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Archives départementales en ligne — GeneaWiki. < Retour à l'article "Archives départementales" L'une de nos cartes n'est pas à jour ?

Archives départementales en ligne — GeneaWiki

Laissez-nous un message ! Etat civil Registres matricules Recensements Notaires et enregistrement La politique de numérisation en France Depuis les années 2000, les départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives, notamment les registres paroissiaux et d'état-civil, et les tables décennales (TD). Toutefois, l'État français a en général, la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'Internet dans ce but. Cette volonté, réaffirmée depuis dans le Code du patrimoine, a été définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005.

Nouveau : la carte des archives notariales numérisées. Le 30 mai 2016 par Frédéric (Geneanet) 1/ Présentation La principale source de recherche pour un généalogiste, l’état civil, étant (quasiment !)

Nouveau : la carte des archives notariales numérisées

Entièrement numérisée et disponible gratuitement sur les sites web des archives départementales de chaque département, il a été logique pour la plupart des départements de continuer leurs opérations de numérisation. Pour les généalogistes, c’est bien entendu une aubaine : inutile de traverser la France, de payer une chambre d’hôtel, et une fois en salle d’archives de perdre un temps précieux à repérer où se trouve le document que l’on cherche pour en demander, enfin la consultation.

Internet est là, et le généalogiste de 2016 n’est décidément plus celui de 1996 ni même celui de 2006. Nous avons créé une carte sur le même modèle que les archives précédentes et vous pourrez constater que, même s’il y a encore beaucoup de travail à réaliser, l’élan est donné : nous avons compté 21 départements ayant entamé cette numérisation. 3/ Accès à la carte. Base de données ÉTAREP : ÉTAT des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours.

Minutier central des notaires de Paris Base de données ÉTAREP : ÉTAT des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours.

Base de données ÉTAREP : ÉTAT des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours.

ATTENTION Pour consulter ETAREP, il est nécessaire d'avoir le logiciel gratuit Adobe® SVG Viewer. Cette solution n'est pas compatible avec les navigateurs et systèmes d'exploitation récents. En septembre 2014, de nouveaux outils de diffusion seront mis en ligne sur la salle des inventaires virtuelle (SIV) permettant de consulter ces images sans restriction. Annuaire des Notaires (75, 93 et 94) Tous les liens de NotairesGenWeb. Par Antoine le dimanche 28 août 2005, 12:36 - Zoom - Lien permanent Si vous recherchez un acte notarial, ou un notaire, et que vous ne le trouvez pas dans la base NotairesGenWeb, pensez à visitez la page des liens de NotairesGenWeb....

Tous les liens de NotairesGenWeb

La discussion continue ailleurs 1. Le vendredi 9 septembre 2005, 17:55 par Le Blog de FranceGenWeb Les notaires Le contrôle des actes est créé dans un but fiscal : à partir de 1693, tous les actes doivent être déclarés au bureau de contrôle le plus proche.Les actes sous seing privé sont également soumis au contrôle, à partir de 1706. Cantal - État des fonds notariaux (Aaurillac et études rattachées) PLEADE CHAN - Formulaire de recherche avancée. Actes notariés : comment les chercher ? - Gen&O. Si on connait le notaire et qu’on sait que l’acte existe Vous connaissez l’existence d’un (ou plusieurs) acte notarié et le nom du notaire, vous consulterez avec profit les inventaires aux Archives départementales.

Actes notariés : comment les chercher ? - Gen&O

Les fonds des notaires sont classés en sous-série III E (minutes et répertoires) et série U (répertoires). Les minutes des notaires du Pays Basque ont été numérisées pour les périodes de l’Ancien Régime et de la période moderne. Elles sont consultables en ligne sur le site des AD64] Cliquez sur "Notaires du département des Pyrénées-Atlantiques" ; choisissez la commune de résidence du notaire (le lieu d’implantation de son étude).

Si vous ne connaissez pas la commune, dans la colonne de gauche, cliquez sur l’onglet "Index" puis sur "Noms de personnes" : tous les notaires sont classés par ordre alphabétique, il ne vous reste qu’à retrouver celui que vous cherchez. Index alphabétique des notaires sur earchives ©CG64, SDA, earchives.cg64.fr Répertoires Répertoire du notaire Sallahart. ETAt des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours. Annuaire des Notaires (75, 93 et 94) Minutier des notaires Paris. Chambre des Notaires du Rhône : offres immobilières, annuaire, informations juridiques pratiques et actualités. Archives nationales Fontainebleau Paris Pierrefitte.

Répertoire des notaires de Paris.