background preloader

Droit d'auteur

Facebook Twitter

Code de la propriété intellectuelle. Introduction. Les droits de l'auteur. Références sur les droits d’auteur. Puis-je m’inspirer d’une ressource pédagogique pour en créer une autre ? Ai-je le droit d’aspirer un site et de l’utiliser en formation ? Y-a-t-il des exceptions d’ordre pédagogique au droit d’auteur ?... Tels sont des exemples de questions que des formateurs, des concepteurs, des responsables pédagogiques... peuvent se poser dans un environnement numérique qui tend à dématérialiser les "œuvres de l’esprit".

Ce répertoire dédié aux droits d’auteur dresse un éventail aussi large que contradictoire d’un thème juridique souvent traité d’une manière "sui generis". Réactualisé fréquement, ce répertoire référence actuellement 20 sites répartis en trois rubriques : Ressources sur le Code de la Propriété IntellectuelleRessources sur le copyleft : l’alternative au droit sur la propriété intellectuelleFormations à distance sur le droit d’auteur Ressources sur le Code de la Propriété Intellectuelle Guide juridique Droit-NTIC Droit d’auteur et service numérique Juriscom.net Jnet Celog FSF Europe Arts libres. Légalisation du piratage, mais de qui se moque-t-on. Absence de preuves avérée, ignorance des études de marché, assertions illogiques, mépris des auteurs,… Les écrits ne fleurissent pas au champagne qu’au Forum d’Avignon ! Nuage ou Ovni ? , par delaere, CC-BY, source Flickr. Calimaq relève qu’« à deux reprises, en 2011 et en 2012, dans des études sur les pratiques des internautes, la Hadopi était arrivée au constat que ceux qui téléchargent illégalement sont également ceux qui dépensent le plus pour des biens ou des activités culturelles ».

Les pirates sont les plus gros consommateurs de culture, mais qu’est-ce que ça prouve ? Il en déduit qu’« un tel résultat est capital, car il démontre que l’idée selon laquelle le partage cause un préjudice aux industries culturelles et à l’ensemble de l’écosystème de la création est tout simplement fausse, alors qu’elle constitue le fondement de la politique aveugle et absurde de répression mise en oeuvre depuis des années ».

Or, s’ils ne pirataient pas, peut-être en consommeraient-ils encore plus.