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PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-002424-17 L'interdiction des néonicotinoïdes dans l'Union européenne. En date du 8 mars 2017, dans un rapport sur les méfaits écologiques, sanitaires et sociaux des pesticides, Hilal Elver, rapporteure spéciale sur le droit à l'alimentation de l'ONU, et Baskut Tuncak, rapporteur spécial sur les substances toxiques, affirment que «l'usage excessif et abusif de pesticides entraîne une réduction de la biodiversité et la destruction de populations d'insectes».

PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-002424-17 L'interdiction des néonicotinoïdes dans l'Union européenne

En 2016, le journal Nature a publié les résultats d'une enquête menée sur 18 ans, qui tend à prouver la relation entre pesticides, principalement les néonicotinoïdes, et déclin des abeilles, qui sont pourtant essentielles à l'écosystème. Afin de protéger ces insectes, la Commission européenne travaillerait actuellement sur une législation pour interdire trois pesticides de la famille des néonicotinoïdes (la clothianidine, l'imidaclopride et le thiaméthoxame). PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-001216-17 Insecticides néonicotinoïdes. Une nouvelle étude suggère que les insecticides néonicotinoïdes seraient dangereux pour l'homme, provoquant de graves conséquences neurologiques.

PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-001216-17 Insecticides néonicotinoïdes

Bien connus pour les dégâts qu'ils occasionnent sur les abeilles, les pollinisateurs et les organismes aquatiques, les insecticides issus de cette famille sont accusés d'effets délétères sur les humains. Ces substances représentent environ 40 % du marché mondial des insecticides agricoles. Ils font partie de la classe des neurotoxiques, ayant des effets sur les neurones. Un rapport de l'EFSA publié en décembre 2013 révèle les dangers de ces substances, comme l'acétamipride et de l'imidaclopride, sur le cerveau de l'homme. Outre le fait que ces substances portent gravement atteinte à la santé de l'homme, elles ont des effets néfastes sur la biodiversité.

La Commission européenne a commandité de nouvelles évaluations sur ces substances qui devaient être finalisées pour janvier 2017. FONDATION BIODIVERSITE 13/03/17 Rapport FRB : Biodiversité et néonicotinoïdes Revisiter les questions de recherche. Un tiers des insecticides vendus dans le monde sont des néonicotinoïdes.

FONDATION BIODIVERSITE 13/03/17 Rapport FRB : Biodiversité et néonicotinoïdes Revisiter les questions de recherche

Or, une très grande partie de ces produits se retrouvent dans les eaux et les sols. Leur faible biodégradabilité, l'absence de connaissance sur les effets des molécules issues de leur dégradation, leur effet toxique persistant et leur diffusion à large échelle interrogent aujourd'hui à la fois notre sécurité environnementale, alimentaire et sanitaire. UNIVERSITE DE SHERBROOKE - FEV 2016 - Essai en ligne : ANALYSE DES MESSAGES VÉHICULÉS PAR DES MÉDIAS ET DES ORGANISATIONS D’INTÉRÊT PUBLIC ET PRIVÉ AU SUJET DES NÉONICOTINOÏDES : COMMUNIQUER POUR LE BIEN COMMUN. LE TEMPS 27/07/16 Les néonicotinoïdes, un puissant contraceptif pour les abeilles mâles. Outre leurs effets déjà mis en évidence sur la survie des butineuses, les « néonics » sont désignés responsables de la réduction des capacités reproductrices des mâles.

LE TEMPS 27/07/16 Les néonicotinoïdes, un puissant contraceptif pour les abeilles mâles

LE TEMPS.CH | • Mis à jour le | Par Nathalie Jollien (Le Temps) Depuis quelques années, le déclin de l’abeille à miel (Apis mellifera) inquiète. En tant que pollinisateur principal, cette espèce est primordiale pour l’agriculture. LE MONDE 10/05/16 Tout comprendre aux pesticides néonicotinoïdes. C’est l’un de grands sujets de discorde du projet de loi sur la biodiversité, examiné par le Sénat : faut-il ou non interdire les insecticides néonicotinoïdes pour protéger les abeilles ?

LE MONDE 10/05/16 Tout comprendre aux pesticides néonicotinoïdes

LE MONDE | • Mis à jour le | Par Stéphane Foucart C’est l’un des grands sujets de discorde du projet de loi sur la biodiversité, qui revient le mardi 10 mai au Sénat en deuxième lecture : faut-il ou non interdire les insecticides néonicotinoïdes pour protéger les abeilles et les autres insectes pollinisateurs ? Mais d’abord, de quoi s’agit-il, et pourquoi des voix de plus en plus nombreuses s’élèvent-elles pour obtenir l’interdiction de ces produits plutôt que d’autres pesticides ? Lire aussi : Les députés votent une interdiction des pesticides tueurs d’abeilles. LE MONDE 12/01/17 2017, année décisive pour les insecticides « tueurs d’abeilles » La Commission européenne a repoussé sa décision sur leur interdiction à l’automne, le temps pour l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) de réévaluer les risques.

LE MONDE 12/01/17 2017, année décisive pour les insecticides « tueurs d’abeilles »

LE MONDE | • Mis à jour le | Par Stéphane Foucart Les néonicotinoïdes et apparentés sont-ils entrés dans leur crépuscule ? La Commission européenne devait décider, fin 2016, de la suite à donner au moratoire partiel frappant, depuis 2013, certains usages de quatre insecticides suspectés d’être en cause dans le déclin des abeilles et des pollinisateurs. PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-006952-16 Utilisation de pesticides néonicotinoïdes. Dans un règlement du 9 août 2016 (règlement (UE) 2016/1355), la Commission autorise l'augmentation de la limite maximale de résidus à ne pas dépasser dans le miel et les produits de l'apiculture pour un néonicotïnoide: le thiaclopride.

PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question E-006952-16 Utilisation de pesticides néonicotinoïdes

Cette dernière fait en effet passer la valeur de 0,05 à 0,2 mg/kg. Cette modification fait suite à une doléance de l'Allemagne, qui souhaite utiliser un pesticide nonobstant l'impact sur les populations d'abeilles. UNIVERSITE DE SHERBROOKE - FEV 2016 - Essai en ligne : ANALYSE DES MESSAGES VÉHICULÉS PAR DES MÉDIAS ET DES ORGANISATIONS D’INTÉRÊT PUBLIC ET PRIVÉ AU SUJET DES NÉONICOTINOÏDES : COMMUNIQUER POUR LE BIEN COMMUN. ASSEMBLEE NATIONALE 06/05/15 Commission du développement durable : table ronde sur l'apiculture et les néonicotinoïdes. CNRS 20/11/15 Néonicotinoïdes et abeilles : la désorientation des individus confirmée en plein champ, la colonie adapte sa stratégie.

Références ANSES/MAAF concernant les néonicotinoïdes

Références francophones EFSA concernant les néonicotinoïdes. Références ONG concernant les néonicotinoïdes. LE MONDE 20/06/14 « Il faut interdire l'usage des pesticides néonicotinoïdes en Europe » SCIENCE INDUSTRIES SWITZERLAND 07/02/13 Les néonicotinoïdes - un danger pour les abeilles? ASSEMBLEE NATIONALE 19/06/14 PROPOSITION DE RÉSOLUTION relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes,

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 19 juin 2014. relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes,1 présentée par Mesdames et Messieurs députés.

ASSEMBLEE NATIONALE 19/06/14 PROPOSITION DE RÉSOLUTION relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes,

Mesdames, Messieurs, Les néonicotinoïdes sont une famille d’insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes. Dans un règlement d’exécution n° 485/2013 du 24 mai 20132, la Commission européenne a restreint l’utilisation de trois substances actives de la famille des néonicotinoïdes : la clothianidine, le thiaméthoxam et l’imidaclopride. Dès juin 2012, la France a joué un rôle précurseur pour que l’Union européenne prenne la mesure de la situation en interdisant tout d’abord au niveau national le Cruiser OSR sur colza et en initiant au niveau européen une procédure visant à interdire les semis de colza traité par enrobage au thiaméthoxam.

Article unique L’Assemblée nationale, 4 Bonmatin, J. 5 8 C. 13 14. AFP 24/06/14 Néonicotinoïdes et Fipronil - une menace pour les oiseaux et les vers de terre autant que pour les abeilles. Paris, 23 juin 2014 (AFP) - Des produits phytosanitaires parmi les plus utilisés dans le monde ont des effets néfastes sur la biodiversité qui ne se limitent pas aux abeilles, mais nuisent aussi aux papillons, vers de terre, oiseaux et poissons, selon une évaluation scientifique internationale présentée mardi.

AFP 24/06/14 Néonicotinoïdes et Fipronil - une menace pour les oiseaux et les vers de terre autant que pour les abeilles

Après avoir examiné les conclusions de quelque 800 études parues depuis une vingtaine d'années, les auteurs de cette évaluation plaident pour « durcir encore la réglementation sur les néonicotinoïdes et le fipronil », les deux types de substances chimiques étudiées, et de « commencer à planifier leur suppression progressive à l'échelle mondiale ou, du moins, à formuler des plans visant à réduire fortement leur utilisation dans le monde ». « Les preuves sont très claires. Ces produits sont notamment pointés du doigt depuis quelques années comme l'une des causes expliquant le déclin des populations d'abeilles.

GOUVERNEMENT DU LUXEMBOURG 06/03/13 Réponse à la question parlementaire posée sur l'interdiction des pesticides et semences aux. AGRO DISTRIBUTION 08/11/13 Néonicotinoïdes interdits Les semenciers demandent une rallonge pour écouler les stocks. L'UFS demande une rallonge de six mois pour les semences traitées aux néonicotinoïdes.

AGRO DISTRIBUTION 08/11/13 Néonicotinoïdes interdits Les semenciers demandent une rallonge pour écouler les stocks

Un sujet brûlant soulevé lors de son assemblée générale début novembre. Régis Fournier, directeur de Maïsadour semences, à gauche, a été élu président de l'UFS à l'issue de l'assemblée générale de l'association. Il remplace François Desprez, à droite, qui assurait cette fonction depuis la création de l'UFS, il y a quatre ans. © B. CAILLIEZ Au cours de l'assemblée générale de l'Union française des semenciers, qui s'est déroulée le 5 novembre à Paris, ses responsables ont passé en revue leurs principales sources de préoccupation ou pistes de travail.

PARLEMENT SUISSE 03/05/12 Abeilles en danger. Suspendre l'homologation des néonicotinoïdes. Texte déposé Le Conseil fédéral est chargé de suspendre immédiatement l'homologation des néonicotinoïdes comme insecticides et d'examiner la possibilité d'une interdiction à long terme. Développement En 2010, le Parlement a transmis ma motion modifiée (09.3318, "Protéger les abeilles en interdisant l'usage du neurotoxique clothianidine comme insecticide"), chargeant le Conseil fédéral d'examiner l'homologation de la clothianidine et la forme dans laquelle elle est utilisée.

SANTE CANADA 12/06/12 Note de réévaluation REV2012-02, Réévaluation des insecticides de la classe des néonicotinoïdes. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire Le 12 juin 2012 ISSN : 1925-0665 (version PDF) Numéro de catalogue : H113-5/2012-2F-PDF (version PDF) Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

Le présent document a pour but d'aviser les titulaires d'homologation, les responsables de la réglementation des pesticides et la population canadienne que l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a décidé, en vertu de l'article 16 de la. Projet de recherche 2008-2011 Évaluation de l'état de santé des abeilles suite à l'exposition à des pesticides néonicoti.

FUTURA SCIENCES 26/09/12 Déclin des abeilles : l’impact des néonicotinoïdes a-t-il été exagéré ? L'exploitation du Cruiser OSR, un pesticide utilisé dans l’enrobage des semis de colza, a été interdite en France le 29 juin 2012. Son effet néfaste potentiel sur les populations d'abeilles a été reconnu par l’Agence sanitaire pour l'alimentation et l'environnement (Anses) dans un rapport publié le 31 mai dernier. © Autan, Flickr, CC by-nc-nd 2.0. FUTURA SCIENCES 03/04/12 Déclin des abeilles : les pesticides néonicotinoïdes sur la sellette. Rayons de cire d'abeilles domestiques portant des œufs et des larves.

Les parois des cellules ont été enlevées. Les larves (des faux-bourdons) sont âgées de 3 à 4 jours. Chez le bourdon terrestre, une exposition à de l'imidaclopride provoque une diminution du nombre de larves en cours de croissance. Beaucoup de cellules restent vides. © Waugsberg Licence de documentation libre GNU, version 1.2. UNIVERSITE D ANGERS 13/07/11 Thèse en ligne : RECEPTEURS NICOTINIQUES NEURONAUX D’INSECTES ET INSECTICIDES : CARACTERISATION DE. ASSEMBLEE NATIONALE 17/10/12 PROPOSITION DE RÉSOLUTION relative à la préservation des insectes pollinisateurs et à un moratoire. Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 17 octobre 2012. relative à la préservation des insectes pollinisateurs et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes et des phénylpyrazoles, présentée par Mesdames et Messieurs Laurence ABEILLE, Éric ALAUZET, Brigitte ALLAIN, Isabelle ATTARD, Danielle AUROI, Denis BAUPIN, Michèle BONNETON, Christophe CAVARD, Sergio CORONADO, François-Michel LAMBERT, Noël MAMÈRE, Véronique MASSONNEAU, Paul MOLAC, Barbara POMPILI, Jean-Louis ROUMEGAS, François de RUGY et Eva SAS, députés.

Mesdames, Messieurs, PARLEMENT EUROPEEN - Réponses à questions : E-002137/2011 Utilisation de pesticides néonicotinoïdes. Les néonicotinoïdes sont de plus en plus répandus sur les cultures dans l'Union européenne et sont liés au syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles. Comme les neurotoxines, ils attaquent le système nerveux central des insectes nuisibles. Cependant, en tant que pesticides systémiques, ils se retrouvent dans toutes les parties de la plante traitée, y compris le pollen et le nectar. Ensuite, les abeilles et les autres insectes pollinisateurs peuvent les absorber et les emmener dans leurs ruches ou leurs nids — même s'ils ne font pas partie des espèces ciblées par l'insecticide.

Les néonicotinoïdes sont interdits, à différents degrés, en France, en Allemagne, en Italie et en Slovénie, bien qu'ils soient en vente libre et largement utilisés ailleurs. La Commission pourrait-elle détailler les investigations qui ont été menées, ou qui sont prévues, quant aux conséquences des néonicotinoïdes pour les abeilles? PARLEMENT EUROPEEN - Réponse à question N°E-008771-13 Moratoire sur les néonicotinoïdes ou interdiction partielle, vote reporté. COMMISSION DE LA SANTE PUBLIQUE (Belgique) 19/06/12 Interpellation de Mme Thérèse Snoy et d'Oppuers à la ministre des Classes mo. FRANCE AGRICOLE 15/11/11 Les insecticides de la famille des néonicotinoïdes inquiètent les apiculteurs (Unaf) L'Unaf (Union nationale de l'apiculture française) a dressé le bilan des récoltes de miel lors d'un point de presse, le 15 novembre 2011.

En 2011, la production a été sensiblement équivalente à celle de 2010 avec près de 20.000 tonnes. « Si les récoltes de printemps ont été plutôt satisfaisantes, celles d'été ont été parfois bonnes, souvent décevantes, voire calamiteuses, estime l'Unaf. Nous sommes loin de l'année extraordinaire clamée par la FNSEA. » Le tonnage français ne retrouve ainsi pas les niveaux observés jusqu'en 1995 (plus de 32.000 tonnes). FRANCE AGRICOLE 04/04/13 Insecticides - « Aucune relation cohérente entre santé des bourdons et résidus de néonicotinoïdes » (Ag.

FRANCE AGRICOLE 04/04/13 Insecticides - « Aucune relation cohérente entre santé des bourdons et résidus de néonicotinoïdes » (Agence britannique) – guatemalt

FRANCE AGRICOLE 05/06/13 Néonicotinoïdes - L’Efsa reste sur sa position.