Rapports & Etudes
rapport_de_branche_2011.pdf (Objet application/pdf)
Rapport de la branche des Entreprises Techniques au service de la Création et de l’Evénement 2011 by Feb 20
internet_futur.pdf (Objet application/pdf)
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Conseil d'État : Rapport public 2011 : Consulter autrement, participer effectivement
Le thème du rapport public du Conseil d'État - la participation des citoyens à la prise de décision publique – porte cette année sur une question transversale centrée sur le renouvellement des procédures et intéressant l’ensemble de l’activité de l’administration.
Press Releases - Stratégie numérique: la Commission lance une consultation sur les règles pratiques de notification des violations de données à caractère personnel
Clearer rules on customers' rights to privacy are laid down in new EU telecoms rules, which are due to be implemented in national law in all Member States by 25 May 2011 (see IP/11/622 ). The rules require operators to secure personal data properly and to inform their customers and data protection authorities promptly when personal data is lost.
Press Releases - Digital Agenda: how new EU rules improve privacy protection for internet users
Press Releases - La Commission adopte une stratégie en matière de droits de propriété intellectuelle afin de favoriser la créativité et l'innovation
Les droits de propriété intellectuelle (DPI), qui recouvrent les brevets, marques commerciales, dessins et indications géographiques, ainsi que les droits d'auteur et les droits voisins (pour les exécutants, producteurs et diffuseurs), existent depuis des siècles. Souvent, sans même que nous nous en rendions compte, ils influent sur notre vie quotidienne en protégeant les technologies que nous utilisons (automobiles, téléphones portables, trains), les aliments que nous mangeons et la musique que nous écoutons ou les films que nous regardons.
a_budget_for_europe_2020_fr.pdf (Objet application/pdf)
Les enjeux du numérique pour la filière musicale française | C/blog
Droits d’auteur Bienvenue chez les Shadocks - Que Choisir en ligne
Perception de droits sur la diffusion des œuvres à la radio ou à la télévision, taxe sur la copie privée prélevée sur les ventes de CD ou de disques durs, mise à contribution des chaînes de télévision et des fournisseurs d’accès à Internet, perception de droits sur les spectacles vivants (qu’il s’agisse de superproduction ou de kermesse de village), perception sur les sites de musique en ligne, etc. : les prélèvements de droits d’auteur au sens large prennent aujourd’hui de multiples formes.
Achats et ventes de droits de livres numériques : panorama de pratiques internationales.pdf
Achats et ventes de droits de livres numériques : panorama de pratiques internationales.
Bureau international de l’édition française
Étude réalisée par Perceval Pradelle - 10 mars 2011 by May 16
Remise_du_rapport_de_M._Marc_Tessier.pdf (Objet application/pdf)
LES PERSPECTIVES DE FINANCEMENT DU PROJET DE RADIO NUMERIQUE TERRESTRE - Marc TESSIER - novembre 2009 by May 17
Remise du rapport de M. Marc Tessier sur les perspectives de financement du projet de Radio numérique terrestre | Portail du Gouvernement
Rapport Tessier - Ministère de la Culture et de la Communication
Grâce au mécénat d'AXA, l’État a acquis un Christ de pitié soutenu par saint Jean l’évangéliste en présence de la Vierge et de deux anges, attribué à Jean Malouel. Le 3 mai, le chef-d’œuvre a été r...
r10-3481.pdf (Objet application/pdf)
RAPPORT D´INFORMATION fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture du territoire en téléphonie mobile - Bruno SIDO - mars 2011 by May 17
La vie privée à l'heure des mémoires numériques. Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information
Rapport d'information n° 441 (2008-2009) de M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Anne-Marie ESCOFFIER , fait au nom de la commission des lois, déposé le 27 mai 2009La vie privée à l'heure des mémoires numériques.
Rapport d'information n° 441 (2008-2009) de M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Anne-Marie ESCOFFIER, fait au nom de la commission des lois, déposé le 27 mai 2009 by May 17
0000.pdf (Objet application/pdf)
Réussir l'école numérique - Rapport de la mission parlementaire de Jean-Michel Fourgous 15/02/2010 by May 16
Réussir l'école numérique - Ministère de l'éducation nationale
Luc Chatel a reçu le rapport sur le développement du numérique dans l'enseignement scolaire lundi 15 février 2010 à Elancourt (78).CAS_Fosse_numerique_18avril2011.pdf (Objet application/pdf)
RAPPORTS & DOCUMENTS - Le fossé numérique en France - Centre d’analyse stratégique - Avril 2011 by May 16
Rapport_Ecotic.pdf (Objet application/pdf)
Technologies numériques et crise environnementale : peut-on croire aux TIC vertes ? Projet Ecotic
Rapport final novembre 2009 by May 17
0000.pdf (Objet application/pdf)
France Numérique 2012 - Plan de développement de l’économie numérique - Eric Besson - octobre 2008 by May 16
110225rapCNN.pdf (Objet application/pdf)
Rapport relatif à la création du Conseil National du Numérique -¨Pierre Kosciusko-Morizet/Eric Besson - février 2011 by May 16
N° 4214 - Rapport de MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
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RAPPORT sur L’INNOVATION À L’EPREUVE DES PEURS ET DES RISQUES by Feb 20