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TVE : Taxe à Valeur Environnementale

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L’empreinte écologique sociale « Économie réelle versus économie financière. A-t-on découvert la première exolune ?

L’empreinte écologique sociale « Économie réelle versus économie financière

Autour du Ciel Des chercheurs ont peut-être découvert la première exolune en orbite autour d’une exoplanète flottante située à près de 2 000 années-lumière de la Terre. A Amiens, dans la dernière cité U où les garçons sont interdits Monde académie Société Dans les deux décennies qui ont suivi mai 68, toutes les résidences gérées par le CNOUS (Centre national des œuvres universitaires et scolaires) ont été ouvertes aux filles et aux garçons. Pas celle de Saint-Leu. Manuel Valls a déjà rencontré officieusement les principaux syndicats Social A partir de vendredi, le premier ministre reçoit officiellement à Matignon les partenaires sociaux. Vive la Relocalisation ! L’organisation actuelle des activités humaines serait le seul modèle envisageable, on ne pourrait y échapper.

Vive la Relocalisation !

C’est pourtant ce système qui génère tant de déséquilibres, en Chine, en France et partout dans le monde, c’est la cause de la dramatique accélération du réchauffement climatique qui devrait être un des thèmes majeurs du débat présidentiel. Devons-nous nous y résigner, Comme le font tant de dirigeants qui se contentent de gérer au quotidien les affaires, sans être capable de réformer en profondeur la société, quelles que soient les urgences économiques, sociales et écologiques ? Par la fiscalité indirecte qui fixe le coût final des produits, nous pouvons réorienter et maîtriser l’évolution de notre société. Plutôt qu’une taxe aveugle aux effets destructeurs, dont la seule finalité est de remplir les caisses de l’Etat, il s’agit d’inventer une fiscalité plus intelligente au service des hommes. Remplacez-moi cette TVA par la TVE ! - 30/10/2009. Petite réaction à propos de la remise du rapport sur les « nouveaux modèles de croissance » par l'économiste Daniel Cohen à la secrétaire d'État NKM.

Remplacez-moi cette TVA par la TVE ! - 30/10/2009

Je cite NKM : "A la lecture du rapport, il faut me rendre à l’évidence : la croissance verte n’est pas pour l’année prochaine. Les Français ont bien le souci de consommer de manière plus responsable et plus respectueuse des équilibres de la planète. Mais un fil rouge traverse cette étude, celui du pouvoir d’achat qui reste trop limité pour permettre aux Français de passer des bonnes résolutions aux actes. " Voici ma réaction : Je trouve ce constat un peu pessimiste et surtout un peu passif ! Mais c’est là justement que la politique et un gouvernement ont le pouvoir de changer les choses, d’insuffler une dynamique ! La taxe sur la valeur environnementale( T.V.E.) où comment faire évoluer notre vieille TVA.

Samedi 13 novembre 2010 6 13 /11 /Nov /2010 07:58 Inventée par l'inspecteur des finances Maurice Lauré en 1954, la taxe sur la valeur ajouté a été généralisé par les différents pays européens au début des années 60.

La taxe sur la valeur environnementale( T.V.E.) où comment faire évoluer notre vieille TVA

Outil de politique public issu des Trente Glorieuses, la TVA a donc cinquante ans. N'est-il pas envisageable de le faire évoluer au regard des évolutions récentes de nos sociétés européennes? Sur ce site, nous cherchons des outils nouveaux et innovants au service de politiques publiques dynamiques. TVE : Le pourquoi. TVE, la mutation écologique de la TVA Quand l’écologie redonne l’emploi et l’espoir d’une retraite méritée Le pourquoi : Depuis l’avènement, à la fin du 19ème siècle, du monde industriel, les besoins en capitaux ont fait naître un nouveau monde : le monde capitaliste.

TVE : Le pourquoi

Depuis cette époque une lutte s’est engagée dans notre société pour savoir si la société industrielle était au service des hommes ou si les hommes étaient au service de la société industrielle. L’Organisation Mondiale du Commerce et les accords de Schengen prônent la libre circulation des personnes, des biens et des marchandises.

Les avancées sociales ou environnementales appliquées localement à l’échelle d’un pays (ou d’un groupe de pays) ont un coût pour les sociétés industrielles auxquelles elles s’appliquent. Pourtant une solution existe, elle est décrite ci-dessous. TVE : Le comment. Le comment La TVE : Taxe à Valeur Environnementale, contrairement à la Taxe Carbone, ne peut être perçue comme une taxe supplémentaire.

TVE : Le comment

Le principe consiste en un remplacement à assiette globale constante d’une partie de la TVA. Il s’agit de supprimer une partie de la TVA en la faisant passer de 19,6% sur la plupart des produits à 14,6% qui serait la part fixe et de remplacer les 5 % restant par une part variable, appelée TVE. Cette TVE variable sera nulle dans certains cas et supérieure à 5 % dans d’autres. (La valeur de l’assiette globale sera cherchée pour être équivalente à la TVA globale actuelle). La TVA aujourd’hui à 19,6% sur la plupart des produits vendus en France est le premier impôt en France, il représente plus du tiers des recettes de l’Etat. Principe de la TVE Cette taxe est basée sur la distance entre le lieu de production et le lieu d’achat ainsi que sur le mode de transport de toutes les marchandises vendues sur le territoire national.

TVE : Le fonctionnement. Les idées directrices La taxe sera - Comme la TVA, proportionnelle au prix. - fonction du kilométrage parcouru par la marchandise. - progressive en fonction du mode de transport utilisé, ceci de manière à limiter au maximum les transports produisant le plus de gaz à effet de serre et autres pollutions. - Fonction du volume utile par rapport au volume transporté.

TVE : Le fonctionnement

TVE ; Conclusions. Conclusions La mise en place de cette taxe devrait limiter la démarcation entre zones de production et zones de consommation.

TVE ; Conclusions

Par ce fait, les petites entreprises locales retrouveraient du crédit face aux grosses entreprises nationales et internationales. Quant à ces grosses sociétés, elles devraient revoir à la baisse leurs concentrations de pôles de production nationaux et continentaux en recréant des centres de production régionaux. Dans cette démarche ni l’OMC, ni l’Europe ne trouvera à redire car en aucun cas il n’est question de douane ou de barrière douanière. La libre concurrence entre pays n’est pas faussée : un produit Basque Espagnol sera moins taxé à Toulouse que si ce produit vient des Ardennes Françaises. Cette TVE peut être appliquée à la France seule mais rien n’empêche (c’est même souhaitable) d’autres pays d’Europe ou d’ailleurs de la mettre en pratique.