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Propriété intellectuelle et copyright

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Licence Apache. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Licence Apache

Pour les articles homonymes, voir Apache. La licence Apache est une licence de logiciel libre et open source. Elle est écrite par l'Apache Software Foundation, qui l'applique à tous les logiciels qu'elle publie. Il existe plusieurs versions de cette licence (1.0, 1.1, 2.0). Cette licence n'est pas copyleft. Résumé et philosophie[modifier | modifier le code] Déclarer un fichier - Choose a License. CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - Le N°1 du COPYRIGHT © OFFICIEL AUTHENTIQUE à vie dans 169 pays. Principes directeurs pour la rédaction des références bibliographiques et des citations des ressources d'information. L'ISO 690:2010 donne des principes directeurs pour la rédaction des références bibliographiques.

Principes directeurs pour la rédaction des références bibliographiques et des citations des ressources d'information

Elle donne également des principes directeurs pour la rédaction en caractères latins de citations destinées à figurer dans des ouvrages qui ne sont pas eux-mêmes de nature essentiellement bibliographique. Elle s'applique aux références bibliographiques et aux citations de ressources de tous types y compris, mais sans limitation, aux monographies, aux publications en série, aux contributions, aux brevets, aux documents cartographiques, aux ressources électroniques (y compris les logiciels et les bases de données), à la musique, au son enregistré, aux estampes, aux photographies, aux œuvres graphiques et audiovisuelles et aux images animées.

Elle ne s'applique pas aux citations analysables par une machine. Elle ne s'applique pas aux citations réglementaires qui disposent de leurs propres normes. L'ISO 690:2010 ne donne aucune consigne de mise en forme des références ou des citations. Internet Archive: Digital Library of Free Books, Movies, Music & Wayback Machine. Licence de documentation libre GNU. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Licence de documentation libre GNU

Logo (stylisé) de la GFDL. Caractéristiques[modifier | modifier le code] L'objet de cette licence est de rendre tout support (manuel, livre ou autre document écrit) « libre » au sens de la liberté d'utilisation, à savoir : assurer à chacun la liberté effective de le copier ou de le redistribuer, avec ou sans modifications, commercialement ou non. Cette licence est fondée sur le même principe que copyleft et la licence publique générale GNU (GNU General Public License, abrégé en GNU GPL ou simplement GPL) utilisés par un grand nombre de logiciels libres. Licence Art Libre. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Licence Art Libre

Logo de la Licence Art Libre Description[modifier | modifier le code] Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une œuvre, comme à son exploitation gratuite ou commerciale, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer. Autrement dit, selon le principe d'une licence copyleft, les œuvres dérivées de l'original (modification, extension, incorporation…) doivent être également être diffusées avec une licence libre et copyleft. Elle a été rédigée en juillet 2000 grâce aux contributions de la liste de diffusion <copyleft_attitude Cette licence est consultable sur le site artlibre.org[2] ; elle est également disponible en anglais[3], en allemand[4], en espagnol[5], en italien[6] et en portugais[7]. Licence Creative Commons.

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Licence Creative Commons

Objectif[modifier | modifier le code] Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture. CC Search. L'offre légale. Artists & Creators. Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

Signataires de la convention de Berne (en bleu). La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit conventionnel »[1], est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des œuvres. Elle permet notamment à un auteur étranger de se prévaloir des droits en vigueur dans le pays où ont lieu les représentations de son œuvre. Signée le à Berne, elle a été complétée à Paris (1896), révisée à Berlin (1908), complétée à Berne (1914), révisée à Rome (1928), à Bruxelles (1948), à Stockholm (1967) et à Paris (1971) et modifiée en 1979.

Ce traité, dont les parties contractantes (pays signataires) sont au nombre de 168 en 2015[2], est géré actuellement par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Creative Commons France. 6 LICENCES gratuites. Qu'est-ce qu'un auteur ? : cours d'Antoine Compagnon. Direction Générale des Entreprises (DGE) Fiches. CeCILL. Licence BSD. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Licence BSD

La licence BSD (Berkeley Software Distribution License) est une licence libre utilisée pour la distribution de logiciels. Elle permet de réutiliser tout ou une partie du logiciel sans restriction, qu'il soit intégré dans un logiciel libre ou propriétaire. La version originale de la licence BSD incluait une clause de publicité particulièrement contraignante qui obligeait la mention du copyright dans toute publicité ou document fourni avec le logiciel, ce qui pouvait provoquer quelques problèmes en cas d'utilisation d'un grand nombre de composants sous cette licence.