernés par les dispositions relatives aux emballages (voir fiche « Emballage et déchets d’emballage »). Produits cosmétiques - Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes - www.sante.gouv.fr.
Qu’est-ce qu’un produit cosmétique ?
1er juillet 2014 La définition du produit cosmétique est commune à l’ensemble des Etats membres de l’Union européenne (Article 2 du règlement cosmétique). Elle est retranscrite, en France, dans le code de la santé (...) Produits cosmétiques - Accueil La très large utilisation des produits cosmétiques et la grande diversité des publics qui y ont recours expliquent la rigueur nécessaire à leur mise sur le marché et à leur surveillance, notamment pour (...)
Réglementation. Reglementation cosmetique.