Propriété intellectuelle. Les bibliothèques dans le renouveau de la propriété intellectuelle. « Si vous possédez une bibliothèque et un jardin, vous avez tout ce qu’il vous faut. » (Cicéron) Ce dossier du Bulletin des bibliothèques de France s’intitule « Le droit contre les bibliothèques ?
» S’agit-il, vraiment, d’une question pertinente ? Peut-on prêter des intentions au droit, surtout malveillantes ? Données publiques. Regards croisés sur la mise en ligne et la valorisation de la presse XIX-XXI.
Intervention faite à Lyon lors des journées d’étude co-organisées par les laboratoire Elico (Lyon), Gresec (Grenoble) et la Bibliothèque municipale de Lyon, les 6 et 7 mai 2010. Présentation vidéo sur le site de la Bibliothèque municipale de Lyon (partie juridique à partir 1 h 47) … ce qui n’est pas une incitation à occulter les interventions qui précèdent. Le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence : le cas des bibliothèques numériques. Exploratorium Gift Shop, Thomas Hawk, 8 janvier 2005 Les bibliothèques numériques, comme Gallica et Europeana, sont des recueils d’œuvres d’auteurs numérisées et rassemblées par des concepteurs de bases de données.
Ces recueils, puisqu’ils sont le fruit d’un travail intellectuel, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle au même titre qu’une œuvre littéraire. Le droit de la propriété intellectuelle est un ensemble de règles juridiques visant à protéger les créations d’œuvres intellectuelles. Ces règles protègent l’auteur et ses ayants droit ainsi que les producteurs de bases de données. Actuellement, le droit de la propriété intellectuelle défend surtout l’aspect culturel de la bibliothèque numérique.