Veille Parlementaire

Facebook Twitter
Classement des élus provençaux : les bons élèves... et les mauvais
Assemblée nationale - Recherche avancée des questions
La séance publique en direct avec le format MPEG-4 / H.264 : Regarder la séance publique en direct ou recopier le lien ci-dessous dans votre lecteur compatible : rtsp Pour accéder à la retransmission de la séance publique avec le format MPEG-4/H.264,il est conseillé d'utiliser le lecteur libre VLC media player téléchargeable gratuitement. Assemblée nationale - Direct

Assemblée nationale - Direct

Industrie Ferroviaire

Journal Officiel

NosDéputés.fr : Observatoire citoyen de l'activité parlementaire

NosDéputés.fr : Observatoire citoyen de l'activité parlementaire

NosDéputés.fr est un site qui cherche à mettre en valeur l'activité parlementaire des députés de l'Assemblée nationale Française. En synthétisant les différentes activités législatives et de contrôle du gouvernement des élus de la nation, ce site essaie de donner aux citoyens de nouveaux outils pour comprendre et analyser le travail de leurs représentants. Conçu comme une plateforme de médiation entre citoyens et députés, le site propose à chacun de participer et de s'exprimer sur les débats parlementaires. Au travers de leurs commentaires, les utilisateurs sont invités à créer le débat en partageant leur expertise lorsque cela leur semble utile. Peut-être pourront-ils ainsi nourrir le travail de leurs élus ? Vous pouvez consulter l'activité de leurs collègues du Sénat sur notre autre initiative Nos Sénateurs.
Dépôt officiel
À 9 h 301re SEANCE PUBLIQUE Questions orales sans débat. À 15 heures2e SEANCE PUBLIQUE Ordre du jour Ordre du jour
jeudi 16 janvier 2014 Comité d'évaluation et de contrôle à 10 heures, salle 6242 (Lois) - audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur la mise en œuvre du paquet " énergie-climat " de 2008 en France. Commission des affaires sociales Réunions des commissions/délégations/offices Réunions des commissions/délégations/offices
Agendas
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
Député membres d'organisme extraparlementaires : classement par député
Dès le 23 décembre, découvrez Sénat.Hebdo, la lettre magazine hebdomadaire du Sénat Le Sénat crée Sénat.Hebdo, une lettre magazine hebdomadaire destinée à vous tenir informé(e) de l'actualité sénatoriale.Chaque lundi, retrouvez dans votre boîte de réception le résumé des actualités à ne pas manquer pour la semaine à venir, ainsi qu'un retour sur les grands travaux de la semaine passée. Depuis la lettre, vous pourrez également accéder directement aux principales rubriques du site Internet concernant les commissions et la séance publique. Pour recevoir chaque semaine la lettre magazine hebdomadaire, entrez votre courriel en cliquant sur ce lien. Le Sénat vous présente ses meilleurs vœux pour 2014 L'histoire que le Sénat nous raconte avec cette carte de vœux, est celle d'une nuit au Palais du Luxembourg. Agenda  Agenda 
Séance publique - Ordre du jour Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (texte de la commission, n° 251, 2013-2014) (La Conférence des Présidents a fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 13 janvier, à 17 heures ; La commission des affaires économiques se réunira pour examiner les amendements le mardi 14 janvier, avant et à l'issue de la séance.) 1°) Éventuellement, suite du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine Séance publique - Ordre du jour
Travaux parlementaires 
Allez au contenu, Allez à la navigation Objet du texte Cette proposition de loi a pour objet de garantir une fiabilité maximale aux passeports et aux cartes nationales d'identité, afin de lutter contre les délits liés à l'usurpation d'identité et à la fraude documentaire. Elle propose de sécuriser la procédure de délivrance de ces titres et de sécuriser les transactions, en introduisant une carte d'identité où figureront les informations biométriques du titulaire, soit sa photographie et ses empreintes digitales numérisées. Les étapes de la discussion : Identité Identité
- Saisine du Bureau de l'Assemblée nationale et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat. - Rapporteurs : Christian Bataille, député et Bruno Sido, sénateur (communiqué de presse) - Liste des membres de la mission - Programme de travail (1ère partie) - Programme de travail (2ème partie) - 15 décembre 2011 Tome 1 Rapport - Tome 2 Annexes - Synthèse La sûreté des centrales nucléaires françaises, la place de la filière et son avenir  La sûreté des centrales nucléaires françaises, la place de la filière et son avenir 
Séance en direct