Le Sénat : une chambre plus rebelle qu’endormie. Deux ans après s’être intéressés à l’activité des députés, nous sommes fiers d’ouvrir ce matin NosSénateurs.fr. Dans la droite ligne de NosDéputes.fr, ce nouveau site référence une grande masse d’informations relatives aux travaux parlementaires du Sénat français : 870 000 interventions, 110 000 présences individuelles, 50 000 amendements, 40 000 questions, 7 000 rapports parlementaires et textes de loi ont été intégrés.
La base de données contenant près d’un million de documents permet notamment de dresser le bilan des sénateurs dont le mandat s’achève ce week-end. Mis à jour toutes les quatre heures, NosSenateurs.fr permettra à tous les citoyens de suivre l’activité des nouveaux élus, de rentrer dans le détail du travail complexe des parlementaires, de le commenter et de suivre par e-mail les travaux d’un sénateur ou les débats portant sur un thème particulier. Les sénateurs plus bavards en hémicycle et plus présents en commission Un Sénat rebelle ? Jean-Pierre Bel propose de dresser un état des lieux des collectivités. Interco : le grand imbroglio. « Oui » à la remise en cause, dans certains départements, du 31 décembre 2011 comme date-butoir d’adoption des Schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), « oui » à la réintroduction de syndicats intercommunaux promis, à l’origine, à un sérieux coup de rabot… : depuis les sénatoriales du 25 septembre, le ministre en charge des collectivités, Philippe Richert est devenu l’homme qui dit toujours « oui ».
A tel point que les afficionados des communautés craignent de voir le chantier des recompositions intercommunales sacrifié sur l’autel de la reconquête des maires ruraux. Le retour des syndicats intercommunaux Certes l’appel à un « moratoire » national lancé dans une proposition de loi centriste et repris, ce 25 octobre, par l’Association des petites villes de France (APVF) a été accueilli par une fin de non-recevoir. Jean-Baptiste Forray Like this: J'aime chargement… Que va devenir la réforme inachevée des collectivités territoriales ? Le changement de majorité du Sénat a pour une large part comme explication une réforme des collectivités territoriales que certains disent incomprise pendant que d’autres pensent qu’elle a été trop bien construite. Ce changement au aussi pour conséquence que cette réforme aura du mal à aller à son terme sans de significatives inflexions. Deux points sont en particulier au coeur des enjeux, l‘intercommunalité et le conseiller territorial.
Évolution de la proportion des communes regroupées en intercommunalités à fiscalité propre, de 1993 à 2009 La dimension intercommunalité de la réforme comporte des volets qui auraient pu être acceptés par beaucoup, si la volonté de passer en force ne les avait pas rendu suspects. Après avoir voulu faire partout, vite, il semble bien que nous soyons au contraire dans une course entre la nouvelle majorité sénatoriale et le Gouvernement pour savoir qui est le plus près à reculer. Actualité. La première métropole est née (24/10/2011) Un décret publié au JO du 18 octobre donne officiellement naissance à la première des métropoles issues de la loi de réforme des collectivités : il s'agit de Métropole Nice-Côte d'Azur, créée par la fusion de plusieurs EPCI. Il s'agit en effet du rassemblement de la communauté urbaine Nice-Côte d'Azur, des communautés de communes de La Tinée, des stations du Mercantour et de Vésubie-Mercantour, complétées par l'intégration de la commune de La Tour.
Ce nouvel ensemble regroupe 46 communes et 545 000 habitants. Ses compétences seront les mêmes que celles actuellement exercées par les quatre EPCI qui fusionnent, auxquelles s'ajoutent, par transfert depuis le département : la voirie départementale, les transports scolaires et la promotion économique du territoire à l'international. >> toutes les actualités.