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Généralités francophones

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JO ASSEMBLEE NATIONALE 21/01/20 Réponse à question N°QE 24701 eau et assainissement - Ressources en eau - protection des ouvrages hydrauliques. Texte de la question M. Yannick Favennec Becot attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'enjeu de la préservation des ouvrages hydrauliques. La France se trouve de plus en plus souvent confrontée à des aléas et risques majeurs : l'absence de recharge des nappes en hiver engendre des situations critiques l'année suivante pour de nombreux territoires. Une meilleure exploitation excédentaire des saisons pluvieuses est un enjeu primordial. Cela passe soit par le stockage, soit l'expansion des échanges de l'eau avec les sols et les nappes. Les solutions sont les barrages réservoirs (pour le stockage soutenant l'étiage et l'alimentation en eau de la population), les retenues stockant les ruissellements, les ouvrages en lit mineur (type moulins, étangs, plans d'eau, lacs) maintenant des lames d'eau à l'étiage, alimentant des marges humides et/ou des canaux faisant circuler l'eau, et les restaurations de zones humides naturelles.

Texte de la réponse. JO SENAT 17/10/19 Au sommaire : 08892 de M. Jean Louis Masson : Raccordement d'un terrain au réseau d'eau potable. Allez au contenu, Allez à la navigation 15e législature Question écrite n° 08892 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 14/02/2019 - page 768 M. Transmise au Ministère de la transition écologique et solidaire Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire publiée dans le JO Sénat du 17/10/2019 - page 5305 L'article L. 2224-7-1 du code général des collectivités territoriales prévoit que les communes compétentes en matière de distribution d'eau potable arrêtent un schéma de distribution d'eau potable déterminant les zones desservies par le réseau de distribution.

Rapports les plus consultés. Instruction no DGS/EA4/2017/108 du 28 mars 2017 relative à la mise en œuvre du contrôle additionnel prévu par la directive 2000/60/CE, por les captages d’eau de surface fournissant en moyenne plus de 100 m3/j pour l’alimentation en eau potable. SOLIDARITES-SANTE.gouv_FR 21/02/18 Laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux. Demande d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaires des eaux L’ arrêté du 5 juillet 2016 (JORF n° 0165 du 17 juillet 2016) fixe les conditions administratives et techniques dans lesquelles les laboratoires peuvent obtenir un agrément pour la réalisation des prélèvements ou des analyses des paramètres du contrôle sanitaire : • des eaux destinées à la consommation humaine, à l’exclusion des eaux minérales naturelles,• des eaux de piscines, de baignades et de baignades artificielles.

Cet arrêté abroge l’arrêté du 24 janvier 2005 (JORF n° 44 du 22 février 2005). Toute demande initiale, de renouvellement ou de modification d’agrément entraine la création (demande initiale) ou la mise à jour (demande de renouvellement ou de modification) du compte laboratoire du pétitionnaire sur le site internet de l’application SISE-Agrelab. Source : JO SENAT 07/09/17 Réponse à Question écrite n° 00821 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône - RDSE-R) Qualité de l'eau du robinet. Question écrite n° 00821 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône - RDSE-R) publiée dans le JO Sénat du 03/08/2017 - page 2515 M. Jean-Noël Guérini appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire sur la qualité de l'eau potable en France.

L'association de consommateurs UFC-Que Choisir a réalisé une synthèse à partir des analyses de l'eau effectuées entre février 2014 et août 2016, sur les 36 568 communes de France métropolitaine, publiées sur le site du ministère de la Santé, pour 50 contaminants et paramètres physico-chimiques. Les résultats, publiés le 26 janvier 2017, s'avèrent globalement très positifs puisque 95,6 % des Français peuvent boire sans crainte l'eau de leur robinet. En revanche, pour près de 2,8 millions de consommateurs, cette eau est polluée et déconseillée à la consommation. Transmise au Ministère des solidarités et de la santé Réponse du Ministère des solidarités et de la santé. AFSCA 28/07/17 Circulaire "Denrées alimentaires" Contrôle de la qualité des eaux dans le secteur des denrées alimentaires.

Contrôle de la qualité des eaux dans le secteur des denrées alimentaires NOUVELLE VERSION - Annexe 1 : Paramètres et valeurs paramétriques - Annexe 2 : Paramètres à analyser et fréquence des contrôles selon les traitements appliqués à l’eau de distribution - Annexe 3 : Fréquences des contrôles - Annexe 4 : Formulaire de demande de dérogation d’analyse de paramètre du contrôle complet de l’eau potable - Annexe 5 : Formulaire de demande de réduction de fréquence d’analyse des paramètres du contrôle de routine de l’eau potable - Annexe 6 : Formulaire d’octroi de demande de dérogation d’analyse de paramètre du contrôle complet de l’eau potable - Annexe 7 : Formulaire d’octroi de demande de réduction de fréquence d’analyse des paramètres du contrôle de routine de l’eau potable.

FRANCE INTER 24/07/17 LE DEBAT DE MIDI - Faut-il distinguer le bon bio de l’ivraie ? Y a-t-il une différence entre le bio que l'on trouve en grande surface et celui des circuits spécialisés ? Voilà trois semaines qu'on se retrouve tous les jours à midi et on n’a même pas encore parlé de bouffe ! Il est grand temps de se mettre à table. Au menu aujourd’hui, un débat 100% bio. L’alimentation biologique rencontre un engouement spectaculaire en France : le marché pèse plus de sept milliards d’euros, sept fois plus qu’en 2001. Neuf Français sur dix ont consommé du bio en 2016 et ils sont 15% à manger bio tous les jours. Ce taux de croissance insolent peut-il offrir un appel d’air aux agriculteurs ? Trouver des solutions pour assurer un revenu décent, c’est l’un des objectifs des états généraux de l’alimentation, qui ont démarré jeudi et vont se prolonger jusqu’au mois de novembre. Voilà qui nous renvoie à un dilemme que beaucoup de consommateurs connaissent : vaut-il mieux manger un produit bio du bout du monde ou produit local mais pas bio ?

Les invités Programmation musicale. AGENCE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT/ONEMA 16/09/16 Contaminants et pollutions aquatiques - Les contaminants d’intérêt émergent. Accueil Contaminants et pollutions aquatiques Accueil Surveiller Fiabilisation de la mesure chimique Contaminants d'intérêt émergent Développement d’outils innovants et de méthodes pour la détection ou la mesure des contaminants Les contaminants dits « émergents » sont ceux pour lesquels l’évaluation des risques qui leur sont potentiellement associés n’a pas encore été suffisamment murie pour justifier de leur intégration dans des dispositions réglementaires ; en particulier, leur présence n’est pas surveillée de façon pérenne dans les milieux. Retrouvez sur cette page : Priorisation des substances au niveau national Un premier référentiel national de priorisation des substances, visant à identifier les nouvelles substances pour lesquelles développer des actions contribuant à la protection de l’environnement, a été défini dès 2011 (1).

Faisabilité de la surveillance des polluants émergents Résultats issus des études prospectives de terrain Cas particulier des perchlorates. JO SENAT 27/02/14 Réponse à question n°08865 Complexité du contrôle du respect des normes en matière d'eau potable. Question écrite n° 08865 de M. Yves Chastan (Ardèche - SOC) publiée dans le JO Sénat du 24/10/2013 - page 3055 M. Yves Chastan attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'opacité entourant les organismes certificateurs, notamment en matière de moyens d'acheminement d'eau potable. À la suite de l'arrêté ministériel du 29 mai 1997 relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, « les matériaux utilisés dans les systèmes de production ou de distribution et qui sont en contact avec de l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas être susceptibles d'altérer la qualité de l'eau ».

Ainsi, pour un tuyau d'eau, plus d'une dizaine de certifications et accréditations sont nécessaires (sur la qualité du revêtement extérieur, des liants hydrauliques, du mortier de ciment, des joints…). Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé. JURISTE ENVIRONNEMENT 20/03/14 La qualité de l'eau potable en France. I. Des résultats mitigés 1. Le contenu de l’étude L’étude de l’eau potable a porté sur 6 critères (choisies parmi plus de 600) recouvrant trois types de contaminations : - Les pollutions dues à un mauvais fonctionnement du traitement d’assainissement ; Il a été vérifié dans ce cadre la qualité bactériologique des eaux et leur teneur en aluminium. - Les pollutions naturelles de la ressource, c’est-à-dire la radioactivité naturelle présente dans l’eau. - Les pollutions d’origine agricole ;il s’agit des différents pesticides, des nitrates, issus des apports d’engrais et de fumures animales et du sélénium, composant naturel toxique de la croûte terrestre.

L’analyse a été effectuée au niveau de chaque réseau de distribution et sur une durée de deux ans et demie. 2. L’association conclut par une bonne appréciation globale : 98% des français ont accès à une eau de bonne qualité. Certains points important sont à souligner. L’agriculture reste la cause première de la pollution de l’eau potable. II. FNAB via YOUTUBE 07/06/13 Table ronde : pourquoi choisir l'agriculture biologique pour reconquérir la qualité de l'eau ? FRANCE INTER 30/04/14 Le téléphone sonne - La qualité de l'eau. ONEMA - JUIN 2014 - LE RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE PERFORMANCE DE L’ONEMA 2013 VIENT DE PARAÎTRE. Le rapport d’activité et de performance présente les actions et les productions de l’établissement pour l’ensemble de ses missions.

Il est construit sur la base des indicateurs définis dans le contrat d’objectifs 2013 – 2018. Ce nouveau contrat, document stratégique signé avec le Ministre chargé de l’écologie en juillet 2013, définit les priorités et les orientations déclinées aux différents niveaux, du national au territorial. Le rapport d’activité en détaille la mise en oeuvre. Il est organisé selon les six grands domaines d’activité de l’Onema : ONEMA 15/07/14 PROGRAMMES DE SURVEILLANCE : DES EXIGENCES DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L’EAU À LA MISE EN OEUVRE ET À L’UTILISATION DES RÉSULTATS.

Les Rencontres de l’Onema N° 27 viennent de paraître Faciliter les échanges sur la surveillance de l’eau et des milieux aquatiques entre bassins européens était l’objectif de l’atelier organisé en Bulgarie le 13 novembre 2013 en présence de la Commission européenne et de l’Agence européenne de l’environnement... Le programme de surveillance requis par la directive cadre sur l’eau est un préalable à l’établissement des plans de gestion et des programmes de mesures et un élément clé de la démarche de progrès prônée par la DCE tout au long des cycles de gestion.

L’enjeu de la collecte de données dépasse ainsi l’obligation de rapportage, il s’agit de contribuer à la préservation et à l’atteinte du « bon état » des masses d’eau. Contact Les conclusions et des recommandations qui en ressortent pourraient enrichir la stratégie commune de mise en oeuvre de la directive cadre sur l’eau et être intégrées dans les prochains cycles de la DCE. Consultez la synthèse. JO ASSEMBLEE NATIONALE 25/02/14 Réponse à question N°42669 EAU - laboratoires publics territoriaux. organisation. missions. Texte de la question Mme Sandrine Doucet attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la question de l'industrialisation et de la rationalisation des analyses chimiques. Les laboratoires d'analyses chimiques représentent un des services les plus importants pour nos citoyens. En effet, ces structures contrôlent la qualité de l'eau potable et détectent, le cas échéant, les troubles sanitaires.

Ils sont donc un rempart préventif majeur, et un outil de connaissance scientifique indispensable. Texte de la réponse La réforme des modalités d'organisation des activités de prélèvement et d'analyse du contrôle sanitaire des eaux a été engagée en 2001 pour intégrer l'ouverture du marché à la concurrence et notamment aux laboratoires des autres Etats membres de l'Union européenne afin de répondre aux obligations communautaires. ONEMA - JUILLET 2014 - INFOS PRESSE. Au sommaire: 13 projets retenus pour travailler sur les "micropolluants dans les eaux usées" SANTE_GOUV_FR 09/10/14 Eau du robinet. Sommaire L’alimentation en eau potable La qualité de l’eau du robinet - carte interactive Le contrôle de la qualité de l’eau du robinet Les dispositifs garantissant la sécurité sanitaire des eaux distribuées Informations et recommandations Les différents moyens d’information Les données sur la qualité de l’eau du robinet sont publiques.

Elles sont disponibles : sur le site internet du Ministère chargé de la santé www.eaupotable.sante.gouv.fr : les résultats du contrôle sanitaire de l’eau du robinet mis en œuvre par les ARS sont accessibles commune par commune et sont régulièrement actualisés ; en mairie : les derniers résultats d’analyse de l’eau du robinet, transmis par l’ARS y sont affichés ; auprès du responsable de la production et de la distribution d’eau ; avec la facture d’eau : une note de synthèse sur la qualité de l’eau, élaborée par l’ARS, est jointe annuellement à la facture d’eau, pour les abonnés au service des eaux.

Quelques recommandations de consommation Documents de référence.

Références IRSTEA concernant la veille sanitaire et l'environnem

UNIVERSITE DE GENEVE - 2013 -Archives des Sciences. 2013, vol. 66, p. 173-188 Polluants émergents; stratégie de surveillance de la contamination des eaux de surface et implications pour le traitement des eaux potables - Cas du Léman. MAAF 19/08/14 Pour une meilleure efficacité du dispositif de protection des aires de captages d’eau potable. Rapport de mission interministérielle d’étude n° 13017 CGAAER, CGEDD, IGAS Pour une meilleure efficacité du dispositif de protection des aires de captage d’eau potable Jean-Jacques Bénézit Juin 2014 Mots clés : politique de l’eau, pollution diffuse, captage d’eau potable Captage d’eau potable sur la rivière Le Clain © Thierry Degen/METL-MEDDE Enjeux La France compte plus de 33 000 captages d’eau potable ; deux tiers à partir de nappes souterraines, un tiers à partir d’eaux de surface.

Or, 8,5 %des captages du territoire national dépassent l’un ou l’autre des critères (teneur en nitrates ou en pesticides). L’eau distribuée est, quant à elle, toujours aux normes grâce aux méthodes curatives et palliatives employées : traitements de dépollution, mélange d’eaux de différents captages ou abandon de captages trop dégradés. Méthodologie La mission était composée d’un ingénieur général du CGAAER, de deux ingénieurs généraux du CGEDD et d’un inspecteur général de l’IGAS. Résumé Lien vers le rapport. INRA 31/03/15 Concevoir des pratiques agricoles avec un objectif de résultats : cultiver de l’eau propre. En 2009, les captages de Brienon (Yonne) ont été classés « Grenelle » pour une problématique nitrates et produits phytosanitaires.

Il s’agissait alors, pour les agriculteurs du territoire, de reconsidérer leurs pratiques pour recouvrer une eau de qualité. Ceux-ci se sont positionnés de manière originale en privilégiant un objectif de résultats et non de moyens tout en se laissant le choix de(s) moyen(s) d’y parvenir. Un dispositif recherche-intervention innovant Depuis cinq ans, les chercheurs de l’Inra Versailles-Grignon travaillent avec ces agriculteurs et la chambre d’agriculture de l’Yonne, pour leur donner des idées, des ressources, connaissances, méthodes, et un regard réflexif pour avancer dans leur projet.

Pour les agriculteurs, il s’agit de travailler en bonne intelligence avec la régie locale des eaux tout en étant pro-actifs pour contribuer à rendre ce service en matière de qualité des eaux, en évitant de se voir imposer des contraintes inefficaces. OUVRAGE EN LIGNE - 1988 - La pollution des eaux continentales africaines. AFSCA 06/12/13 Avis 25-2013 (PDF) : Evaluation des risques pour la sécurité alimentaire des conséquences des inondations.

AFSCA 16/12/13 Circulaire "Denrées alimentaires" - Contrôle de la qualité des eaux dans le secteur des denrées alimentaires. IRD 19/04/13 EPITER—JOURNEE SCIENTIFIQUE DU 19 AVRIL 2013 A RENNES - Au sommaire:* Identifier et étudier l’impact de contaminati. Environnement, Risques & Santé - Volume 11, Numéro 4, Juillet-Août 2012 - L’accès à l’eau en Afrique subsaharienne : la mesure e.

Références MEDDE concernant l'eau en France

UNIVERSITE DE RENNES 16/11/12 Thèse en ligne : Surveillance syndromique des gastroentérites aiguës : une opportunité pour la pré. Références ANSES concernant l'eau en France. MEMOIRE ONLINE - 2008 - Mémoire en ligne : La mise en place de systeme HACCP pour l'eau de table ,et preparation de l'iso 22000. Office international de l'eau. DDASS BASSE NORMANDIE - Critères de qualité des eaux destinées à la consommation humaine. Eau.

Les activités économiques dans le monde liées à l'eau - Rapports publics - La documentation Française. CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL - 2008 - Les activités économiques dans le monde liées à l'eau. DOCUMENTATION FRANCAISE FEV 2009 Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine. MINISTERE DE LA SANTE 08/09/09 Protection des captages d’eau - Guide technique. MINISTERE DE LA SANTE 24/06/09 Qualité de l’eau du robinet : des contrôles exigeants et réguliers. ASSEMBLEE NATIONALE - RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 86, alinéa 8, du Règlement PAR LA COMMISSION DES. INVS 29/11/07 Résumés des communications orales - Posters. Journées de veille sanitaire, 29 et 30 novembre 2007 Au sommaire:Déte. INVS 09/01/08 Détection et investigation des épidémies d’infection liées à l’ingestion d’eau de distribution. Approche intégrée.