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Classement des élus provençaux : les bons élèves... et les mauvais. Assemblée nationale - Recherche avancée des questions. Page de démarrage Mozilla Firefox. Assemblée nationale - Direct. La séance publique en direct avec le format MPEG-4 / H.264 : Regarder la séance publique en direct ou recopier le lien ci-dessous dans votre lecteur compatible : rtsp Pour accéder à la retransmission de la séance publique avec le format MPEG-4/H.264,il est conseillé d'utiliser le lecteur libre VLC media player téléchargeable gratuitement.

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Journal Officiel. Assemblée Nationale. NosDéputés.fr : Observatoire citoyen de l'activité parlementaire. Dépôt officiel. Ordre du jour. À 15 heures1re SEANCE PUBLIQUE 1.

Ordre du jour

Questions au Gouvernement. Réunions des commissions/délégations/offices. Mardi 22 avril 2014 Mission d'évaluation et de contrôle à 15 heures, salle de la commission des Finances - 6350 - auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : "La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur" - à 15 heures : M.

Réunions des commissions/délégations/offices

Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique (CEA) ; Agendas. Les députés, le vote de la loi, le Parlement français. Député membres d'organisme extraparlementaires : classement par député. Sénat. Agenda  PrésidenceGroupes politiquesSéance publiqueCommissionsDélégationsActivités internationales Présidence Présidence : 12h00 : Rencontre avec la Confrérie de la fraise de Carpentras Salle 245 : 12h30 : Conférence des Présidents Fixation de l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.

Agenda 

Présidence : 13h00 : Déjeuner avec M. Séance publique - Ordre du jour. À 9 heures 30 : 1°) Questions orales Ordre d'appel des questions fixé par le Gouvernement. - n° 684 de M.

Séance publique - Ordre du jour

Philippe KALTENBACH à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche(Fermetures de centres d'information et d'orientation dans les Hauts-de-Seine) - n° 688 de M. Travaux parlementaires  Identité. Allez au contenu, Allez à la navigation Objet du texte Cette proposition de loi a pour objet de garantir une fiabilité maximale aux passeports et aux cartes nationales d'identité, afin de lutter contre les délits liés à l'usurpation d'identité et à la fraude documentaire.

Identité

Elle propose de sécuriser la procédure de délivrance de ces titres et de sécuriser les transactions, en introduisant une carte d'identité où figureront les informations biométriques du titulaire, soit sa photographie et ses empreintes digitales numérisées. Les étapes de la discussion : La sûreté des centrales nucléaires françaises, la place de la filière et son avenir  - Saisine du Bureau de l'Assemblée nationale et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat. - Rapporteurs : Christian Bataille, député et Bruno Sido, sénateur (communiqué de presse) - Liste des membres de la mission - Programme de travail (1ère partie) - Programme de travail (2ème partie) - 15 décembre 2011 Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Synthèse.

La sûreté des centrales nucléaires françaises, la place de la filière et son avenir 

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