Page de démarrage de Mozilla Firefox. Technology System Maroc. Automatisme Portail Automatisme Moteur Videophone Video-Surveillance Mobilier Urbain Aluminium Alarme Materiel Divers Borne et chassis complet en acier inoxydable. Boîte de réception (3 440) - investrh - Gmail. Charte-bon-voisin.pdf (Objet application/pdf)
Charte_de_bon_voisinage.pdf (Objet application/pdf) Savoir-vivre-en-copropriete.pdf (Objet application/pdf) Savoir-vivre-en-copropriete.pdf (Objet application/pdf) La charte de bon voisinage : Droits et obligations des copropriétaires - ASSOCIATION EL-ASSALA - DAS CHAABANE. Règlement Général Droits et obligations des copropriétaires Art.1 - Destinations des immeubles Les immeubles sont destinés exclusivement à l’usage d’habitation conformément a la formule location-vente AADL, Soumis aux lois et textes subséquents qui s’y rapportent (règles de la copropriété).
Le décret 83– 666 du 12 novembre 1983 régit la copropriété SECTION I Dispositions générales Art.2 - Tout copropriétaire et occupant sera responsable, à l’égard des autres, des troubles, des fautes ou négligences et des infractions prévues au présent titre par son fait, celui des personnes de sa famille, de ses visiteurs, de ses clients ou des gens à son service. Aucune tolérance ne pourra, même avec le temps, devenir un droit acquis. SECTION II Dispositions particulières Parties privatives: Art.4 - Servitudes Les COPROPRIETAIRES devront veiller à l’exécution du nettoyage des parties communes ainsi que les réparations ou travaux qui y seraient effectués En complément au règlement générale : À savoir - 4490 le Monelier (St-Tropez phase 1) Copropriété de la Résidence Cap Ouest Cergy » Livret d’accueil. Chers Résidents et Résidentes, vous venez d’emménager dans votre nouvel appartement et nous désirons,à ce titre, vous souhaiter la bienvenue.
Vous trouverez dans ce petit guide des renseignements pratiques, des numéros de téléphones ou adresses utiles ainsi que le rappel des règles de vie de collectivités. Collecte des déchets (local poubelle au -1):Ordure ménagères: Mardi matin et Samedi matin Déchets de tri : Mercredi(emballages, déchets verts, fermentescibles) Encombrants : 1er mercredi du mois(06 janv,03 févr,3 mars,7 avril,5 mai,2 juin,7 juillet,4 août,1 sept,6 oct,3 nov,1déc) Boîtes aux Lettres:Dans un souci d’harmonie, les noms sur les boîtes aux lettres sont tous écrits de manière uniforme.
Le syndic ou le régisseur prend en charge la mise à jour des étiquettes. Emménagement/Déménagement:Vous venez d’emménager ou allez déménager, n’oubliez pas de demander les housses de protection pour l’ascenseur, soit par mail, soit dans la boîte aux lettres du Conseil Syndical ou à Foncia. Fiches_VE.pdf (Objet application/pdf) Conseil Syndical de la residence Le Regard - Coye la Foret. Le règlement de copropriété dont les dispositions s'imposent à tout résident, propriétaire et locataire, définit entre autres, les conditions d'usage de l'ensemble immobilier (Partie II Chapitre IV).
Le présent document a pour objet de rappeler et de définir plus précisément, au moyen d'une liste non exhaustive, les pratiques et comportements que chacun se doit d'adopter afin d'assurer la jouissance paisible de l'immeuble, conformément aux textes légaux et règles conventionnelles applicables. La vie en copropriété impose d'être attentif à l'égard des autres résidents. Ce sont la fréquence, l'intensité et la durée des nuisances qui les rendent insupportables et à ce titre légitiment une intervention qui peut amener les auteurs à des poursuites judiciaires. Eu égard à certains faits portés à la connaissance du Conseil syndical, une attention particulière est attendue en matière de nuisances sonores.