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Pesticides réglementation

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Les arrêtés municipaux pleuvent pour interdire l'usage des pesticides. "Au nom du principe de précaution", une cinquantaine de communes en France ainsi que le département du Val-de-Marne ont aujourd'hui pris un arrêté pour interdire l'utilisation des pesticides sur leur territoire.

Les arrêtés municipaux pleuvent pour interdire l'usage des pesticides

L'arrêté médiatisé, pris par le maire de Langouët (Ille-et-Vilaine) pour interdire l'épandage des pesticides à moins de 150 mètres des habitations, a lancé un mouvement. Si son arrêté a néanmoins été suspendu, le 27 août, par le tribunal administratif de Rennes, de nombreux maires français ont décidé de suivre l'élu écologiste breton. Jeudi 12 septembre, cinq grandes villes - Paris, Lille, Nantes, Grenoble et Clermont-Ferrand - ont aussi rejoint la bataille anti-pesticides sur l'ensemble de leur territoire.

VIDEO. Le message de Christian Favier, le premier président d'un département à vouloir interdire le glyphosate. #AlertePollution Rivières ou sols contaminés, déchets industriels abandonnés… Vous vivez à proximité d’un site pollué ?

VIDEO. Le message de Christian Favier, le premier président d'un département à vouloir interdire le glyphosate

Cliquez ici pour nous alerter ! Christian Flavier, le président PCF du Val-de-Marne, a annoncé ce mardi 10 septembre avoir pris un arrêté bannissant l'usage de produits phytopharmaceutiques contenant du glyphosate. D'une part, sa décision est d'abord motivée par des raisons sanitaires. Christian Flavier est conscient de l'impact négatif des pesticides sur la santé. D'autres part, cet arrêté a aussi une portée symbolique.

"Pas de pesticide à moins de 150 mètres des habitations, l’Etat doit prendre ses responsabilités” Clothilde Ollier est maire de Murles dans l'Hérault.

"Pas de pesticide à moins de 150 mètres des habitations, l’Etat doit prendre ses responsabilités”

Elle vient de déposer un arrêté en préfecture pour limiter l'usage des pesticides sur sa commune à l'instar du maire de Langouët en Bretagne. Un arrêté jugé illégal. Interview vidéo. Ils sont aujourd'hui près d'une cinquantaine d'élus en France à avoir suivi le mouvement lancé par le maire écologiste de Langouët, en Bretagne. Réhomologation des pesticides : Générations futures dénonce les évaluations européennes lacunaires. Dans un rapport publié ce 10 septembre, l'ONG Générations futures fustige le manque de prise en compte de "toutes les données scientifiques disponibles" lors du processus de réhomologation de substances actives de pesticides au niveau européen.

Réhomologation des pesticides : Générations futures dénonce les évaluations européennes lacunaires

L'association s'est penchée sur cinq substances "qui ont récemment subi le processus de réévaluation européen". Il s'agit des insecticides chlorpyrifos, chlorpyrifos méthyl et thiaclopride, de l'herbicide metsulfuron et du fongicide métalaxyl-m. L'ONG a analysé les études scientifiques citées par les industriels dans leurs dossiers de demande de réautorisation des cinq substances, ainsi que par les Etats membres dans leurs rapports d'évaluation pour les renouvellements d'autorisation (RAR).

L'association les a ensuite comparées avec la liste des études présentes, pour ces substances, dans la base de données américaine "PubMed" qui "répertorie la plupart des revues scientifiques en biologie", souligne Générations futures. Épandages de pesticides : La révolte des maires. Il a mis le feu aux poudres.

Épandages de pesticides : La révolte des maires

Le 18 mai dernier, Daniel Cueff, maire de Langouët, village breton de 600 habitants, décide d’interdire les produits phytosanitaires à 150 mètres "de toute parcelle cadastrale comprenant un bâtiment à usage d’habitation ou professionnel". Le maire écologiste, qui défend un arrêté allant "dans le sens de l’histoire", est alors convoqué devant la justice. Le 27 août, son arrêté est suspendu par le juge des référés du tribunal administratif. La maire de Parempuyre, en Gironde, interdit (à nouveau) les pesticides à proximité des habitations. En mai dernier, le maire de Langoüet, en Ille-et-Vilaine, a décidé d’interdire aux agriculteurs l’utilisation de pesticides de synthèse dans un rayon de 150 mètres autour des habitations via un arrêté municipal.

La maire de Parempuyre, en Gironde, interdit (à nouveau) les pesticides à proximité des habitations

Une initiative qui a fait grand bruit, jusqu'à susciter une réaction du président de la République Emmanuel Macron, lequel a estimé que Daniel Cueff avait "raison sur ses motivations". Mais la préfète du département, jugeant le texte illégal a saisi le tribunal administratif, qui a suspendu l'arrêté litigieux ce mardi 27 août. Deuxième tentative à Parempuyre en Gironde Une vingtaine d'autres maires ont adopté des arrêtés similaires en France, comme Béatrice de François, à Parempuyre, en Gironde.

Elle avait déjà tenté une première fois de faire interdire l'usage des produits phytosanitaires, hormis ceux autorisés en agriculture biologique, à proximité des habitations en janvier 2019. Arrêtés anti-pesticides : «Nous, maires, avons l’obligation de protéger la population» Ils sont une trentaine de maires, toutes étiquettes confondues, à avoir pris peu ou prou le même arrêté au cours des dernières semaines.

Arrêtés anti-pesticides : «Nous, maires, avons l’obligation de protéger la population»

Leur objectif : l’interdiction du glyphosate à proximité des habitations. Le premier à se lancer a été Daniel Cueff, le maire de Langouët (Ille-et-Vilaine). Son arrêté, pris le 18 mai, bannissait l’utilisation de produits phytopharmaceutiques «à une distance inférieure à 150 mètres de toute parcelle cadastrale comprenant un bâtiment à usage d’habitation ou professionnel». Il a été suspendu par le tribunal administratif de Rennes le 27 août. Depuis, de Saint-Maulvis (Somme) à Revest-des-Brousses (Alpes-de-Haute-Provence), en passant par Val-de-Reuil (Eure), d’autres maires ont suivi le mouvement, profitant aussi parfois de l’opportunité pour faire un coup de communication. Michel Vallade, maire PCF de Pierrelaye (Val-d’Oise), s’est inspiré de l’initiative du maire de Langouët.

L'arrêté anti-pesticides du maire de Langouët suspendu, la réglementation nationale bientôt renforcée. La justice administrative a suspendu ce 27 août l'arrêté anti-pesticides du maire breton pour incompétence.

L'arrêté anti-pesticides du maire de Langouët suspendu, la réglementation nationale bientôt renforcée

Mais une fenêtre est politiquement ouverte pour un renforcement de la réglementation au plan national, accompagné de chartes locales. L'arrêté pris par le maire de Langouët (Ille-et-Vilaine), Daniel Cueff, défraie la chronique depuis son adoption en mai dernier. Surtout depuis que l'on sait que la préfète de département l'a déféré à la justice administrative, estimant l'édile incompétent pour édicter un tel texte. L'arrêté du maire réglementait l'utilisation des pesticides dans un rayon de 150 mètres autour des habitations et des locaux professionnels. Après l'audience qui s'est tenue le 22 août, le Tribunal administratif de Rennes avait mis la décision en délibéré. Arrêté anti-pesticides : "J’invite tous les maires de France à prendre le même arrêté", lance le maire de Langouët. Emmanuel Macron a assuré vendredi soutenir "les intentions" du maire breton qui a pris un arrêté anti-pesticides sur sa commune, tout en rappelant qu'il fallait respecter la loi.

Arrêté anti-pesticides : "J’invite tous les maires de France à prendre le même arrêté", lance le maire de Langouët

#AlertePollution Rivières ou sols contaminés, déchets industriels abandonnés… Vous vivez à proximité d’un site pollué ? Cliquez ici pour nous alerter ! Pesticides : une maire les bannit de sa commune contre l'avis de l'État. L’été sera chaud sur le front des Pesticides. Sur le front des Pesticides….

L’été sera chaud sur le front des Pesticides.

Les choses avancent, un peu, doucement…. mais quand même!!! En effet, le Conseil d’Etat dans un jugement rendu le 26 juin 2019, annule une partie de l’arrêté de 2017 réglementant les conditions d’usage et de mise en oeuvre des pesticides “en tant qu’il ne prévoit pas de dispositions destinées à protéger les riverains des zones traitées par des produits phytopharmaceutiques ». Je vous invite à consulter ici le communiqué de presse du Conseil d’Etat, mis en ligne par Générations Futures que nous remercions de son travail de fond depuis plus de deux décennies. Stéphane Foucart : « Sur le glyphosate, nous sommes en régime de controverse » Entretien avec Stéphane Foucart Stéphane Foucart (Twitter / @sfoucart ‏; arrière-plan Flickr / Global Justice Now) Le glyphosate, la substance chimique qui compose le Roundup, l’un des désherbants les plus utilisés au monde, est-il moins dangereux que « la charcuterie ou la viande rouge » comme l’affirmait récemment le sénateur Pierre Médevielle, co-rapporteur d’un rapport parlementaire sur l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences ?

Tandis que Bayer, la firme qui a racheté la société Monsanto, vient d’être condamné à verser plus de 2 milliards de dollars à un couple d’Américains atteints de cancer et que France 2 et Le Monde ont révélé l’existence d’un fichage par Monsanto d’une centaine de personnalités et de journalistes en fonction de leurs positions sur les pesticides et les OGM, le glyphosate n’en finit plus de défrayer la chronique. CW : Vous faites allusion à la partie du reportage consacrée au biologiste Gilles-Eric Séralini ? S.F. : Je l’ignore. Bretagne : une mairie interdit les pesticides près des habitations. Monsanto a-t-il dépensé 17 millions de dollars en 2016 pour défendre le glyphosate dans les médias. Question posée par Jay le 13/04/2019 Bonjour, Nous avons modifié votre question qui était «Monsanto a-t-il dépensé 17 millions de dollars pour décrédibiliser les recherches du CIRC au moment où les agences sanitaires européennes devaient renouveler leurs autorisations pour le glyphosate?»

Vous accompagnez votre question de liens vers un article et un document de l’association US Right to Know, une ONG qui œuvre «pour la transparence dans le système agroalimentaire américain». Le document en question fait partie des documents déclassifiés obtenus dans le cadre des procès entre des particuliers et l’ancienne entreprise (rachetée par Bayer depuis) inventeuse du glyphosate. Pierre-Michel Périnaud, Président de l'association "Alerte des médecins limousins sur les pesticides" Pesticides : des avancées après une réunion sur le projet controversé de collège à Parempuyre en Gironde. Le rendez-vous était fixé à 9 h 30 ce matin. Ludovic Coutant, porte-parole des parents d'élèves de Parempuyre est arrivé, accompagné d'un autre habitant de la commune, et entouré de deux représentantes d'associations environnementales. Sylvie Pérez de "préservons notre paysage urbain" et Sylvie Nony de l'association "Alerte Pesticides Haute Gironde", sont venues apporter leur expertise et ajouter leurs arguments.

La délégation parempuyrienne a été reçue par la vice-présidente du Conseil Départemental de la Gironde Christine Bost. À l'ordre du jour, le projet d'implantation d'un collège de 1000 élèves sur une parcelle située en face du Château Clément-Pichon à Parempuyre. Depuis plusieurs mois, un collectif d'habitants exprime ses plus vives inquiétudes, car l'exploitation viticole utilise des pesticides. Le chlorpyriphos, pesticide sur la sellette, a été autorisé sur la foi de recherches biaisées. « Notre proposition,  Monsieur le ministre, pour évaluer la toxicité des pesticides» Prenant acte des propos du ministre de l’agriculture, Didier Guillaume, appelant les scientifiques à faire la preuve des conséquences sanitaires des pesticides, un collectif de médecins et de chercheurs propose, dans une tribune au « Monde » de lui adresser un rapport mensuel.

Tribune. Monsieur le ministre, vous avez déclaré sur l’antenne de RTL, le 19 octobre : « Sur la question des bébés sans bras, il faut que la science fasse son travail. Evaluation des pesticides : une coalition d'ONG et d'experts demande sa réforme. Dénonçant la mauvaise application des règles européennes sur l'évaluation des pesticides et les conflits d'intérêts liés à cette procédure, une coalition d'ONG et d'experts européens demande sa réforme dans un manifeste. La coalition "Citizens for science in pesticide régulation" pointe du doigt le fait que "l'industrie effectue ses propres tests de sécurité et participe activement à la conception des méthodes d'évaluation des risques".

Elle regrette également que des groupes d'experts associés au processus d'évaluation entretiennent des liens financiers avec l'industrie. L'Anses réexamine l'autorisation des pesticides à base de métam sodium. Le 17 octobre, l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a confirmé à l'AFP qu'elle réexamine actuellement les autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits phytosanitaires à base de métam sodium.

ENQUETE FRANCEINFO. Un "poison", une "kalachnikov"... Inquiétudes autour du métam-sodium, le pesticide qui a intoxiqué 70 personnes dans le Maine-et-Loire. Entre le 28 septembre et le 12 octobre, ce produit a provoqué trois intoxications distinctes dans ce département de l'Ouest. La préfecture en a suspendu l'utilisation jusqu'au 26 octobre. Huiles essentielles : comment la réglementation freine les alternatives aux pesticides de synthèse. Vendre des produits composés d’huiles essentielles à des agriculteurs : cette pratique est-elle interdite par la loi ? Un artisan fait aujourd’hui la douloureuse expérience d’une réglementation inadaptée. Résidus de pesticides dans l'alimentation : la France parmi les mauvais élèves d'Europe.

Pesticides : la France championne d'Europe des dérogations. L’Europe interdit trois néonicotinoïdes jugés dangereux pour les abeilles. Le plan d'actions du gouvernement pour diminuer le recours aux pesticides. Le gouvernement a dévoilé son plan d'actions pour réduire de moitié le recours aux pesticides en 2025, développer les solutions alternatives (biocontrôle, PNPP ...) et renforcer la protection des riverains exposés. Bruxelles propose plus de transparence dans l’homologation des pesticides. Après les polémiques sur le glyphosate, la Commission européenne veut redorer son blason en réformant les règles de la sécurité sanitaire. Pesticides : les parlementaires bradent l’engagement de Macron.

C’était l’un des engagements les plus forts pris par le président de la République en matière d’écologie : le 27 novembre 2017, dans un tweet, il annonçait l’interdiction du glyphosate en France d’ici trois ans. Discorde autour du rapport de la mission d’information sur les pesticides. Dix ans de lutte contre les pesticides... dix ans d’échec. Évaluation des pesticides : un nouveau rapport montre comment l’industrie édicte ses propres règles. Réduction des pesticides : le gouvernement présente un plan d'action. Glyphosate : le Parlement européen va enquêter sur le système d'autorisation des pesticides. La décision de l’UE de réautoriser le glyphosate pourrait être annulée. Retrait du glufosinate : Bayer a fait les frais des nouveaux modèles d'évaluation des pesticides. L’évaluation des pesticides remise en cause devant la Cour de Justice de l’union européenne – Justice Pesticides.

Pesticides, tout comprendre sur les impacts et la fabrication. Produits Bio : De Nouvelles Règles Européennes Pour Du Bio Au Rabais ? Pesticides : décision surprise du tribunal de Foix, il demande à la Cour européenne de trancher. "Le glyphosate est médaille d'argent dans les cancérogènes" pour un médecin Limougeaud lanceur d'alerte. Glyphosate: Corinne Lepage: «Je plains Nicolas Hulot» Glyphosate et cancer : une nouvelle étude dénonce les évaluations des agences européennes. Des documents secrets de Monsanto rendus publics ! - Les Amis de la Terre des Landes. Le ministre de l’Agriculture donne le nom de pesticides et des perturbateurs endocriniens. Perturbateurs endocriniens : le gouvernement capitule en rase campagne ! Couac gouvernemental sur les pesticides : en fait, rien n’est vraiment réglé.

Reporterre sur France Inter : un million de citoyens contre le glyphosate. « Monsanto papers » : la guerre du géant des pesticides contre la science. Données sur le glyphosate : les eurodéputés écologistes saisissent la justice européenne. Pertubateurs endocriniens et glyphosate : l'Europe ne parvient pas à prendre position. Glyphosate et cancer : un toxicologue américain relance le débat. Encadrement des produits phyto : les riverains ne sont toujours pas protégés. La lutte contre la hausse de consommation des pesticides a échoué. Les ventes de pesticides ont baissé pour la première fois en France depuis 2009.

Perturbateurs endocriniens : le cadeau discret mais majeur au lobby des pesticides. La justice européenne affirme le droit à l'information du public sur les pesticides. La réglementation sur les pesticides risque fort d’être allégée. Les Associations Anti-pesticides Tirent Une Nouvelle Sonnette D’alarme. Bras de fer sur les conditions d’épandage des pesticides autour des habitations. Glyphosate cancérigène ou pas ? Prochain épisode en octobre aux Etats-Unis sous la pression de Monsanto & Co - Les Amis de la Terre. La Commission européenne autorise de nouveau... des pesticides interdits. Scandale : L’EFSA autorise l’utilisation d’herbicides dangereux pour la santé qui devaient pourtant être interdits. Glyphosate : les industriels rendent publiques leurs données. Malte et l'Italie reviennent sur l'autorisation du glyphosate sur leur territoire.

UE - Le glyphosate, cancérigène dans sa formulation commerciale, réautorisé. Prolongation du glyphosate : le médecin limougeaud qui demande son interdiction réagit - France 3 Limousin. Perturbateurs endocriniens : la Commission européenne met de côté le principe de précaution. Le glyphosate discrédite le système d'homologation européen. Perturbateurs endocriniens : les eurodéputés rappellent à l'ordre la Commission européenne. Bruxelles propose un sursis de dix-huit mois pour le Roundup. A Bordeaux, mobilisation contre les pesticides sur le vin... et les autres cultures. Une commune interdit les pesticides près des habitations. Toulouse: La commune de Saint-Jean restreint les pesticides... même pour les particuliers.

Glyphosate : le Procureur de la République saisi pour des faits de tromperie aggravée. Du poison dans nos jardins - Dimanche 15 Mai 20h40. Pesticides : Bruxelles va proposer une réautorisation du Roundup pour dix ans. La Wallonie veut limiter l’usage du glyphosate. Cancer : l'OMS disculpe le glyphosate. La droite européenne à la manoeuvre pour sauver le Round-Up – EurActiv.fr. ICI L'EUROPE - Glyphosate : le désherbant de la colère. Les eurodéputés contaminés au glyphosate – EurActiv.fr. La réponse des sénateurs. Néonicotinoïdes : les associations mobilisées pour une interdiction généralisée à court terme. Avis d'Expert - Victimisation et indemnisation : les deux mamelles du modèle agricole français. Glyphosate : Conflits d’intérêt en Allemagne, danger pour la santé publique en Europe. Avocat à Nantes - Me Cottineau Droit des victimes & divorce. Pesticides : Bruxelles va proposer une réautorisation du Roundup pour dix ans.

L’incroyable blanchiment du glyphosate cancérigène de Monsanto par Bruxelles. Les parlementaires européens demandent une étude indépendante sur le glyphosate. L'Assemblée nationale interdit les pesticides néonicotinoïdes en 2018. Une pétition contre les pesticides lancée par un haut-viennois - France 3 Limousin. Round Up, à Quand L’interdiction ? Des pesticides en doses toujours plus massives dans les campagnes. La Commission n’arrive pas à faire avaler le glyphosate aux européens ! Communiqué de presse – Glyphosate : la Commission européenne obligée de battre en retraite. La France dit non au glyphosate pour les 15 ans à venir en Europe. Glyphosate : six ONG environnementales portent plainte pour "déni des effets cancérogènes"

Santé-environnement : la France marque des points auprès de la Commission européenne. Lobbying et régulations 2 : Perturbateurs endocriniens, perturbateurs de processus réglementaires. La question de la classification du glyphosate reste entière après l'avis de l'Anses.