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Publications du Conseil général des Mines. Portail intranet du ministère. Autorité Environnementale - Avis rendus. Séance du 9 juin 2021 Accord stratégique sur les orientations du CPER 2021-2027 de la région Bourgogne-Franche-Comté (format pdf - 233.3 ko - 09/06/2021) N°dossier Ae : 2021-47 Séance du 9 juin 2021 Cadrage préalable de la zone d’aménagement concerté Magna Porta sur les communes de Manduel et Redessan (30) (format pdf - 1.5 Mo - 09/06/2021) N°dossier Ae : 2021-32 Séance du 9 juin 2021 Zone d’aménagement concerté (ZAC) Gagarine Truillot à Ivry-sur-Seine (94) - Actualisation de l’avis du 20 septembre 2018 (format pdf - 1.1 Mo - 09/06/2021) N°dossier Ae : 2021-31 Séance du 9 juin 2021 Schéma régional biomasse Nouvelle-Aquitaine (format pdf - 854.6 ko - 09/06/2021) N°dossier Ae : 2021-26 Séance du 9 juin 2021 ZAC Saint-Jean-Belcier – permis de construire pour la réalisation de l’îlot Guyart à Bordeaux (33) (format pdf - 956.1 ko - 09/06/2021) N°dossier Ae : 2021-25 Séance du 9 juin 2021 Séance du 19 mai 2021 Séance du 5 mai 2021 Séance du 21 avril 2021 Séance du 7 avril 2021 Voir aussi :
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