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Analyse Environnement Sarens

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PlaquetteRSDElectvd 1. Sites et sols pollués - Guide régional de la gestion des déchets en Provence-Alpes-Côte d'Azur. PRINCIPES D'ACTIONS EN MATIERE DE SITES ET SOLS POLLUES - Rappel Historique Un site est considéré comme pollué dès lors que dans le sol, le sous-sol ou les eaux souterraines, ont été identifiés des produits altérant ou compromettant leur qualité et leur bon usage, cette pollution étant susceptible de provoquer une nuisance ou un risque à long terme pour les personnes et/ou l’environnement.

Sites et sols pollués - Guide régional de la gestion des déchets en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Plusieurs décennies d’activités, exercées dans des conditions précaires de protection de l’environnement, ont laissé un héritage lourd en matière de pollution du sol et du sous-sol. Il s’agit généralement d’anciens sites industriels, d’anciens dépôts de déchets, ainsi que des conséquences des retombées, des infiltrations ou des déversements issus de ces activités. Les actions régionales concernant les sols et sites industriels pollués se sont appuyées jusqu’en 2007 sur la circulaire ministérielle du 3 décembre 1993 pour inventorier les sites, sélectionner les priorités et les traiter. Sites et sols pollués. Installations Classées > Nomenclature des IC.

Reglementation environnementale garage carrosserie auto 2009.