Les documents libres de droits et le droit d’auteur | BiblioMab : le monde autour des livres anciens et des bibliothèques. Je voudrais évoquer avec vous le cas des documents libres de droits et donc du droit d’auteur. Mon propos n’évoque ici que le cas français même si le droit international donne des règles plus ou moins équivalentes. De même je ne m’attaque qu’au document imprimé (livre, photographie). Le droit d’auteur, qui est le droit appliqué à l’auteur d’une œuvre de l’esprit (et qui peut prendre la forme d’un livre, d’une brochure, d’un CD, d’une photographie…), est composé de deux parties : le droit patrimonial et le droit moral. Il est régi principalement en France par le code de la propriété intellectuelle, créé par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992.
Il définit les modalités de la propriété littéraire et artistique et celui de la propriété industrielle. Bien sûr avant ce code il existait des lois applicables au droit d’auteur. Sous l’ancien régime (je n’irais pas au-delà !) Je vous recommande un excellent cours à ce sujet de Monsieur Antoine Compagnon intitulé : Qu’est ce qu’un auteur ?
LIVRES NUMERIQUES.