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Veille Parlementaire

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Classement des élus provençaux : les bons élèves... et les mauvais. Assemblée nationale - Recherche avancée des questions. Page de démarrage Mozilla Firefox. Assemblée nationale - Direct. La séance publique en direct avec le format MPEG-4 / H.264 : Regarder la séance publique en direct ou recopier le lien ci-dessous dans votre lecteur compatible : rtsp Pour accéder à la retransmission de la séance publique avec le format MPEG-4/H.264,il est conseillé d'utiliser le lecteur libre VLC media player téléchargeable gratuitement.

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Journal Officiel. Assemblée Nationale. NosDéputés.fr : Observatoire citoyen de l'activité parlementaire. Dépôt officiel. Ordre du jour. À 9 h 301re SEANCE PUBLIQUE 1.

Ordre du jour

Discussion de la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un principe d'innovation responsable (no 2293). - voir le dossier Rapport (no 2404) de M. Éric Woerth, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. 2. Rapport (no 2405) de M. 3. Rapport (no 2403) de M. À 15 heures2e SEANCE PUBLIQUE. Réunions des commissions/délégations/offices. Mardi 22 avril 2014 Mission d'évaluation et de contrôle à 15 heures, salle de la commission des Finances - 6350 - auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : "La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur" - à 15 heures : M.

Réunions des commissions/délégations/offices

Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique (CEA) ; - à 16 heures : M. Mercredi 23 avril 2014 Commission des finances à 9 h 15, salle Lamartine. Agendas. Les députés, le vote de la loi, le Parlement français. Député membres d'organisme extraparlementaires : classement par député. Sénat.

Agenda  PrésidenceGroupes politiquesSéance publiqueCommissionsDélégationsActivités internationales Présidence Présidence : 12h00 : Rencontre avec la Confrérie de la fraise de Carpentras Salle 245 : 12h30 : Conférence des Présidents Fixation de l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.

Agenda 

Présidence : 13h00 : Déjeuner avec M. Séance publique - Ordre du jour. À 9 heures 30 : 1°) Questions orales Ordre d'appel des questions fixé par le Gouvernement.

Séance publique - Ordre du jour

Travaux parlementaires  Identité. Allez au contenu, Allez à la navigation Objet du texte Cette proposition de loi a pour objet de garantir une fiabilité maximale aux passeports et aux cartes nationales d'identité, afin de lutter contre les délits liés à l'usurpation d'identité et à la fraude documentaire.

Identité

Elle propose de sécuriser la procédure de délivrance de ces titres et de sécuriser les transactions, en introduisant une carte d'identité où figureront les informations biométriques du titulaire, soit sa photographie et ses empreintes digitales numérisées. Les étapes de la discussion : Aide : le parcours d'un projet ou d'une proposition de loi Examen parlementaire "la Navette" Examen par une assemblée parlementaire (Sénat ou Assemblée Nationale) Travaux de la commission saisie au fond (Sénat ou Assemblée Nationale) Première lecture 1ère lecture Texte n° 3471 transmis à l'Assemblée nationale le 1er juin 2011 Rapport n° 3599 de M.

Texte n° 713 modifié par l'Assemblée nationale le 7 juillet 2011 Deuxième lecture C. La sûreté des centrales nucléaires françaises, la place de la filière et son avenir  - Saisine du Bureau de l'Assemblée nationale et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat. - Rapporteurs : Christian Bataille, député et Bruno Sido, sénateur (communiqué de presse) - Liste des membres de la mission - Programme de travail (1ère partie) - Programme de travail (2ème partie) - 15 décembre 2011 Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Synthèse Rapport final sur "la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire" approuvé par la mission "sécurité nucléaire" lors de sa réunion du 15 décembre 2011. - 30 juin 2011 Rapportd'étape Le rapport d'étape a été approuvé par la mission "sécurité nucléaire" lors de sa réunion du 30 juin.

La sûreté des centrales nucléaires françaises, la place de la filière et son avenir 

Recommandations des rapporteurs. Séance en direct.