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La précarité énergétique à la croisée de l'habitat et du social.

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Selon le rapport 2014 de la Fondation Abbé-Pierre, 3,5 millions de personnes sont mal logées et plus de 5 millions de personnes sont fragilisées par rapport au logement. 420 000 logements sont considérés comme indignes.



Cette journée doit permettre de comprendre le contexte et les enjeux de la lutte contre la précarité énergétique en s’appuyant sur le cadre institutionnel et juridique en évolution durant ces derniers mois (Loi ALUR, loi sur la transition énergétique,…).

L’une des difficultés rencontrées dans la mise en œuvre de réponses opérationnelles est le cloisonnement existant entre les différents acteurs intervenant qu’ils relèvent des champs de l’habitat, du social, du technique, du sanitaire…

L’objectif de la journée est de donner des pistes de réflexions et d'actions possibles par la présentation d'outils et de témoignages ainsi qu’une clarification des actions menées par l’ensemble des institutions engagées sur cet enjeu.

Programme journée d'actualité et bulletin d'inscription "La précarité énergétique à la croisée de l'habiat et du social". Dossier documentaire "La précarité énergétique à la croisée de l'habitat et du social"15. Ppt CLER. Ppt formation ADEME CNFPT. Ppt Isolde Devaliere. Ppt Johanna Lees. Ppt Réseau Angevin. Programme journée. L'Observatoire National de la Précarité Energétique (ONPE) publie les chiffres-clés de la précarité énergétique. ONPE. Après les ateliers de l’ONPE, les notes de l’ONPE, et le premier rapport de l’ONPE publié le 3 octobre 2014, jour du 1er colloque public organisé par l’observatoire, les chiffres clés constituent un nouvel instrument au service des acteurs de la lutte contre la précarité énergétique.

L'Observatoire National de la Précarité Energétique (ONPE) publie les chiffres-clés de la précarité énergétique. ONPE.

Ethnographier la précarité énergétique: Au-delà de l'action publique, des mises à l'épreuve de l'habiter. Les conditions de logement fin 2013 : premiers résultats de l'enquête logement. Insee Première. Vulnérabilité énergétique : loin des pôles urbains, chauffage et carburant pèsent fortement dans le budget. Nicolas Cochez, Eric Durieux. Insee Première. Vulnérabilité énergétique : le pavillonaire modeste sous tension. Lucile Mettetal, Mireille Bouleau. Note rapide, Institut d'Aménagement et d'Urbanisme (IAU). L'état du mal-logement en France : 20ème rapport annuel. Fondation Abbé Pierre.

Comprendre pour combattre la précarité énergétique : premier colloque national sur la précarité énergétique, 3 octobre 2014, Paris. Observatoire National de la Précarité Energétique (ONPE). Premier rapport de l'ONPE, Observatoire National de la Précarité Energétique - Septembre 2014. Observatoire National de la Précarité Energétique (ONPE). La précarité énergétique en Europe : approche comparative. Rachel Guyet. P@ges Europe. La Documentation française. La précarité énergétique en Europe : approche comparative Rachel Guyet* Rendre compte de la réalité de la précarité énergétique en Europe est une tâche délicate dans la mesure où il n’existe pas de définition commune au niveau européen, la responsabilité en étant laissée aux États membres.

La précarité énergétique en Europe : approche comparative. Rachel Guyet. P@ges Europe. La Documentation française

La précarité énergétique est un concept complexe à appréhender, en raison, d’une part, de son caractère multidimensionnel, et d’autre part, de sa faible institutionnalisation dans le champ de l’action publique. À ces difficultés s’ajoutent les insuffisances des appareils statistiques nationaux et l’inadaptation d’outils de repérage et de ciblage qui conduisent à un manque d’identification du groupe des précaires énergétiques. Qui sont-ils ? Une absence de définition commune Cette invisibilité relève d’abord d’un manque de définition commune. Précarité énergétique et pauvreté Les déficits statistiques Une reconnaissance institutionnelle variable Des politiques inefficaces Le poids des trajectoires.

Les indicateurs de la précarité énergétique et l'impact de deux dispositifs nationaux sur le phénomène. Informations sociales. CAIRN. Relevant de la transition énergétique, de la justice sociale et de la santé, la lutte contre la précarité énergétique est-elle efficace ?

Les indicateurs de la précarité énergétique et l'impact de deux dispositifs nationaux sur le phénomène. Informations sociales. CAIRN.

L’utilisation d’indicateurs renseignant sur les caractéristiques socio-économiques des ménages montre que 10 à 15 % sont touchés par le phénomène, or la moitié de ceux-ci ne sont pas éligibles à deux dispositifs nationaux d’aide en la matière. Les résultats de l’Enquête nationale Logement 2013 pourront servir à actualiser le panier d’indicateurs. La notion de « fuel poverty » est apparue au Royaume-Uni dans les années 1970 ; traduite en « précarité énergétique », elle s’est progressivement imposée comme un sujet de préoccupation majeur en France dans les années 2000. Liens entre précarité énergétique et santé : analyse conjointe des enquêtes réalisées dans l'Hérault et le Douaisis. Bernard Ledesert. Fondation Abbé Pierre. Inégalités, vulnérabilités et transition énergétique. Lucas Chancel, Mathieu Saujot. Policy Briefs. Iddri.

Policy Briefs N°02/2013.

Inégalités, vulnérabilités et transition énergétique. Lucas Chancel, Mathieu Saujot. Policy Briefs. Iddri.

Iddri, 2013. 6 p. Article's contents [in French]: La mise en place de politiques environnementales amène inévitablement à se confronter aux problématiques sociales. Cet état de fait ne doit pas nous amener à opposer deux dimensions de la politique publique mais plutôt à mieux comprendre comment elles interagissent afin de trouver des solutions équitables et efficaces. La difficulté du lien entre politiques environnementale et sociale tient à son ambiguïté. Les problèmes soulevés par les inégalités sociales dans le cadre de la transition énergétique ne sont pas insurmontables. Vulnérabilité énergétique : de l'accompagnement des ménages fragiles à la transition énergétique des quartiers. Centre de Ressources et d'Echanges pour le Développement Social et Urbain (CRDSU).

Etude sur les liens entre précarité énergétique et santé dans l'Hérault. Bernard Ledésert, Laura Gazaix, Sandrine Buresi. CREAI-ORS LR. GEFOSAT. Plaquette "Quand c'est le logement qui rend malade : étude sur les liens ente précarité énergétique et santé dans l'Hérault". Fondation Abbé Pierre. La précarité énergétique pose la question du coût du logement en France. Consommations et modes de vie. CREDOC. Recommandations finales. European Local Inclusian & Social Action network (ELISAN). L'inconfort thermique au cœur des inégalités entre les ménages : appui sur l'enquête ationale logement 2006. Isolde Devalière. Flux. CAIRN.

La précarité énergétique, retour sur la genèse d’une préoccupation. Isolde Devalière. Métropolitiques. Dans le cadre de la loi du 12 juillet 2010 dite de Grenelle II et de son programme « Habiter mieux », les collectivités locales sont invitées à identifier les propriétaires occupants à revenus modestes pour leur proposer des aides afin qu’ils améliorent le confort thermique de leurs maisons individuelles.

La précarité énergétique, retour sur la genèse d’une préoccupation. Isolde Devalière. Métropolitiques.

Derrière ces problématiques d’inconfort qui pourraient à première vue apparaître classiques, se cache en fait l’émergence d’un consensus autour d’une notion nouvelle : la précarité énergétique. Celle-ci est devenue en quelques années le vecteur qui associe des questions pourtant connues depuis des décennies comme le mal logement, la pauvreté et la nécessaire accession de tous au confort moderne. Mais de quoi s’agit-il vraiment ? Cette notion permet-elle simplement, avec l’augmentation du coût de l’énergie, de souligner l’existence d’un facteur supplémentaire de paupérisation des milieux modestes ?

Un champ en construction Des classifications qui varient selon les pays. La précarité énergétique : avoir froid ou dépenser trop pour se chauffer. Isolde Devalière, Pierrette Briant et Séverine Arnault. Insee Première. De l'inconfort thermique à la précarité énergétique, profils et pratiques des ménages pauvres. Notes Ce ratio (Fuel Poverty Ratio) est le rapport entre une dépense d’énergie de référence estimée (déduite d’une évaluation SAP – Standard Assessment Procedure – et des prix courants des énergies) et un revenu bien défini.

De l'inconfort thermique à la précarité énergétique, profils et pratiques des ménages pauvres

Il est utilisé dans l’enquête nationale logement anglaise : English House Condition Survey (1996). La consultation qui relève du Prebat avait pour objet de sélectionner et de soutenir des projets innovants permettant de réduire les phénomènes de précarité énergétique dans le logement Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) a mobilisé un réseau de professionnels de l’action sociale ou solidaire (conseillères en économie sociale et familiale, Fondation Abbé Pierre), de l’énergie (Espace Info Energie 37, Habitat et Développement 62), de l’habitat (Pact 37, Urbanis, agence immobilière à vocation sociale) pour identifier des ménages en situation de précarité énergétique en Indre-et-Loire (37) et dans le Pas-de-Calais (62). Précarité énergétique : état des lieux et propositions d'actions. Réseau des Acteurs de la Pauvreté et de la Précarité Energétique dans le Logement (RAPPEL).

On a beaucoup parlé de précarité énergétique dans les médias et dans les territoires à la fin de l’année 2010 et en ce début 2011.

Précarité énergétique : état des lieux et propositions d'actions. Réseau des Acteurs de la Pauvreté et de la Précarité Energétique dans le Logement (RAPPEL).

Lancement du programme "Habiter Mieux" de l’Anah, préparation des tables rondes départementales de lutte contre la précarité énergétique ou des contrats locaux d’engagement nécessaires pour débloquer les aides du nouveau "Fonds d’aide à la rénovation thermiques des logement privés", lancement de l’observatoire national de la précarité énergétique, augmentation du prix des énergies... Le réseau RAPPEL a souhaité synthétiser l’état des connaissances sur le sujet, ainsi que les types d’actions complémentaires contre la précarité énergétique à développer localement. De l'inconfort thermique à la précarité énergétique, profils et pratiques des ménages pauvres. Isolde Devalière. Informations sociales. CAIRN. Notes Ce ratio (Fuel Poverty Ratio) est le rapport entre une dépense d’énergie de référence estimée (déduite d’une évaluation SAP – Standard Assessment Procedure – et des prix courants des énergies) et un revenu bien défini.

De l'inconfort thermique à la précarité énergétique, profils et pratiques des ménages pauvres. Isolde Devalière. Informations sociales. CAIRN.

Il est utilisé dans l’enquête nationale logement anglaise : English House Condition Survey (1996). La consultation qui relève du Prebat avait pour objet de sélectionner et de soutenir des projets innovants permettant de réduire les phénomènes de précarité énergétique dans le logement Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) a mobilisé un réseau de professionnels de l’action sociale ou solidaire (conseillères en économie sociale et familiale, Fondation Abbé Pierre), de l’énergie (Espace Info Energie 37, Habitat et Développement 62), de l’habitat (Pact 37, Urbanis, agence immobilière à vocation sociale) pour identifier des ménages en situation de précarité énergétique en Indre-et-Loire (37) et dans le Pas-de-Calais (62). Loi 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové. Legifrance.

Les actions des fournisseurs d'énergie dans la lutte contre la précarité énergétique. La lettre de l'Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale (ONPES).Lettre_no_1_2014. Pour une action européenne coordonnée pour prévenir et combattre la pauvreté énergétique. Comité Economique et Social Européen. Circulaire du 22 juillet 2013 relative à la territorialisation du plan de rénovation énergétique de l'habitat. Ministre de l'Egalité des territoires et du logement. Le ministre de l'Ecolgie, du développement durable et de l'énergie.

Décret n°2013-610 du 10 juillet 2013 relatif au règlement des aides du fonds d'aide à la rénovation thermique des logements privés (FART). Legifrance. Transition énergétique, un piège pour les pauvres ? Revue Projet. Pour 8 millions de Français, se chauffer pose déjà problème.

Transition énergétique, un piège pour les pauvres ? Revue Projet.

Le transport aussi. L’énergie chère inciterait à consommer moins et mieux. Mais comment opérer cette transition sans en faire payer la facture aux plus vulnérables ? Propriétaires occupants, rénovez votre habitat. Agence Nationale de l'Habitat (Anah). Des travaux de rénovation thermique sont nécessaires pour améliorer votre confort et vous chauffer à un coût raisonnable.

Propriétaires occupants, rénovez votre habitat. Agence Nationale de l'Habitat (Anah).

Il peut s’agir d’isoler votre logement au niveau des murs, combles ou fenêtres. Ou encore d'améliorer votre système de chauffage ou de production d’eau chaude, comme le remplacement de votre chaudière. Loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Légifrance.

Décret n°2015-416 du 14 avril 2015 fixant la liste des collectivités territoriales et de leurs groupements retenus pour participer à l'expérimentation en vue de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en œuvre une tarification sociale de l'eau. Legifrance. La précarité énergétique. Le médiateur national de l'énergie. Rapport d'activite 2013. Le médiateur national de l'énergie. Rapport d'audit sur les tarifs sociaux de l'énergie. Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).

Décret n°2013-1031 du 15 novembre 2013 portant extension à de nouveaux bénéficiaires des tarifs sociaux de l'électricité et du gaz naturel. Legifrance. Chapitre 2 : Dispositions modifiant le décret n° 2008-778 du 13 août 2008 relatif à la fourniture de gaz naturel au tarif spécial de solidarité Le décret du 13 août 2008 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 10 à 16 ci-dessous. L'article 2 est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, les mots : « le bénéficiaire » sont remplacés par les mots : « la personne physique bénéficiaire » et après les mots : « les personnes », est inséré le mot : « physiques » ; 2° Il est inséré après le troisième alinéa du même article un alinéa ainsi rédigé : « La composition du foyer se réfère au foyer tel que défini à l'article R. 861-2 du code de la sécurité sociale lorsque cette information est connue et date de moins de dix-huit mois.

Dans le cas contraire, le nombre de personnes du foyer fiscal soumis à l'impôt sur le revenu, tel que défini à l'article 6 du code général des impôts, peut être retenu. » Il est inséré, après l'article 6, un article 6-1 ainsi rédigé : « Art. 6-1. Remise du rapport sur les tarifs sociaux de l’énergie. Ministère de l'ecologie, du développement durable et de l'énergie. Bruno LECHEVIN, président de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME), pilote opérationnel de l’ONPE (Observatoire National de la Précarité Énergétique) a remis à Philippe MARTIN, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, son audit sur les tarifs sociaux de l’énergie. A cette occasion, Philippe MARTIN a déclaré : « Je félicite Bruno LECHEVIN et ses équipes pour la qualité du travail remis. La lutte contre la précarité énergétique est une priorité du gouvernement. L’objectif est que 8 millions de personnes bénéficient effectivement et au plus vite des aides.

Dès cet hiver, je proposerai de faire évoluer et de simplifier le dispositif existant qui peut se révéler injuste, comme le souligne le rapport, et qui n’atteint que partiellement ses objectifs. En outre, tout en étant parfaitement conscient des exigences budgétaires qui sont les nôtres, la question de la revalorisation de l’aide devra être posée.

Climat - énergie, les collectivités passent à l'action : colloque de clôture du projet européen Climate. Conseil Général de l'Essone. Lutter contre la précarité énergétique : comment recruter et former un ambassadeur de Direction Régionale et Interdépartementale de l'Hébergement et du Logement (DRIHL). La précarité énergétique à l’heure de la transition énergétique. Réseau Action Climat France (RAC). Publication du RAC dans le cadre du projet CEnIS (Contraintes énergétiques et innnovations sociales) : La précarité énergétique à l’heure de la transition énergétique - Analyse de 3 territoires La précarité énergétique à l’heure de la transition énergétique L’exemple d’un territoire : le département Seine et Marne et deux éclairages territoriaux : Allemagne (Rhénanie-du-Nord-Westphalie) &Royaume Uni (Irlande du Nord) Précarite énergétique Seine et Marne-Allemagne-Royaume Uni_RAC 2015 A l’heure où le parlement vote la loi de transition énergétique, de plus en plus de voix s’élèvent pour ne pas voir les ménages les plus fragiles être exclus des bénéfices de la transition engagée.

Focus Précarité énergétique n°14 - la lettre du réseau RAPPEL. Réseau d'Acteurs Précarité Energie Logement (RAPPEL). SLIME, un programme éligible aux CEE pour repérer les ménages en précarité énergétique. CLER - Réseau pour la transition énergétique. Le CLER coordonne les SLIME, Services Locaux d’Intervention pour la Maîtrise de l’Énergie, un programme d’information éligible aux Certificats d’Économies d’Énergie. Il est destiné à accompagner les dispositifs locaux de lutte contre la précarité énergétique en se concentrant sur le repérage et le conseil personnalisé aux ménages modestes, via des visites à domicile. Les collectivités intéressées doivent nous faire parvenir leur dossier de candidature avant le 27 février 2015 ou avant le 30 septembre 2015. SLIME, un programme éligible aux CEE Les collectivités engagées dans un dispositif SLIME pourront valoriser une partie des sommes investies via le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie.

SLIME, un programme pour lutter massivement contre la précarité énergétique dans les logementsL’objectif d’un SLIME est d’intervenir rapidement et massivement auprès des ménages en difficulté dans leur gestion de l’énergie par : Précarité et vulnérabilité énergetiques dans l'agglomération grenobloise. Regards croisés. Union Départementale des Associations Familliales de l'Isère (UDAF). Focus Précarité énergétique n°13 - la lettre du réseau RAPPEL. Réseau d'Acteurs Précarité Energie Logement (RAPPEL). Programme Autoproduction et développement Social (PADES). Focus Précarité énergétique n°12 - la lettre du réseau RAPPEL. Réseau d'Acteurs Précarité Energie Logement (RAPPEL).

Réseau des acteurs de lutte contre la précarité énergétique - coordination et animation. Association Ligérienne d'Information et de Sensibilisation à l'Energie et l'Environnement (ALISEE). L'implication des CCAS/CIAS dans la lutte contre la précarité énergétique.Enquêtes et observations sociales. Union Nationale des Centes Communaux et intercommunaux d'Action Sociale (UNCCAS). L'auto-rénovation accompagnée. Observatoire National des pratiques en Santé Mentale et Précarité - Observatoire Régional Rhône-Alpes sur la Souffrance Psychique en Rapport avec l'Exclusion (ONSMP-ORSPERE). Opérateurs de conseil et d'études, les clés pour travailler avec l'ANAH. Agence nationale de l'habitat (Anah). Maîtrise de l'énergie et précarité énergétique en opérations programmées. Anah. Réseau pour la transition énergétique. Le CLER coordonne les SLIME, Services Locaux d’Intervention pour la Maîtrise de l’Énergie, un programme d’information éligible aux Certificats d’Économies d’Énergie.

Il est destiné à accompagner les dispositifs locaux de lutte contre la précarité énergétique en se concentrant sur le repérage et le conseil personnalisé aux ménages modestes, via des visites à domicile. Les collectivités intéressées doivent nous faire parvenir leur dossier de candidature avant le 27 février 2015 ou avant le 30 septembre 2015. SLIME, un programme éligible aux CEE Les collectivités engagées dans un dispositif SLIME pourront valoriser une partie des sommes investies via le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie.

SLIME, un programme pour lutter massivement contre la précarité énergétique dans les logementsL’objectif d’un SLIME est d’intervenir rapidement et massivement auprès des ménages en difficulté dans leur gestion de l’énergie par : Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME). Agence nationale de l'habitat (Anah). Observatoire National de la précarité énergétique (ONPE). Réseau des Acteurs de la Pauvreté et de la Précarité Energétique dans les Logements (Réseau RAPPEL). CLER - Réseau pour la transition énergétique. Centre Ressource du Développement Durable (cerdd).