Microsoft Word - 01 - 1ère de couverture3.doc - Ref_-_Fiscalite_environnementale. 004 - 04-8. Environnement, santé et Sécurité - Journal de l'Environnement. Untitled - r11-667-11.pdf. Rapport-final-oree-medde-bilan-de-l-article-225-oct-2013.pdf. Untitled - r11-667-11.pdf. Coach Carbone.org - Calculez votre Bilan Carbone. Jancovici "Enjeux climatiques et énergétique : que faire face à la contrainte carbone?" OMP [SD] Shoplighting---les-solutions-pour-clairer-vos-magasins-de-vente.pdf. Repclimat.
Rapport Rocard V 2807 der4 10H35_ - 01-18. Prix du gaz et de l’électricité en France et dans l’Union européene en 2012 - CS461. Les différents scénarios énergétiques de référence et prospectifs, par Elaine Baker, Emmanuelle Bournay, Benjamin Dessus et Philippe Rekacewicz. Il existe de nombreux scénarios énergétiques mondiaux à long terme. Certains relèvent de la prévision et dessinent l’évolution la plus probable si les tendances observées dans la période récente se prolongent sur la période étudiée. C’est le cas de celui que vient de publier l’Agence internationale de l’énergie (AIE) de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), qui décrit une situation inquiétante à l’échéance de vingt-cinq ans. En 2030, en effet, la demande d’énergie aura augmenté de 66 % par rapport à 2002 (100 % pour le gaz naturel, 60 % pour le pétrole, 55 % pour le charbon, 100 % pour les énergies renouvelables).
En revanche, le nucléaire aura stagné à sa valeur d’aujourd’hui. D’autres scénarios, non linéaires, relèvent de la prospective ; ils mettent en scène des images contrastées qui reflètent des politiques énergétiques et leurs conséquences à différentes dates, en termes de demande et d’offre, ainsi que d’environnement. Untitled - r08-5431.pdf. [halshs-00607596, v1] La fiscalité environnementale, instrument économique par excellence - MCA_RFFP2011_VersionAuteur.
Rap. CAE 53 - 0000.pdf. Politiques environnementales et compétitivité. Puma EP&L. Microsoft Word - EPL Report Final 080212 for web.doc - EPL080212final.pdf. Un paquet climat-énergie européen sans audace. Un nouveau train d'orientation des politiques énergétique et climatique a été annoncé par la Commission européenne, qui renforce le cadre précédent sans pour autant adopter d'objectifs contraignants en matière d'ENR et d'efficacité énergétique. Un objectif climatique contraignant Le 6 janvier, les ministres de l'environnement français, britannique et italien, et les ministres allemands de l'économie et de l'environnement adressaient une lettre à la Commission afin d'en appeler à l'objectif ambitieux d'une réduction des gaz à effet de serre (GES), d'au moins 40% d'ici à 2030 (par rapport à l'année de référence 1990). Cette demande était soutenue par la suite par les ministres de l'environnement des Pays-Bas et de l'Espagne.
Cette décrue de 40% des GES apparaît comme un seuil minimum pour qu'une réduction de 80 à 95% d'ici à 2050 soit possible, compte tenu de l'objectif internationalement approuvé d'un réchauffement atmosphérique de moins de 2 °C. Flottement sur les renouvelables. Contribution Climat Energie : oui, si… Lors des journées d’été du parti Europe Ecologie Les Verts (EELV), le ministre de l’écologie Philippe Martin a officiellement annoncé la création d’une Contribution Climat Energie (CCE) en France et son inscription dans le PLF 2014. Sans en préciser pour autant les modalités. France Nature Environnement salue cette décision de principe et donne sa vision des conditions de réussite de ce dispositif, tant pour l’écologie que pour les français. … le gouvernement va au-delà des propositions de Christian de Perthuis La décision d’introduire une CCE en France marque un grand pas en avant pour l’avenir énergétique et écologique de la France.
Reste la question, cruciale, des modalités du dispositif. A quel niveau le gouvernement décidera-t-il de fixer l’assiette carbone (c'est-à-dire la valeur attribuée à la tonne de CO2) et avec quelle évolution dans le temps ? … et si la CCE respecte certaines conditions Pour que la CCE soit un succès, elle devra satisfaire à trois conditions. La contribution "climat-énergie" - ou taxe carbone - en 4 questions - Economie. • Qu'est- ce qu'une "contribution climat-énergie" ? La contribution "climat énergie" est un moyen de "verdir" le comportement des Français en taxant les consommations les plus polluantes. L'objectif premier est d'inciter à consommer mieux, et surtout consommer des énergies moins néfastes pour le climat.
L'annonce du Ministre de l'Ecologie, Philippe Martin, ressemble à un retour de la taxe carbone. La contribution "climat-énergie" consiste en une taxe ajoutée au prix de vente des produits et services en fonction de la quantité de gaz à effet de serre, notamment le CO2, émis lors de leur utilisation. Le montant de cette taxe devrait être fixé sur la base d'un prix à la tonne de CO2. Le texte de projet de loi précise qu'à "court terme, la redistribution de la taxe permet d'être une mesure de pouvoir d'achat pour tous ceux et toutes celles qui font des efforts de réduction de leur consommation d'énergie". • Pourquoi la taxe carbone avait été supprimée en 2009 ?
Une contribution climat-énergie encore floue. Le nouveau ministre de l'Ecologie Philippe Martin a annoncé, jeudi 22 août, la création d'une "contribution climat-énergie" devant les responsables d'Europe Ecologie-Les Verts (EELV), qui l'avaient invité à Marseille pour leurs journées d'été. Il répond ainsi à une revendication des écologistes pour cette mesure plus connue sous le nom de "taxe carbone". Toutefois, le gouvernement a livré peu de détails sur cette "contribution". "Le Nouvel Obs" fait le point. Qu'est-ce que c'est ? La "contribution climat-énergie" vise à encourager particuliers et entreprises à des comportements plus "verts" en taxant les consommations d'énergies polluantes. Evoquée de longue date, elle a été mise en sourdine lors des tables rondes du Grenelle fin 2007.
A la mi-2009, elle refait surface lors d'une commission d'experts sur le sujet, présidée par l'ancien Premier ministre socialiste Michel Rocard. A la fin juillet 2013, Europe Ecologie-Les Verts a déposé une proposition de loi à l'Assemblée nationale. CO2 - CITEPA. Dioxyde de carbone - CO2 Détails Mis à jour le mardi 10 septembre 2013 11:53 Thématique associée: effet de serre Période d'observation des émissions: depuis 1960 Source des données: CITEPA / Format SECTEN - avril 2013 Le dioxyde de carbone (CO2) est un gaz incolore et inodore, induit principalement par la combustion des combustibles qu'ils soient d'origine fossile ou d'origine biomasse dans les secteurs résidentiel et tertiaire, transports et industriels. Une partie de ces émissions est absorbée par des réservoirs naturels ou artificiels appelés « puits », constitués principalement des océans, des forêts et des sols.
Comparée à d'autres pays, la France se trouve relativement bien placée en termes d'émission avec 6 t de CO2 par habitant en 2010 (par exemple : l'Union européenne des 27 représente 8 t CO2/hab). Le dioxyde de carbone (CO2) est un gaz peu toxique, à faible dose. Quant à ses effets sur l'environnement, le CO2 est l'un des principaux gaz à effet de serre.
Commentaires. EpE_rapports_et_documents108.pdf. CAE87_Climat.pmd - 02-16. PubGpe_RapportRSE_2012.pdf. - France Reporting RSE. Etude Orée - MEDDE de 2013 : Première année d’application de l’article 225 de la loi Grenelle 2 En octobre 2013, ORÉE a publié un bilan de la première année d'application de l'article 225 de la loi Grenelle 2 en partenariat avec le Commissariat Général au Développement Durable (CGDD). Elle est basée sur un échantillon de 40 entreprises incluant les 20 plus importantes capitalisations du CAC 40 et les 20 plus faibles capitalisations du SBF 120. A travers des données chiffrées, l'étude fait état dans un premier temps d'une analyse de la conformité des entreprises au décret à l'issue de sa première année d'application. Elle se base sur l'examen des 42 items du décret d'avril 2012. Pour chaque item, la proportion et la qualité du renseignement sont étudiés. L'étude s'est également intéressée à la vérification des informations communiquées par un organisme tiers indépendant.
Première année d’application de l’a... Bilan_Developpement_responsable_300ex_couv.pdf - Bilan-du-Developpement-responsable_02042013.pdf.
La Société Générale s'engage dans la réduction de ses émissions de CO2. La Société Générale récompense 28 initiatives d'efficacité environnementale et met en place une nouvelle enveloppe de 3,2 millions d'euros pour 2014 (Communiqué de presse Société Générale du 20 janvier 2014) Le Groupe Société Générale s'est engagé depuis 2007 dans une démarche volontariste de réduction de ses émissions de CO2.
Dès 2011, le Groupe a été l'une des premières banques à instaurer une " taxe carbone interne ", mécanisme qui est désormais au coeur de sa stratégie de réduction de son empreinte carbone. Chaque année, un montant est prélevé auprès des lignes métiers en fonction de leurs émissions carbone (10¤/tCO2). L'enveloppe ainsi constituée est utilisée pour financer des initiatives internes d'efficacité environnementale. Ce dispositif inédit de redistribution interne, incitatif et vertueux, encourage ainsi chaque entité à réduire ses émissions carbone. Parmi les 28 initiatives récompensées : 1-Par rapport à 2007, année de référence Société Générale.
Société Générale: la dynamique de la "taxe carbone interne" En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de réaliser des statistiques d'audiences et vous proposer une navigation optimale, la possibilité de partager des contenus sur des réseaux sociaux ainsi que des services et offres adaptés à vos centres d'intérêts. Pour en savoir plus et paramétrer les cookies...
Replay Emissions averses éparses Vent : 10km/h - UV : 2 Clôture veille : 4980.04 Ouverture : 4964.88 Replay Emissions Améliorer son efficacité énergétique tout en motivant les équipes: c'est l'engagement de la Société Générale qui a été l'une des premières banques à instaurer une taxe carbone interne. "L'environnement ce n'est pas forcément un coût mais aussi des économies et des opportunités". Le mécanisme est donc très simple: cette taxe est prélevée auprès des différents métiers en fonction de leurs émissions carbone, à raison de 10 euros la tonne de CO2. Historiquement, cet argent était utilisé pour l'achat de certificats carbone. Tweeter. Société Générale investit 3,2 millions d'Euros dans 28 initiatives internes d’efficacité environnementale.
Le Groupe Société Générale s’est engagé depuis 2007 dans une démarche volontariste de réduction de ses émissions de CO2. Dès 2011, le Groupe a été l’une des premières banques à instaurer une « taxe carbone interne », mécanisme qui est désormais au cœur de sa stratégie de réduction de son empreinte carbone. Chaque année, un montant est prélevé auprès des lignes métiers en fonction de leurs émissions carbone (10€/tCO2). L’enveloppe ainsi constituée est utilisée pour financer des initiatives internes d’efficacité environnementale. Ce dispositif inédit de redistribution interne, incitatif et vertueux, encourage ainsi chaque entité à réduire ses émissions carbone. « Les équipes sont très enthousiastes vis-à-vis du dispositif et travaillent déjà pour bénéficier en 2014 d’un financement pour leurs projets d’efficacité environnementale.
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