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Propriété intellectuelle et copyright

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Licence Apache. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Pour les articles homonymes, voir Apache. La licence Apache est une licence de logiciel libre et open source. Elle est écrite par l'Apache Software Foundation, qui l'applique à tous les logiciels qu'elle publie. Il existe plusieurs versions de cette licence (1.0, 1.1, 2.0). Cette licence n'est pas copyleft. Résumé et philosophie[modifier | modifier le code] Les caractéristiques majeures de la licence Apache sont, d'une part, d'autoriser la modification et la distribution du code sous toute forme (libre ou propriétaire, gratuit ou commercial) et, d'autre part, d'obliger le maintien du copyright lors de toute modification (et également du texte de la licence elle-même).

Exemples[modifier | modifier le code] Un exemple typique et simple de l'application de cette licence est le serveur web éponyme. Descriptif[modifier | modifier le code] Licence Une copie de la licence doit être fournie avec le code source. Modification Marques et brevets. Déclarer un fichier - Choose a License. Cette oeuvre, création, site ou texte est sous licence Creative Commons LICENSE_NAME.

Pour accéder à une copie de cette licence, merci de vous rendre à l'adresse suivante LICENSE_URL ou envoyez un courrier à Creative Commons, 444 Castro Street, Suite 900, Mountain View, California, 94041, USA. We are currently testing a new version of the License Chooser. Please consider using the Chooser beta, and leave us feedback on how we can improve. Partagez votre œuvre avec une communauté existante qui a mis en œuvre et intégré l’utilisation des licences Creative Commons : Creative Commons est une organisation à but non-lucratif. Lorem ipsum dolor sit amet... Concernant les versions précédentes La version la plus récente des licences est la 4.0, elle peut être utilisée dans tous les pays. La version de licence la plus récente est la 4.0, qui peut être utilisée partout dans le monde.

Vous souhaitez autoriser le partage des adaptations de votre Oeuvre ? Oui Non Licence sélectionnée Titre de l’œuvre. CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE - Le N°1 du COPYRIGHT © OFFICIEL AUTHENTIQUE à vie dans 169 pays. ISO 690:2010 - Information et documentation -- Principes directeurs pour la rédaction des références bibliographiques et des citations des ressources d'information. L'ISO 690:2010 donne des principes directeurs pour la rédaction des références bibliographiques. Elle donne également des principes directeurs pour la rédaction en caractères latins de citations destinées à figurer dans des ouvrages qui ne sont pas eux-mêmes de nature essentiellement bibliographique. Elle s'applique aux références bibliographiques et aux citations de ressources de tous types y compris, mais sans limitation, aux monographies, aux publications en série, aux contributions, aux brevets, aux documents cartographiques, aux ressources électroniques (y compris les logiciels et les bases de données), à la musique, au son enregistré, aux estampes, aux photographies, aux œuvres graphiques et audiovisuelles et aux images animées.

Elle ne s'applique pas aux citations analysables par une machine. Elle ne s'applique pas aux citations réglementaires qui disposent de leurs propres normes. L'ISO 690:2010 ne donne aucune consigne de mise en forme des références ou des citations. Internet Archive: Digital Library of Free Books, Movies, Music & Wayback Machine. Licence de documentation libre GNU. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Licence de documentation libre GNU Logo (stylisé) de la GFDL.

Caractéristiques[modifier | modifier le code] L'objet de cette licence est de rendre tout support (manuel, livre ou autre document écrit) « libre » au sens de la liberté d'utilisation, à savoir : assurer à chacun la liberté effective de le copier ou de le redistribuer, avec ou sans modifications, commercialement ou non. Cette licence est fondée sur le même principe que copyleft et la licence publique générale GNU (GNU General Public License, abrégé en GNU GPL ou simplement GPL) utilisés par un grand nombre de logiciels libres. La GFDL, comme la GPL, autorise chacun à redistribuer une œuvre qu'elle protège à condition que cela soit fait sous ses termes identiques. Compatibilité[modifier | modifier le code] Incompatibilité entre GPL et GFDL[modifier | modifier le code] Compatibilité entre GFDL et CC-BY-SA[modifier | modifier le code] Critique[modifier | modifier le code] Licence Art Libre. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Logo de la Licence Art Libre Description[modifier | modifier le code] Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une œuvre, comme à son exploitation gratuite ou commerciale, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer. Autrement dit, selon le principe d'une licence copyleft, les œuvres dérivées de l'original (modification, extension, incorporation…) doivent être également être diffusées avec une licence libre et copyleft. Elle a été rédigée en juillet 2000 grâce aux contributions de la liste de diffusion <copyleft_attitude Cette licence est consultable sur le site artlibre.org[2] ; elle est également disponible en anglais[3], en allemand[4], en espagnol[5], en italien[6] et en portugais[7].

Historique[modifier | modifier le code] Notes et références[modifier | modifier le code] Licence Creative Commons. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Objectif[modifier | modifier le code] Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture. Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l'auteur d'une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d'œuvres accessibles dans le « domaine public » (notion prise au sens large).

Vue générale[modifier | modifier le code] Le système se base sur plusieurs paramètres binaires : commercial / non commercial (NC) ;modifiable / non modifiable (ND) ;créations dérivées à partager selon la même licence (SA) / licence au choix du créateur final. Zero : le créateur renonce à ses droits. Version courante : 4.0. CC Search. L'offre légale. Artists & Creators | ascribe. Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. Cet article contient une ou plusieurs listes(novembre 2018).

Cet article contient une ou plusieurs listes. Ces listes gagneraient à être rédigées sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture, les listes pouvant être aussi introduites par une partie rédigée et sourcée, de façon à bien resituer les différents items. Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques Signataires de la convention de Berne (en bleu) La convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit conventionnel »[1] signée le 9 septembre 1886, est un instrument juridique international visant à la protection des œuvres et des droits d'auteurs y afférant.

Adoptée dans la ville de Berne (Suisse) en 1886, la convention de Berne permet notamment à un auteur étranger de se prévaloir des droits en vigueur dans le pays où ont lieu les représentations de son œuvre. Fondements historiques[modifier | modifier le code] 6 LICENCES gratuites. Qu'est-ce qu'un auteur ? : cours d'Antoine Compagnon. Université de Paris IV-Sorbonne UFR de Littérature française et comparée Cours de licence LLM 316 F2Antoine.Compagnon@paris4.sorbonne.fr Bibliographie Aristote, Poétique, trad. M. Magnien, Le Livre de Poche, 1990. Barthes, Roland, Critique et Vérité, Seuil, 1966. -, « La mort de l'auteur » (1968), Le Bruissement de la langue (1984), Seuil, « Points ». Bénichou Pierre, Le Sacre de l'écrivain, 1750-1830, Corti, 1985. Bonnet, Jean-Claude, Naissance du panthéon. Borges, J. Bourdieu Pierre, Les Règles de l'art.

Brunn, Alain, L'Auteur, Flammarion, « GF », 2001. Chamarat, Gabrielle, et Goulet, Alain (sous la dir. de), L'Auteur, Presses universitaires de Caen, 1996. Compagnon, Antoine, Le Démon de la théorie. -, « Un monde sans auteurs ? Couturier, Maurice, La Figure de l'auteur, Seuil, 1995. Dock, M. Foucault, Michel, « Qu'est-ce qu'un auteur ? Jakobson, Roman, et Lévi-Strauss, Claude, « Les Chats de Charles Baudelaire » (1962), dans Jakobson, R., Questions de poétique, Seuil, 1973.

Sites. Direction Générale des Entreprises (DGE) Fiches. CeCILL. Licence BSD. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. La licence BSD (Berkeley Software Distribution License) est une licence libre utilisée pour la distribution de logiciels. Elle permet de réutiliser tout ou une partie du logiciel sans restriction, qu'il soit intégré dans un logiciel libre ou propriétaire. La version originale de la licence BSD incluait une clause de publicité particulièrement contraignante qui obligeait la mention du copyright dans toute publicité ou document fourni avec le logiciel, ce qui pouvait provoquer quelques problèmes en cas d'utilisation d'un grand nombre de composants sous cette licence.

La nouvelle version de cette licence ne contient plus cette clause de publicité. Texte de la licence[modifier | modifier le code] Différence par rapport au domaine public[modifier | modifier le code] La licence BSD est l'une des moins restrictives dans le monde informatique et s'approche de la notion de « domaine public ».

La notion de domaine public varie selon les législations.