Réglementation Européennenne en matière de veille sanitaire
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Critères microbiologiques
Séance plénière : Derniers textes adoptés
Contingents suisses relatifs au nombre de titres de séjour délivrés aux ressortissants de la Pologne, de la Lituanie, de la Lettonie, de l'Estonie, de la Slovénie, de la Slovaquie, de la République tchèque et de la Hongrie Rafał Trzaskowski, Andreas Schwab, Simon Busuttil, José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, Elmar Brok, Csaba Őry, Jacek Saryusz-Wolski, Romana Jordan, Róża Gräfin von Thun und Hohenstein, Ildikó Gáll-Pelcz, Małgorzata Handzlik, Evelyne Gebhardt, Olga Sehnalová, Marek Siwiec, Jürgen Creutzmann, Robert Rochefort, Renate Weber, Marielle de Sarnez, Marian Harkin, Sarah Ludford, Heide Rühle, Adam Bielan (B7-0115/2012)
EUR-Lex
En raison de difficultés techniques, le temps de réponse peut être plus long que d'habitude. Nous mettons tout en œuvre pour régler ce problème. 13/03/2012 : 2012/148/UE: Recommandation de la Commission du 9 mars 2012 relative à la préparation de l’introduction des systèmes intelligents de mesure pdf
800 définitions de réglementation Française et Européenne.
Règlement 853/2004 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale Arrêté du 26 février 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de reproduction de l’espèce Gallus gallus en filière chair et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l’article D. 223-1 du code rural, dans ces mêmes troupeaux abattage sanitaire
Midday Express
EU Transport Commissioner Siim Kallas, today set out the Commission's priorities for passenger ship safety.