Seine. 180 communes de la couronne parisienne.
78 Yvelines. 92 Hauts-de-Seine. Actuellement A l'occasion des 130 ans de la loi Waldeck-Rousseau relative aux syndicats professionnels, la bibliothèque d'histoire sociale La Souvarine vous propose un focus sur ses fonds relatifs à l'histoire syndicale.
Lire l'article. 91 Essonne. Afin de protéger au mieux la vie privée des personnes, et pour répondre aux recommandations de la Commission nationale informatique et libertés et du Service interministériel des Archives de France, les données nominatives de moins de cent ans ont été retirées de notre site, sachant que les délais légaux de communicabilité fixés par la loi d'archives du 15 juillet 2008 continuent à s'appliquer à la communication de ces documents en salle de lecture - où la vérification préalable du caractère communicable des données peut s'effectuer plus aisément.
Répertoires notariés Depuis 1539, les notaires sont tenus de rédiger les répertoires des actes notariés mentionnant la date, nature de l’acte (vente, bail, inventaire après-décès), noms des parties. Cette collection est conservée et cotée en sous série 2E aux Archives départementales. • Commencer votre recherche.
93 Saint Denis. Registres paroissiaux et d’établissements hospitaliers ou conventuels (1553-1792) Avant la Révolution française, les curés enregistrent les actes par paroisse ou établissement : Paroisse Saint-Marcel (1554-1792)Paroisse Saint-Martin (1674-1792)Paroisse Saint-Rémy (1567-1771)Paroisse de la Madeleine et Saint-Léger (1598-1735)Paroisse Saint-Pierre (1577-1771)Paroisse Saint-Michel (1602-1792)Paroisse Sainte-Croix (1626-1792)Paroisse des Trois Patrons (1622-1792)Hôtel-Dieu (1683-1792)Hôpital des Pauvres mendiants (1769-1792)Hôpital militaire (1783-1789)Carmel (1775-1785) Registres de l’état civil (1792-1905)
94 Val-de-Marne.