Classe 4 : Les comptes de tiers - Memo Compta. 40. Fournisseurs et comptes rattachés 400. Fournisseurs et Comptes rattachés 401. 4011. 403. 404. 4041. 405. 408. 4081. 409. 4091. 41. 410. 411. 4111. 413. 416. 418. 4181. 419. 4191. 42. 421. 422. 424. 4246. 425. 426. 427. 428. 4282. 43. 431. 437. 438. 4382. 44. 441. 4411. 442. 443. 4431. 444. 445. 4452. 446. 447. 448. 4482. 449. 45. 451. 455. 4551. 456. 4561. 457. 458. 4581. 46. 462. 464. 465. 467. 468. 4686. 47. 471 à 475. 476. 4761. 477. 4771. 478. 48. 481. 4816. 486. 487. 488. 4886. 489. 49. 491. 495. 4951. 496. 4962. Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou créés.
Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels. Cependant, peu d’entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C’est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l’acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement. L’affectation comptable d’un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels : les logiciels autonomes,les logiciels faisant partie d’un projet de développement plus global,et les logiciels indissociables du matériel. Comptabilisation des logiciels autonomes Ce sont des logiciels acquis ou créés individuellement et ayant leur propre durée de vie.
A. Ceux sont tous les logiciels destinés à être vendus, loués ou commercialisés sous d’autres formes. Les logiciels utilisés comme un moyen d’exploitation doivent être immobilisés car ils sont destinés à être conservés durablement par l’entreprise. Un logiciel acquis ou créé pour être vendu doit figurer en stocks à la clôture de l’exercice. B. La fiscalité des véhicules de tourisme pour l'entreprise.
Le coin des entrepreneurs vous présente un article technique sur la fiscalité des véhicules de tourisme de l’entreprise, avec notamment la TVS, la TVA et les amortissements comptables. Les sociétés sont parfois amenées à acquérir des véhicules de type « particulier » (notamment des véhicules de tourisme, des véhicules commerciaux, des voitures Canadiennes, des breaks et des minibus de moins de dix places disposant de deux points d’ancrage à l’arrière). Or, ces acquisitions ne sont pas sans effet au regard de la fiscalité. En effet, l’entreprise devient éventuellement redevable de la taxe sur les véhicules de tourisme, elle perd le bénéfice de la déduction de la T.V.A sur la facture d’achat et les amortissements sont susceptibles de faire l’objet d’une réintégration extracomptable. De plus, selon le type de véhicule, la déductibilité de la T.V.A sur carburant est parfois remise en cause. La TVS sur les véhicules de tourisme L’exonération de TVS sur certains véhicules.
TVA sur les livraisons à soi-même : de nouvelles simplifications. La loi de simplification de la vie des entreprises n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 supprime certains cas de livraison à soi-même de biens affectés aux besoins de l’entreprise et la livraison à soi-même applicable aux immeubles non vendus dans les deux ans de leur achèvement. Cela fait suite à une contestation du régime par la Commission Européenne. Retour sur l’application du régime des livraisons à soi-même (LASM) La livraison à soi-même (LASM) est « une opération par laquelle une personne obtient un bien ou une prestation de services à partir de biens, d’éléments ou de moyens lui appartenant ». Lors d’une opération de LASM, l’entreprise est à la fois considérée comme fournisseur et acquéreur du bien ou du service.
Par nature, ces opérations, ne constituant pas des opérations à titre onéreux, sont hors du champ d’application de la TVA. 1°) Les LASM de biens meubles imposables à la TVA La TVA sur LASM s’applique dans les cas suivants : Voir nos formations : Acompte sur immobilisation corporelle ou incorporelle - Memo Compta. L’acompte reçu ou versé sur une immobilisation est traité différemment d’un acompte de bien de consommation courante. L’acompte sur immobilisation se comptabilise selon qu’il s’agisse d’une immobilisation incorporelle ou corporelle, via les comptes suivants : 237.
Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles238. Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles2382. Terrains2383. Constructions2385. Installations techniques, matériel et outillage industriels2388. Cas pratique de comptabilisation d’un acompte sur immobilisation corporelle : A la commande d’un camion, le 15/01/N, il est demandé de verser un acompte de 15 000€. Le camion Kerax est d’une valeur de 115 000€ TTC. Le solde est payé le 20/02/N Comment enregistrer un acompte sur immobilisation corporelle ? Dans le journal de banque (BQ)Le 15/01/N, Acompte du fournisseur de Transport ADNuméro de pièce : chèque n° 2315524X Comment enregistrer la facture d’immobilisation corporelle avec acompte ? Comptabilisation d'une immobilisation par composants.
Le principe de la comptabilisation des immobilisations par composants a été retenu par le Plan Comptable Général (Titre III, Chapitre 1, Section 1, Sous-section 2.). Le but de cette approche par composant est de décomposer le prix d’acquisition d’une immobilisation en plusieurs composants significatifs.
Les différents composants doivent donc avoir une valeur et un caractère significatifs. Exemple : Une entreprise achète un camion au prix de 30 000 €. Ce camion est fait de 2 éléments : le moteur (10 000 €) et le châssis (20 000 €). Comptabilisation d'une immobilisation par composants La décomposition par composants peut être un outil de gestion car l’entreprise pourra mieux maîtriser les coûts relatifs à l’entretien du moteur ou du châssis.
Pour un camion à 30 000 €, les composants de 1ère catégorie sont le moteur (10 000 €), le prix de la structure du châssis (20 000 € – 5 000 € de pneus). WordPress: J'aime chargement… Articles similaires Comptabilisation de l'acquisition d'une immobilisation.