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Documents de l'Union Européenne

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PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-009065-16 Nanoparticles in food. European Parliament and Council Regulation (EU) 2015/2283 of 25 November 2015 on novel foods stipulates that food containing nanoparticles should be labelled as such.

PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-009065-16 Nanoparticles in food

A recent investigation by an environmental association (Agir pour l’environnement) arranged for a laboratory to test four ordinary food products not labelled as containing nanoparticles: LU chocolate biscuits, Malabar chewing gum, a tinned veal casserole by William Saurin, and a Carrefour guacamole spice mix. It was revealed that all four products contained nanoparticles. EFSA 23/06/16 Microplastiques et nanoplastiques dans les aliments - une question émergente. Dr Peter Hollman Le Dr Peter Hollman est l’un des membres du groupe de travail qui a aidé le groupe scientifique de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire (groupe CONTAM) à rédiger cette Déclaration sur les particules microplastiques et nanoplastiques dans les aliments (anglais uniquement).

EFSA 23/06/16 Microplastiques et nanoplastiques dans les aliments - une question émergente

Le Dr Hollman est chercheur à l'Institut de recherche de RIKILT et professeur associé pour la nutrition et la santé, à l'Université de Wageningen aux Pays-Bas. PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-000739-14 Use of nanocellulose in tableware production. A Swedish research company recently announced it had successfully made prototype self-cleaning dishes for food use.

PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-000739-14 Use of nanocellulose in tableware production

The nanocellulose layer covering them means that they do not need to be washed after use. Studies have shown that this material is as hard as ceramic but at the same time it is unbreakable if dropped, and it can be made water repellent by means of a hydrophobic coating based on wax melted at high temperature and pressure, which repels the molecules of liquids. This innovation would not only make people’s lives easier, but it would also benefit the environment, as it would greatly reduce the consumption of water and energy (used to heat the water) and pollution by detergents.

The material in question is currently awaiting the necessary approval for food use. While some fabrics and coatings already work in the same way, it is the first time a material of this kind will have come into contact with food and drink. PARLEMENT EUROPEEN 25/11/14 Nouveaux aliments: les députés demandent un moratoire sur les nano-aliments et l'étiquetage de la viande clonée. EUROSFAIRE 13/05/13 NanoFinder cartographie les applications des nanotechnologies. Dossier Nanotechnology. La nanotechnologie est un domaine des sciences appliquées et des technologies impliquant le contrôle de la matière à l’échelle atomique et moléculaire, normalement en deçà de 100 nanomètres.

Dossier Nanotechnology

Les nanomatériaux peuvent présenter des propriétés physiques et chimiques différentes de celles des mêmes substances à l’échelle normale, telle qu’une plus grande réactivité chimique due à une aire de surface plus importante. Les nanotechnologies permettent de gérer les ingrédients alimentaires au niveau moléculaire. Les produits de la nanotechnologie pourraient avoir un impact considérable sur les secteurs de l’alimentation humaine et animale dans le futur, en offrant potentiellement des bénéfices pour l’industrie et pour le consommateur, même si les risques éventuels doivent être pris en compte.

Travaux de l’EFSA en cours et avis scientifiques publiés Rôle de l’EFSA Cadre de l’UE Travaux en cours Pour plus d’informations: EFSA 10/05/11 L’EFSA publie son premier document d’orientation pratique consacré à l’évaluation des nanoapplications dans le dom. Nouvelle 10 mai 2011 L’Autorité européenne de sécurité des aliments a publié aujourd’hui un document d’orientation consacré à l’évaluation des risques liés à l’utilisation de nanomatériaux manufacturés (ENM – Engineered nanomaterial) dans l’alimentation humaine et animale.

EFSA 10/05/11 L’EFSA publie son premier document d’orientation pratique consacré à l’évaluation des nanoapplications dans le dom

Ce document d’orientation, conçu par le comité scientifique de l’EFSA, offre pour la première fois des conseils pratiques pour examiner les risques potentiels résultant des applications de la nanoscience et des nanotechnologies dans la chaîne alimentaire humaine et animale. Le document couvre l’évaluation des risques liés aux demandes d’autorisation d’ENM dans l’alimentation humaine et animale, notamment les additifs alimentaires, enzymes, arômes, matériaux en contact avec les aliments, nouveaux aliments, additifs destinés à l’alimentation animale et pesticides.

EFSA 16/05/11 Guidance on the risk assessment of the application of nanoscience and nanotechnologies in the food and feed chain. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a publié aujourd’hui un document d’orientation consacré à l’évaluation des risques liés à l’utilisation de nanomatériaux manufacturés (ENM – Engineered nanomaterial) dans l’alimentation humaine et animale.

EFSA 16/05/11 Guidance on the risk assessment of the application of nanoscience and nanotechnologies in the food and feed chain

Ce document d’orientation, conçu par le comité scientifique de l’EFSA, offre pour la première fois des conseils pratiques pour examiner les risques potentiels résultant des applications de la nanoscience et des nanotechnologies dans la chaîne alimentaire humaine et animale. Le document couvre l’évaluation des risques liés aux demandes d’autorisation d’ENM dans l’alimentation humaine et animale, notamment les additifs alimentaires, enzymes, arômes, matériaux en contact avec les aliments, nouveaux aliments, additifs destinés à l’alimentation animale et pesticides. DG SANCO 22/09/09 food safety - Food Contact Materials - Documents. EUROPE 17/07/08 Nanomaterials can move up the food chain. EUROPE 08/04/09 Report on regulatory aspects of nanomaterials (2008/2208(INI)) Committee on the Environment, Public Health and F. CORDIS 19/02/09 Les avantages et les inconvénients des nanoaliments. Les avantages et les inconvénients des nanoaliments [Date: 2009-02-19] La nanotechnologie a le potentiel d'améliorer la qualité des aliments que nous consommons, en les rendant plus savoureux, plus sains et également plus nourrissants.

CORDIS 19/02/09 Les avantages et les inconvénients des nanoaliments

Cependant, nos connaissances sur le comportement des nanoparticules dans l'organisme sont encore limitées, de même que les effets toxiques potentiels qu'elles peuvent avoir. Hermann Stamm travaille sur cette question pour le Centre commun de recherche (Joint Research Centre - JRC) de la Commission européenne; il a réalisé une présentation sur le thème des nanoaliments lors de la rencontre annuelle de l'American Association for the Advancement of Science (AAAS), qui s'est tenue récemment à Chicago, aux États-Unis. Avant de se rendre à l'évènement, le Dr Stamm s'est entretenu avec CORDIS Nouvelles sur l'utilisation de la nanotechnologie dans l'industrie alimentaire, ses risques et les besoins en terme de recherche. Pour de plus amples informations, consulter: PARLEMENT EUROPEEN 19/03/09 Ils colonisent vos assiettes mais on ne les voit pas… (nanomatériaux) Il n'y a pas si longtemps, on imaginait qu'on ne mangerait plus que des pastilles nutritives en l'an 2000… Or les frites, le cassoulet ou les légumes n'ont pas disparu !

PARLEMENT EUROPEEN 19/03/09 Ils colonisent vos assiettes mais on ne les voit pas… (nanomatériaux)

Cependant, les nouvelles technologies se sont invitées à notre table : des nanomatériaux sont utilisés pour améliorer les propriétés des aliments. Les députés européens débattront la semaine prochaine des dangers potentiels et devraient demander une évaluation des risques. Les nanomatériaux sont des particules minuscules, de l'ordre du millionième de millimètre. EUROPEAN PARLIAMENT - DEC 2009 - Science and Technology Options Assessment - S T O A - Nanotechnology in the Food Sector. PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question : E-3426/09 Additifs alimentaires à l'échelle nanométrique et auxiliaires technologiques. Le règlement (CE) n° 1333/2008(1) sur les additifs alimentaires renvoie aux nanotechnologies, bien qu'aucune définition ne soit comprise dans le texte final.

PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question : E-3426/09 Additifs alimentaires à l'échelle nanométrique et auxiliaires technologiques

L'article 12 du règlement dispose que: «Lorsque, s'agissant d'un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire, les méthodes de production ou les matières premières utilisées font l'objet d'une modification notable, ou lorsqu'intervient une modification dans la taille des particules, par exemple par l'emploi des nanotechnologies, l'additif produit avec ces nouvelles méthodes ou matières premières est considéré comme un additif différent et une nouvelle entrée ou une modification des spécifications dans les listes communautaires est nécessaire avant qu'il puisse être mis sur le marché». 1. La Commission peut-elle préciser comment elle entend déterminer si un additif alimentaire est à l'échelle nanométrique ou non? 2. 3. EUROPE 24/11/10 Présentation : Regulatory Aspects applicable to Nanomaterials in Food. EUROPE - Nanotechnologies and food. PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-000739-14 Use of nanocellulose in tableware production.