Quelques notions de droit autour du Bookcrossing. Sous le billet “Artistes contre le droit d'auteur” que j'ai publié en mars sur OWNI, une personne me pose une intéressante question concernant le type de licence qu'il conviendrait d'utiliser pour mettre en oeuvre un projet collaboratif de réalisation de “livres abandonnés”.
Bookcrossing Tortosa 2011 (7). Par Daniel Gil. Cc-BY-SA Billet publié sur SILEX Le projet s'appelle StreetBook et se présente ainsi sur son site : Imaginez cinq cents livres uniques en leurs genres.Des livres que vous ne pouvez ni acheter, ni télécharger. Plutôt alléchant, non ? Dans son commentaire, la personne qui me pose cette question précise que : Les artistes ne cèdent pas leurs droits mais autorisent l'association à reproduire de manière unique leur œuvre sans commerce. Une partie “Contrat” sur le site de l'association précise les modalités juridiques du projet : Street Book, n'a pas l'intention contrairement aux autres maisons d'édition de vous demander de céder vos droits d'auteur .
Bookcrossing no porto. (Art. Les droits d'auteur. Les droits d'auteur Mise en situation Vous voulez réaliser une production numérique (site internet, blog, wiki, cédérom, vidéo, PAO) dans votre établissement et la diffuser. Il est impératif de connaître les règles juridiques à respecter. Seront abordés dans ce module les différents types de documents qui peuvent composer une production numérique Les textesLes images fixes et animéesLes sonsles liens hypertextuels Ils sont tous soumis à la législation des droits d'auteur, au respect du droit à l'image et de l'image, au respect de la loi « Informatique et libertés » de 1978, ainsi que la loi sur la confiance dans l'économie numérique (LCEN) de 2004. ATTENTION : L'exception bien connue de l'utilisation pour usage privé ne s'applique en aucun cas à une utilisation pédagogique Le guide juridique du chef d'établissement remis totalement à jour à la fin de l'année 2009 : La propriété littéraire et artistique dans l'enseignement scolaire Les droits d'auteur Droit de représentation - L122-2.
Parcours didactique sur le droit des produits documentaires. Un fil d'Ariane au sein de notre site Le site des Infostratèges est connu pour divulguer une information professionnelle synthétique et de vulgarisation sur de nombreux sujets du secteur de l'information-documentation-connaissance.
Et notamment sur les questions si épineuses du droit de l'information. Parmi ces articles, il en est un bon nombre qui traitent spécifiquement des aspects juridiques des produits documentaires, classiques ou plus atypiques. Pour guider le lecteur, nous proposons une nouvelle fois un parcours didactique sur l'analyse juridique de ces différentes pratiques documentaires.
Uu rappel des bases Commencer par le court rappel du fonctionnement du droit d'auteur : Fiche synthétique : droit d'auteur et son Schéma associé Ne jamais oublier ce que certains juristes oublient trop souvent : la liberté de circulation des idées et des informations : Un droit méconnu : la liberté de circulation de l'information Qu'est-ce que le droit de copie ? Les pratiques documentaires au quotidien.