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Nanotechnologies en France

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DGCCRF 24/02/17 Produits alimentaires : étiquetage obligatoire pour les nanomatériaux manufacturés. MEDDE - NOV 2014 - Eléments issus des déclarations des substances à l'état nanoparticulaire - Rapport d'étude 2014. PIECES ET MAIN D OEUVRES 11/01/12 Pose de la première pierre de la plateforme NanoSécurité (Grenoble)

Vous pensiez que les nanoparticules étaient inoffensives pour l’environnement et la santé ?

PIECES ET MAIN D OEUVRES 11/01/12 Pose de la première pierre de la plateforme NanoSécurité (Grenoble)

Qu’on n’aurait pas commercialisé des milliers de nanobidules (vêtements, alimentation, cosmétiques, articles de sport, gadgets électroniques, etc) sans s’être au préalable assuré de l’absence de risque pour les travailleurs qui les produisent, les cochons de consommateurs qui les achètent, et l’ensemble de la population soumise à l’inhalation ou à l’ingestion des nanoparticules rejetées dans l’air, l’eau, les sols ? Vous pensiez que les nanotechnologies allaient soigner les cancers, les affections neurodégénératives et autres maladies « de civilisation » ?

Un communiqué de presse du Commissariat à l’énergie atomique vous informe que vous ne connaissez rien à la Recherche & Développement, au cycle vertueux de l’innovation et à la valorisation de la recherche. Inoffensives, les nanoparticules, vous dit-on. Lire le communiqué de presse ci-dessous. JORF 10/01/13 Avis modifiant l'avis aux entreprises produisant, distribuant et important des substances à l'état nanoparticulair. AGROBIOSCIENCES 08/01/13 Nanoparticules : désormais, les industriels devront se déclarer. ANSES/MEDDE - R-NANO - Déclaration des substances à l'état nanoparticulaire. DGCIS 24/07/13 Le programme Nano 2017. LABORATOIRE DES IMRCP, UMR5623 - Equipe de recherche - Nanoparticules et colloides a facon. TECHNIQUES INGENIEUR 02/12/11 L'AFNOR pilote les travaux de la future norme sur les nanotechnologies. AFNOR ouvre le chantier des nouveaux travaux normatifs européens pour accompagner les fabricants et industriels vers un développement responsable des produits issus de la nanotechnologie ou intégrant des nanomatériaux.

TECHNIQUES INGENIEUR 02/12/11 L'AFNOR pilote les travaux de la future norme sur les nanotechnologies

Objectif : limiter au maximum les effets de l’incertitude sur l’impact des nanotechnologies. Explications. Sur proposition d'AFNOR, de nouveaux travaux de normalisation consacrés à la "nanoresponsabilité" viennent d'être lancés. Ce sujet est à présent inscrit au programme du comité technique européen dédié aux nanotechnologies, le CEN/TC 352 et a été confié à un pilote français, Madame Arila Pochet de la Direction Générale de la Santé. CENTRE D ANALYSE STRATEGIQUE 08/11/11 Pour un développement responsable des nanotechnologies (Note d'analyse 248 - Novembre 2011. Pour un développement responsable des nanotechnologies (Note d'analyse 248 - Novembre 2011) Sources d’évolutions discrètes et potentiellement de ruptures technologiques, elles concernent tous les secteurs d’activité et pourraient générer des marchés considérables.

CENTRE D ANALYSE STRATEGIQUE 08/11/11 Pour un développement responsable des nanotechnologies (Note d'analyse 248 - Novembre 2011

Si leur développement est récent (début des années 2000), de nombreux pays ont investi massivement dans la R & D, se livrant une intense concurrence internationale. Mais les incertitudes sont à la hauteur des espoirs fondés sur ces nouvelles technologies. Certaines applications, s’appuyant sur l’utilisation de nanomatériaux, engendrent des risques de toxicité pour la santé et l’environnement. Les nanotechnologies de générations plus avancées, à l’interface avec la biologie ou les technologies de l’information, soulèvent des questions éthiques, qui nécessitent d’être prises en compte en amont de leur diffusion. Au sommaire : VIVAGORA 23/09/11 Projet XENOP : comment repérer et tracer les nanoproduits.

JUILLET 2011 - SCIENCES SOCILES - Des consommateurs entre indifférence et méfiance :Comportements français et allemands f. JURISTES ENVIRONNEMENT 24/07/10 Grenelle 2 : naissance d’un droit français des nanotechnologies. L’entrée en vigueur, le 14 juillet 2010, de la loi Grenelle 2 marque la naissance d’un droit français des nanotechnologies.

JURISTES ENVIRONNEMENT 24/07/10 Grenelle 2 : naissance d’un droit français des nanotechnologies

Description et analyse critique du nouveau régime. SYMBOLE ? C’est le jour de notre fête nationale qu’est entrée en vigueur la loi portant engagement national pour l’environnement (dite Grenelle II). Impactant potentiellement tous les domaines économiques, fruit de presque trois années de débats passionnés et modelée au flux et au reflux des vagues de l’actualité, la loi Grenelle II contient des dispositions pour certaines révolutionnaires. Telles sont celles de son article 185, qui viennent régir pour la première fois en droit français ces objets, aussi fascinants qu’inquiétants, que sont les nanoparticules. 1. NANONORMA 05/05/10 Publication du bilan et du compte rendu du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnol.

La CNDP a publié, le 13 avril 2010, un bilan du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies ainsi qu’un compte rendu des débats tenus entre le 15 octobre 2009 et le 24 février 2010.

NANONORMA 05/05/10 Publication du bilan et du compte rendu du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnol

La CNDP présente, en ouverture de ses rapports, les modalités d’organisation du débat public et les difficultés rencontrées dans la tenue de certaines réunions publiques. ARCHIVES OUVERTES - JUIN 2011 La version juridique du Nanomonde. OCDE - 2006 - Développements actuels dans les nanomatériaux manufacturés en France. SENAT 17/06/10 Débat sur les nanotechnologies (Salle Médicis) Débat sur les nanotechnologies (Salle Médicis) Mme la présidente. - L'ordre du jour appelle le débat sur les nanotechnologies.

SENAT 17/06/10 Débat sur les nanotechnologies (Salle Médicis)

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l'économie. - La France est le seul pays à avoir organisé un débat national sur les nanotechnologies. Je me félicite qu'avec l'Office parlementaire d'évaluation, nous ayons inscrit le Parlement dans le mouvement. Non, le débat sur les nanotechnologies n'est pas tranché, tout n'est pas décidé. Certains veulent un moratoire sur toutes les applications, y compris médicales, en nanotechnologie ; ce serait excessif.

Les nanomatériaux sont variés, leurs usages aussi. Les potentialités sont grandes, de la médecine à la cosmétique : nos concitoyens nourrissent de grands espoirs. C'est pourquoi nous devons définir le cadre de ces technologies. Personne ne peut prétendre à l'exhaustivité : nous avons besoin de transparence et d'un débat le plus large possible : c'est une exigence démocratique ! M. M. MESR 05/05/09 Le plan NANO INNOV. Valérie Pécresse, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a présenté aujourd'hui Nano-INNOV, le Plan "Nanotechs", visant à mettre en place une stratégie d'innovation dans les nanotechnologies, comme l'avait annoncé le Président de la République à l'occasion des Assises européennes de l'innovation du 9 décembre dernier.

MESR 05/05/09 Le plan NANO INNOV

Elle a également installé à cette occasion le comité de pilotage de ce plan. Ce plan doit permettre de donner à l'industrie française les moyens de réussir le virage des nanotechnologies sans altérer la capacité des scientifiques à comprendre les propriétés les plus intimes de la matière et à en déduire les applications possibles. Pour cela, il repose notamment sur la création de centres d'intégration des nanotechnologies à Grenoble, Saclay et Toulouse, où la recherche fondamentale travaillera avec les entreprises pour mettre au point des technologies, déposer des brevets, créer des produits. Ces moyens s'ajoutent : MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE (MESR) - JUILLET 2010 - Stratégie de recherche en toxicologie et écotoxicologieLe.

INERISUne stratégie nationale de recherche en Toxicologie et Écotoxicologie a été élaborée par un groupe de travail mis en place par le dès 2008 (cf. rapport).

MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE (MESR) - JUILLET 2010 - Stratégie de recherche en toxicologie et écotoxicologieLe

Par courrier du 3 Juin, le Directeur Général de la Recherche et de l'Innovation (D.G.R.I.) Ronan Stéphan a officiellement saisi les présidents des Alliances Allenvi et Aviesan pour qu'ils mobilisent leurs fondateurs et travaillent avec l'INERIS afin de proposer à la D.G.R.I. un plan d'action permettant de mettre en œuvre les recommandations du rapport. MATIGNON 14/10/09 La recherche et le débat public sur les nanotechnologies.