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Les Humanoïdes Associés. BD Numérique : AveComics. Applicables au 15 mai 2009 Dernière mise à jour le 1 Juin 2011.

BD Numérique : AveComics

Les présentes conditions de vente sont conclues entre la Société AveComics Production SAS, société au capital social de 1 001 000 € et dont le siège social est situé MIBI, 672 rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier, FRANCE, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Montpellier sous le numéro SIRET 511 954 729 00022 (AveComics Production), et toute personne physique majeure non professionnel disposant de la pleine capacité juridique souhaitant procéder à un achat via le site Internet (le « Site ») et qui s’est préalablement inscrit sur le Site (ci-après « l’Acheteur »). FR52 511 954 72 N°TVA Intracommunautaire Le Service de téléchargement proposé par AveComics Production permet à l’Acheteur de télécharger le Contenu tel que défini ci-dessous mis à sa disposition sur le Site. Il est régi par les présentes Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente »). Un calendrier de l’Avent version Humanos.