YouTube Copyright School. Peut-on protéger une idée ou un concept ? Droit d’auteur et copyright : quelles différences ? La preuve par recommandé est-elle fiable ? eCreativeCommons1. Commercialiser sa musique à l’heure du web. Eclairage sur la propriété intellectuelle, partie 1. Blog Archive » Frémissements : vers une reconnaissance des droits d’usage et de partage des œuvres dans le droit d’auteur ? Dans le cadre des conférences organisées par Sciences PI (association de propriété intellectuelle à Sciences PO), Philippe Aigrain, théoricien du libre, était invité à présenter le 7 avril 2011 ses idées sur les « fondations pour les droits intellectuels à l’ère de l’information », l’occasion de reprendre certains de ses arguments.
Le texte qui suit ne restituant pas l’intervention de Philippe Aigrain[1], il serait opportun de consulter sa communication, prochainement disponible sur le site de Sciences PI. Des discours officiels, comme celui de Neelie Kroes, Commissaire européenne chargée de la société numérique, à Avignon en novembre 2010 ou, très récemment, celui de Francis Gurry, directeur de l’OMPI[2], démontrent que l’idée de (re)donner une place aux droits d’usage est de plus en plus prégnante. Ne note-t-on pas un léger frémissement avec cet article de Me Murielle Cahen qui analysait le 6 avril 2011 les implications juridiques du bouton de partage ? Le lien première étape ?