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Droit européen

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Le droit de l'Union européenne est l'ensemble des règles de droit applicables au sein de l'Union européenne ; ces règles s'appliquent aussi bien aux institutions européennes qu'aux Etats membres mais aussi aux citoyens européens, et ce dans les domaines de compétence de l'UE.

Les principes du droit de l'UE

Ces règles de droit visent à instaurer un ordre juridique européen permettant la réalisation des objectifs de l'Union. Le traité de Lisbonne apporte un changement notable de vocabulaire. En effet, si l'expression "droit communautaire", utilisée auparavant, devrait rester dans l'usage, le droit positif ne retient désormais que le vocable "européen" ou "droit de l'Union européenne".