Classement des élus provençaux : les bons élèves... et les mauvais. Assemblée nationale - Recherche avancée des questions. Page de démarrage Mozilla Firefox. Assemblée nationale - Direct.
Journal Officiel. Assemblée Nationale. NosDéputés.fr : Observatoire citoyen de l'activité parlementaire. Dépôt officiel. Ordre du jour. À 15 heures1re SEANCE PUBLIQUE 1. Questions au Gouvernement.. 2. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2019. 3. 4. (Ces deux textes faisant l'objet d'une discussion générale commune) 5.
Rapport (no 1396) de Mme Laetitia Avia et M. 6. Rapport (no 1397) de Mme Laetitia Avia et M. À 21 h 302e SEANCE PUBLIQUE 3. 4. Réunions des commissions/délégations/offices. Mardi 22 avril 2014 Mission d'évaluation et de contrôle à 15 heures, salle de la commission des Finances - 6350 - auditions, ouvertes à la presse, sur le thème : "La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur" - à 15 heures : M.
Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique (CEA) ; - à 16 heures : M. Jean-Charles Hourcade, directeur général de France Brevets. mercredi 23 avril 2014 Commission des finances à 9 h 15, salle Lamartine - élection du Rapporteur général de la commission. à 9 h 30, salle Lamartine - audition, ouverte à la presse, de M. À 11 h 30, salle Lamartine - audition, ouverte à la presse, de MM.
. - programme de stabilité 2014-2017 (rapport d'information). mardi 29 avril 2014 Commission des affaires culturelles à 16 h 45, Sénat - salle Médicis - audition, ouverte à la presse, commune avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat, de M. Commission des lois. Agendas. Les députés, le vote de la loi, le Parlement français. Député membres d'organisme extraparlementaires : classement par député. Sénat. Agenda PrésidenceSéance publiqueCommissionsConférences de presseActivités internationales Présidence 19h00 - Salle Clemenceau : Conférence des Présidents Séance publique Ordre du jour À 14h30, le soir et la nuit : PPL garantir le droit d'accès à la restauration scolaire PPL Agriculture et filière agroalimentaire CommissionsCommission des affaires économiques 09h30 - Salle 263 : PPL "Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire" - Examen des amendements Examen des amendements déposés sur la proposition de loi n° 217 (2015-2016), adoptée par la commission, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (M. 09h30 - Salle 263 : PLFR 2015 - Examen du rapport pour avis Examen du rapport pour avis de la commission sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (Sous réserve de sa transmission) (M. 09h30 - Salle 263 : PJL Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des Chambres de métiers et de l'artisanat - Nomination d'un rapporteur.
Séance publique - Ordre du jour. Allez au contenu, Allez à la navigation L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté. A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement). À 14 h 30 Ce texte a été envoyé à la commission des finances. • Réunion de la commission pour élaborer son rapport : vendredi 20 mars à 11 heures • Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : à l'ouverture de la discussion générale • Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : à l'issue de la discussion générale • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure Vers le haut Rapports les plus consultés.
Travaux parlementaires Identité. Allez au contenu, Allez à la navigation Objet du texte Cette proposition de loi a pour objet de garantir une fiabilité maximale aux passeports et aux cartes nationales d'identité, afin de lutter contre les délits liés à l'usurpation d'identité et à la fraude documentaire. Elle propose de sécuriser la procédure de délivrance de ces titres et de sécuriser les transactions, en introduisant une carte d'identité où figureront les informations biométriques du titulaire, soit sa photographie et ses empreintes digitales numérisées. Les étapes de la discussion : Aide : le parcours d'un projet ou d'une proposition de loi Examen parlementaire "la Navette" Examen par une assemblée parlementaire (Sénat ou Assemblée Nationale) Travaux de la commission saisie au fond (Sénat ou Assemblée Nationale) Première lecture 1ère lecture Texte n° 3471 transmis à l'Assemblée nationale le 1er juin 2011 Rapport n° 3599 de M.
Texte n° 713 modifié par l'Assemblée nationale le 7 juillet 2011 Deuxième lecture C. La sûreté des centrales nucléaires françaises, la place de la filière et son avenir Séance en direct.