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Lionel Maurel

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Ce que copier veut dire (Retour de Copy Party) La Copy Party n’est pas morte ! Un an presque jour pour jour, après la tenue de la première Copy Party à la Roche-sur-Yon, une nouvelle édition avait lieu jeudi 14 mars à la médiathèque de Rezé, près de Nantes. Copy this, Copy that. Par Leeks. CC-BY-NC. Source : Flickr Cet événement s’inscrivait dans le cadre du cycle [Lire + Ecrire] numérique, mis en place par Guénäel Boutouillet et Catherine Lenoble, avec le soutien de la Région des Pays de Loire.

Cette session du 14 mars présentait l’originalité de prolonger une Copy Party à la bibliothèque par un atelier d’écriture portant sur le thème de la copie. Réécrire ce document – sans le paraphraser : c’est à dire : si c’est une image, l’écrire sans insert d’images ; si c’est du texte, l’écrire sans rien en citer ; l’écrire autre ; n’en révéler, dans le corps du texte, aucun élément contextuel trop éclairant (notice, auteur, date). Cette Copy Party était la quatrième à avoir lieu depuis l’année dernière. Copie d’un livre de cuisine : Like this:

Une copy-party en bibliothèque. Nota-Bene : Cet article est une reprise raccourcie d’un article original paru dans la revue Medium sous la référence : Ertzscheid O., Maurel L., Mercier S., « Une « copy-party » en bibliothèque », Médium 2012/3-4 (N° 32 - 33), p. 397 à 411. Le 7 mars 2012 la bibliothèque universitaire de La Roche sur Yon organisait une "copy-party" avec pour projet de permettre aux usagers de copier librement, en partie ou en intégralité, tous les documents disponibles (livres, revues, magazines, CD, DVD) à l'exception des logiciels et bases de données, à condition de respecter les conditions suivantes : - utiliser leur propre maté̀riel de reproduction, - réserver ces copies à leur usage personnel, - ne pas briser des DRM (mesures techniques de protection) - ne pas diffuser ces copies sur internet ou les envoyer par mail à des amis. Près de 100 personnes s'y retrouvèrent, équipées d'ordinateurs portables, de smartphones et d'applications permettant de scanner des documents, de clefs USB.

Moralité. Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions. Plus que quelques jours avant la première Copy Party, organisée le 7 mars à la BU de La Roche Sur Yon. Et l’évènement fait parler de lui ! Une nouvelle rubrique a été ajoutée au site dédié à la Copy Party, dans laquelle j’ai présenté sous la forme d’une FAQ, le cadre juridique de cette manifestation. Nous avons eu le grand plaisir d’être contactés par plusieurs personnes intéressées pour organiser elles-aussi des Copy Parties, ailleurs en France, dans leurs établissements. La Copy Party est faite pour être clonée et même multi-clonée ! Ces précisions juridiques pourront leur être utiles pour s’assurer du respect de la loi à l’occasion d’une Copy Party.

Vous pouvez également récupérer ici une version abrégée de cette FAQ, à distribuer par exemple aux participants pour leur rappeler le cadre légal. Avis aux juristes qui liraient ce billet : tous les commentaires sont les bienvenus pour nous aider à améliorer cette présentation ! (Et merci @Desert_de_sel pour sa relecture). Non. Oui. J'aime : La 10e Copy-Party de l’univers a eu lieu à Paris ! Nous sommes très heureux d’avoir pu participer à la toute première CopyParty organisée par une des bibliothèques de la Ville de Paris, elle a eu lieu le 14 octobre dernier à la bibliothèque Couronnes à l’occasion de Villes en Biens Communs. Un grand bravo aux organisateurs qui ont su convaincre l’administration parisienne de laisser se dérouler cette opération légalo-conviviale (et ce ne fut pas une mince affaire). Merci à tous les participants! De la 10e CopyParty du genre! C’est donc la neuvième copyparty depuis mars 2012, voici d’ailleurs la carte de toutes les précédentes : Afficher Copy Party sur une carte plus grande Voici le support de l’intervention que Lionel Maurel et moi avons proposé pour éclairer cet évènement, et la vidéo de notre intervention.

La 10e copyparty est déjà prévue, elle aura lieu Qui sera la prochaine bibliothèque à organiser une CopyParty? Mon support Support de Lionel Maurel et la vidéo! Je retiens tout particulièrement dans cette CopyParty : Copy Party ! 1ère mondiale le 7 Mars 2012 à La Roche sur Yon | #copyparty FAITES TOURNER ;-) (Vous pouvez aussi télécharger une version courte de ce cadre juridique : cadrage-juridique-2pages.pdf ou retrouver ce même texte avec de nombreux liens et commentaires sur le blog de Lionel Maurel) Qu’est-ce que la copie privée ? Quels documents puis-je copier lors de la Copy Party ? Comment dois-je réaliser les reproductions lors de la Copy Party pour rester dans le cadre de la copie privée ? Que faire si des moyens techniques de protection (DRM) empêchent la copie ? Quels usages puis-je faire des copies réalisées dans le cadre de la Copy Party ?

1) Qu’est-ce que la copie privée ? Il existe cependant dans le Code de Propriété Intellectuelle une série de dispositions appelées « exceptions au droit d’auteur » qui dérogent, dans certaines hypothèses délimitées, au principe de l’autorisation préalable. Une de ces exceptions est la copie privée qui sert de fondement à la Copy Party. Cet article s’applique au droit d’auteur et un autre article du Code concerne les droits voisins : Non. Oui. Oui.