Moselle (57) 55 Meuse. 90 Territoire de Belfort. Doubs (25) Jusqu’à présent les Archives départementales du Doubs possédaient deux collections de tables décennales couvrant la période 1793 - 1902. La première était non reliée et classée par communes sous les cotes M 1909 à M 1977 et M 3968 à M 3977bis. L’autre, partiellement cotée et reliée, s’organisait, soit par arrondissements puis par décennies et par cantons pour les arrondissements de Baume-les-Dames, Besançon et Pontarlier (cotes M 1902 à M 1908 et volumes non cotés), soit par communes pour l’arrondissement de Montbéliard (cotes M 585 à M 620).
Les deux collections étant également lacunaires, il a été décidé de les fondre en une seule, classée par communes, accompagnée d’un complément qui comble l’essentiel des lacunes pour les communes de l’arrondissement de Besançon, décennie 1873-1882 et pour celles de l’arrondissement de Pontarlier, décennie 1793-1802. Précisons enfin que les communes ont été classées séparément avant toute association ou fusion. 39 Jura. 11.